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Compte-Rendu - Compte Rendu du 4 SEPTEMBRE 2020
Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune d'Uzech.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 4 SEPTEMBRE 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
D’UZECH-LES-OULES
46310
――――――
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL D'UZECH-LES-OULES
Réunion du 04 septembre 2020 à 20 h 30
Le vendredi 04 septembre 2020 à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune d'Uzech-les-Oules, dûment convoqué le 31 août 2020, s'est réuni à Maison Communale, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LACROIX (Maire).
Conseillers en exercice: 10
Présent(e)s (9) : Jean-Marc LACROIX, Lilian PRADIE,
Jean-Marie AULIE, Anne-Sophie BACHELART,
Marie-Claire CAYON, Romain CAZELOU, Lionel CLUZEL,
Edith PIERS, Bertrand VIDAL
Absent(e)s et excusé(e)s (0) :
Représenté(e)s (1) : Christophe PUCHAUX
Secrétaire de séance : Lionel CLUZEL
Date d'affichage
de la convocation : 31/08/2020
I) APPROBATION DE LA PRECEDENTE SEANCE DU CONSEIL : Le procès verbal de la précédente séance est approuvé.
II) DELIBERATIONS DU CONSEIL :
2020_66 Achat outillage service technique :
Votants : 10 Votes pour : 11 Votes contre : 0 Abstentions : 0
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité d'acquérir des outils pour le bon fonctionnement du service technique. Il précise que jusqu'à présent, l'agent communal utilisait son matériel personnel.
Monsieur le Maire présente le devis de l'entreprise SETIN pour un montant de 1996,65 € HT soit 2399,00 €TTC.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal :
- accepte le devis de la société SETIN pour un coût de 1996,65 € HT,
- charge Monsieur le Maire de signer le devis et l'autorise à toutes démarches utiles. MÊME SEANCE
2020_67 Commande panneaux signalisation :
Votants : 10 Votes pour : 11 Votes contre : 0 Abstentions : 0
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il convient de rajouter des panneaux de signalisation pour améliorer l'indication de la maison communale, la mairie, les ateliers de potiers et l'artiste peintre.
Par ailleurs, il donne connaissance du courrier de la Préfecture demandant de rajouter des panneaux au passage à niveau pour assurer la sécurité des usagers, la commune étant responsable de la signalisation mise en place.
Monsieur le Maire présente le devis reçu de l'entreprise SEDI pour un montant de 3403.08 € HT soit 4083.70 € TTC.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal :
- valide le devis de l'entreprise SEDI pour un montant de 3403.08 € HT,
- charge Monsieur le Maire de signer le devis et l'autorise à toutes démarches utiles.
MÊME SEANCE
2020_68 Location maison grangette Pradié :
Votants : 10 Votes pour : 11 Votes contre : 0 Abstentions : 0
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le logement "grangette Pradié" situé 101 rue des potiers est libre au 19 septembre 2020. Il présente le dossier de Monsieur et Madame WILLIAMS James Alexander et Deborah, intéressés par sa location.
Monsieur le Maire précise que le montant du loyer mensuel est de 414 €, établi selon le dernier indice de référence des loyers publié et entré en vigueur au 1er janvier 2020.
Après avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- accepte de louer l'appartement à Monsieur et Madame WILLAMS
- valide le loyer mensuel de 414 €
- autorise Monsieur le Maire à signer le bail de location, et à toutes démarches et autres signatures utiles.
MÊME SEANCE
2020_69 Désignation délégué suppléant au SIFA :
Votants : 10 Votes pour : 11 Votes contre : 0 Abstentions : 0
Monsieur le Maire rappelle la délibération 2020-45 du 30/05/2020 aux membres du conseil concernant la désignation de Bertrand VIDAL comme délégué titulaire de la commune au SIFA (Syndicat Intercommunal de Fourrière Animale du Lot). Il précise qu'il convient également de désigner un délégué suppléant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de nommer Anne-Sophie BACHELART comme déléguée suppléante de la commune au SIFA dont le siège est à la Mairie de Cahors.
MÊME SEANCE
2020_70 Désignation correspondant Tempête :
Votants : 10 Votes pour : 11 Votes contre : 0 Abstentions : 0
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de procéder à la désignation d'un correspondant tempête qui sera l'interlocuteur privilégié entre la commune et ENEDIS.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal désigne Christophe PUCHAUX comme correspondant "tempête" de la commune d'Uzech.
MÊME SEANCE
III) QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur le Maire informe les conseillers que la loi n°2016-1948 du 1er août 2016 rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales a réformé les modalités de gestion des listes électorales et créé un répertoire électoral unique et permanent (REU). Un contrôle a posteriori sur les décisions du maire concernant les demandes d'inscription et les radiations est opéré par les commissions de contrôle. Les membres de la commission de contrôle sont nommés par le Préfet pour une durée de 3 ans et après chaque renouvellement du conseil municipal, sur proposition du maire. Il a été proposé Lionel CLUZEL en titulaire et Marie-Claire CAYON en suppléante.
Les points à l'ordre du jour et les questions diverses étant épuisés, Monsieur le Maire remercie les conseillers et lève la séance.