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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - AVIS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Économie et finances,
V AVIS
VAL de Conseil municipal
Lundi 15 septembre 2025 à 19h30
Ye nne Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1- DÉLIBÉRATIONS
1- Restitution recherche archéologique Lucien Lagier-Bruno à La commune de la Chapelle-
Saint-Martin, en présence de Monsieur Julien Blanchin, Maire de La Chapelle-Saint-
Martin.
2- Détermination du tarif « Vignobles en scène » Le 18 octobre 2025, et des modalités de
règlement du repas, dans le cadre du label Vignobles et découvertes.
3- Création poste agent de maîtrise.
4- Suppression de 4 postes vacants au tableau des emplois.
5- Budget principal - Décision modificative n°1.
6- Budget assainissement - Décision modificative n°2.
7- Admission en non-valeur Budget Assainissement 2025.
8- Subvention exceptionnelle : Association Bugnes ameysinoises.
IL- Dossiers
& Alénations diverses.
Ill- Décision(s) du Maire
IV - Questions diverses
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Place Charles Dullin - 8P3 - 73170 YENNE Q ©
©]"""*) Email accueil@mairie-yenne.fr - Tél. 04 79 36 70 48
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