Déliberation - Liste des deliberations du 24022025

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Déliberation - Liste des deliberations du 24022025 Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Clef Vallée d'Eure. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24022025)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Fiscalité, CLEF Commune Nouvelle

VALLEE D'EURE Clef-Vallée-D'Eure DÉPARTEMENT dé L'EURE ARRONDISSEME des ANDELYS

CANTON de GAILLON Écardenville-sur-Eure La Croix-Saint-Leufrou ontaine-Heudeboura

Liste des délibérations du Conseil municipal n°2/2025

Mairie de Clef-Vallée-d’Eure

Lundi 24 février 2025 à 18h30

Présents : Mmes BAULON Nadine, BEAUCOUSIN Ingrid, BOURIENNE Huguette, GRENET Catherine, FOURNIER

Christine, FRUIT Hubert, MANAS Céline, MOGÉ Michelle, MORVAN Josiane, NIELSEN Laura, PATTE Carole,

VAGUET Marine.

MM. BELLEMERE Frédéric, BRUNET Stéphane, CHAMBON Christophe (arrivé à 18h58), DUPAS Fabrice, HAYS

Martial, HOSATTE Franck, LEFRANC Jean-Pierre, LEPINTEUR Ollivier, LESUEUR Sébastien, MANSARD Jean-Luc,

MINIÉ Jean-Michel, PÉGUÉ Philippe, ROBIER Bernard, THÉARD Nicolas, VIANDIER Emmanuel.

Absents ayant donné pouvoir :

Absents excusés :

7 — Finances locales - 7.2 — Fiscalité — Vote des taux d'imposition 2025 - Budget Commune : Approbation - Délibération

N°2025-02-014

26 votants : Pour : 26 ; Abstention : 0 ; Contre : O

7 — Finances locales - 7.1 — Décisions Budgétaires — Budget Commune : Présentation et vote du Budget Primitif 2025 -

Délibération N°2025-02-015

27 votants : Pour : 25 ; Abstention : 2 (MM. CHAMBON et MANSARD) ; Contre : O

7 — Finances locales - 7.5 - Subventions - Subventions aux associations — Budget Commune : Attribution — Délibération

N°2025-02-016

Madame BOURIENNE ne prend pas part, ni aux débats, ni au vote. 26 votants : Pour : 26 ; Abstention : O ; Contre : O

7 - Finances locales - 7.5 — Subventions — Subventions aux coopératives scolaires des écoles —- Budget Commune Budget

Primitif 2025 : Attribution — Délibération N°2025-02-017

27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O

7 — Finances locales - 7.5 — Subventions — Subvention au Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS) - Budget

Commune - Budget Primitif 2025 : Attribution — Délibération N°2025-02-018

27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O

3 - Domaine et patrimoine - 3.2 — Aliénation — Bien du domaine privé — Garage, La Croix-Saint-Leufroy — 38 rue de

Louviers, parcelle E 381 : Approbation et Autorisation de signature — Délibération N°2025-02-019

27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0

9 — Autres domaines de compétences - 9.1 — Autres domaines de compétences — Organisation interne — Règlement

cantine : Adoption - Délibération N°2025-02-020

27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : O

Ollivier LEPINTEUR

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