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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Mexy.
Lien du pdf (Convocation - 20140328)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit mars, à 20 heures, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de M. Pierre FIZAINE, le plus âgé des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Etaient présents :
Mmes Fabienne AGLAT – Carine ANGELOVSKI – Céline BAUDIN – Danielle GUILLAUME – Maryse PETER – Céline RACADOT – Corinne REYTER – Elisabeth THIRY
MM. Noël BELLI – Jean-Pierre BIANCHI – Christian BORELLI – Christophe COCQUERET – Pierre FIZAINE – Fabrice FRANCHINA – Madjid HADJADJ – Oscar SCROCCARO – Mario TODESCHINI – Frédéric WILMIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusée et représentée :
Mme Agnès GREIVELDINGER a donné pouvoir à M. Mario TODESCHINI pour voter en son nom.
Mme Corinne REYTER a été désignée comme secrétaire de séance.
1) Election du Maire ;
Mme Danielle GUILLAUME demande au nom de la liste Mexy Action la candidature de M. Pierre FIZAINE au poste de Maire.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 10
A obtenu :
– M. Pierre FIZAINE 15 (quinze) voix
M. Pierre FIZAINE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
2) Détermination du nombre d’adjoints ;
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide la création de cinq postes d'adjoints. 3) Election des adjoints ;
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
– Liste de Mme Danielle GUILLAUME, 15 (quinze) voix.
La liste de Mme Danielle GUILLAUME ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Mme Danielle GUILLAUME, M. Fabrice FRANCHINA, M. Christophe COCQUERET, Mme Céline RACADOT, M. Frédéric WILMIN.
Monsieur Pierre FIZAINE remercie ses colistiers et ses électeurs pour leur soutien durant la campagne électorale et invite l’assemblée présente à boire le verre de l’amitié.
Questions diverses :
- Néant