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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Convocation - ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Banque,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Sport
2023/172. Convention de mise à disposition d’équipements sportifs à la FFJ pour la mise en place d’un dojo solidaire
Intercommunalité et Mutualisation
2023/173. Conventions pour la fourniture et la livraison de repas à la commune de Saint-Sylvestre-Cappel
2023/174. Transfert des compétences dans le cadre de la transformation en communauté d’agglomération – Autorisation de signature des procès-verbaux de mise à disposition de biens et d’équipements
2023/175. Mise à disposition de personnel communal dans le cadre du transfert de la compétence « politique de la ville » à la communauté de communes de Flandre intérieure
2023/176. Modification du montant de l’attribution de compensation de la ville d’Hazebrouck
Aménagement, Transition énergétique et Mobilité
2023/177. Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents de la ville d’Hazebrouck
2023/178. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune d’Hazebrouck et la CCFI pour des travaux de signalisations verticales Boulevard Abbé Lemire
2023/179. Demande de subvention auprès de la Maïf dans le cadre de l’Appel à Projets « Fonds Maïf pour le vivant - Natura 2050 »
2023/180. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport sur l’état des travaux réalisés au cours de l’exercice 2023
Culture et Pratiques Culturelles
2023/181. Modification de l’autorisation de programmes portant sur la construction de la médiathèque
2023/181bis. Désignation des membres de la commission extra-communale « jumelage et coopération transfrontalière »
Attractivité commerciale
2023/182. Ouverture des commerces le dimanche – fixation de la liste des dimanches pour l’année 2024 Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Vie Associative
2023/183. Avances sur subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2024
2023/184. Annulation d’avance(s) sur subvention(s) aux associations - Exercice 2023
2023/185. Subventions aux associations
2023/186. Avance sur subvention au CCAS pour l’année 2024
Etat Civil - Cimetières
2023/187. Tarifs des cimetières - Année 2024
2023/188. Principe de rémunération des agents recenseurs - Année 2024
Régie des Eaux et Assainissement
2023/189. Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d’assainissement Quartier du Rocher, rue du Trocadéro, rue du Bois et rue Heerstraete
2023/190. Budget Annexe de la Régie Municipale des Eaux : Décision modificative n°1
2023/191. Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux : Autorisation d’engagement de dépenses avant le budget primitif 2024
2023/192. Modification non substantielle du marché n°22ASS005_AR pour des travaux d’assainissement rue de Vieux Berquin et dans les rues adjacentes
2023/193. Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux modification de dispositions administratives et comptables
Finances
2023/194. Commune d’Hazebrouck budget principal ville décision modificative n°3
2023/195. Budget Principal Ville - Autorisation d’engagement de dépenses avant le budget primitif 2024
Fonctionnement des services
2023/196. Marché n°23AC046_LH : fourniture d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail destines au fonctionnement des services municipaux de la ville d’Hazebrouck et de ses services annexes en 5 lots – procédure d’appel d’offres ouvert
2023/197. Marché n°22ST003_CD/GD : travaux d’aménagement du parking pôle enfance et musique à Hazebrouck protocole d’accord transactionnel avec la société Colas France
2023/198. Mise à disposition de personnel communal au service transport
2023/199. Mise à disposition de personnels au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
2023/200. Compte épargne temps revalorisation des montants forfaitaires d’indemnisation
2023/201. Actualisation du tableau des effectifs de la ville d’Hazebrouck modification du temps de travail d’un emploi
2023/202. Renouvellement de la convention pour la mise à disposition d’un agent du CDG 59 pour une mission relative au système d’information
2023/203. Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2023/281 à 2023/305)