Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 46 ADMINISTRATION GENERALE Patronage laïque
Déliberation - N 03 ADMINISTRATION GENERALE Association pat
Déliberation - N 41 ADMINISTRATION GENERALE Association Vil
Déliberation - N° 05 ADMINISTRATION GENERALE Association Villes I
Déliberation - N 30 ADMINISTRATION GENERALE Association Ath
Déliberation - N 08 ADMINISTRATION GENERALE Association int
Déliberation - N° 21 ADMINISTRATION GENERALE Association Athe
Déliberation - N 26 ADMINISTRATION GENERALE Association int
Déliberation - N 95 ADMINISTRATION GENERALE Association AMOR
Déliberation - N 40 ADMINISTRATION GENERALE Association Amo
Déliberation - N° 30 ADMINISTRATION GENERALE Association patronage laïque des petits bayonnais – Désignation représentants de la Ville
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N° 30 ADMINISTRATION GENERALE Association patronage laïque des petits bayonnais – Désignation représentants de la Ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2020
DELIBERATION N° 30
L’an deux mil vingt, le vingt-trois juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Maison des Associations, allée de Glain, sous la présidence de de M. Jean- René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBÉ, Mme LAUQUÉ, M. UGALDE, Mme HARDOUIN-TORRE, M. CORRÉGÉ, Mme LOUPIEN-SUARES, M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ALQUIÉ, Mme MEYZENC, M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE Mmes BRAU-BOIRIE, BISAUTA, M. ARCOUET, MM. SALANNE, PAULY, Mme LAPLACE, M. DAUBISSE (jusqu’à son départ à 23h10) , Mme MOTHES, MM. ALLEMAN (jusqu’à son départ à 23h10), SÉVILLA, Mme LARROZE-FRANCEZAT, MM. ERREMUNDEGUY, SUSPERREGUI, Mmes DELOBEL, CAPDEVIELLE, MM. DUZERT, ESTEBAN, Mmes LIOUSSE, DUPREUILH, M. ETCHETO, Mmes BROCARD (à partir de 18h50), HERRERA LANDA, M. BERGÉ.
Absents représentés par pouvoir :
Mme LARRÉ par M. PARRILLA ETCHART ; M. DAUBISSE par M. ARCOUET (après son départ à 23h10) ; M. ALLEMAN (après son départ à 23h10) par M. ETCHEGARAY ; Mme ZITTEL par Mme HARDOUIN-TORRE ; Mme BENSOUSSAN par M. AGUERRE ; M. BOUTONNET-LOUSTAU par M. LAIGUILLON ; M. ABADIE par Mme HERRERA LANDA.
Absente :
Mme BROCARD (jusqu’à 17h50 pendant le rapport n°2).
Secrétaire :
M. SUSPERREGUI.
Entendu le rapport de Monsieur le Maire,
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Association patronage laïque des petits bayonnais – Désignation des représentants de la Ville.
L’association Patronage Laïque des Petits Bayonnais joue un rôle essentiel dans l’accueil des enfants et des jeunes à Bayonne, son action faisant partie intégrante de la politique municipale en matière éducative pour le public enfance-jeunesse. La Ville met ainsi à sa disposition un certain nombre de moyens lui permettant de mener à bien son activité d’accueil de loisirs pour les mineurs.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
45
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
Le Maire 2
Ce partenariat est ininterrompu depuis la création des structures d’accueil gérées par l’association : centre aéré du moulin d’Arrousets, club de Cam de Prats, ludothèque et accueil de loisirs de Brana.
Le conseil d’administration comptant deux élus municipaux parmi ses membres, il est nécessaire de procéder à leur désignation, à la suite du renouvellement de l’assemblée délibérante.
Les élus représentant la Ville au sein du conseil d’administration sont désignés pour la durée du mandat, ou jusqu’à ce qu’ils démissionnent ou perdent leur qualité de conseillers municipaux. Ils seront également représentants de la Ville au sein de l’assemblée générale.
Il est demandé au conseil municipal de procéder à la désignation en son sein des deux représentants de la Ville au conseil d’administration de l’association.
Avec l’accord unanime de l’assemblée, conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du CGCT, il est procédé à un vote à main levée.
Sont élus à l’unanimité des votes exprimés :
- Olivier ALLEMAN
- Christine MARTIN-DOLHAGARAY
Ont signé au registre les membres présents.
Mme CAPDEVIELLE, MM. DUZERT, ESTEBAN, Mme LIOUSSE, M. ETCHETO, Mme BROCARD ne participent pas au vote.
M. BERGE, Mme HERRERA LANDA (avec mandat) ne participent pas au vote.
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne