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Déliberation - 2025 08subventionsassoccas2025 1
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 08h39 par la commune de Vauhallan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 08subventionsassoccas2025 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
NA
,
hallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
13
mars2025
Délibération
n°2025-08
: Versement
de
subventions
aux
associations
et
au
CCAS
pour
l’année
2025 L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le jeudi
13
mars
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le
vendredi
7
mars
2025,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice
:
Présents :
Votants
:
conseillers :
19
12
15
Présents :
Bernard
GLEIZE,
Pascal
NAWROCKI,
Dominique
DUMAS,
Vincent
PAIN,
Geneviève
SHATER,
Alain
SCHMITT,
Lina
LEMARIE,
Bénédicte
ALLENET,
\Olivier
MUSY,
Marianne
PERDRIHAT,
Hélène
MORONVALLE,
Nicolas
| RICHARD
nm
OS
EUR
——|
DE
eu
—
Représentés
:
__|Taoues
COLL
donne
pouvoir
à Alain
SCHMITT,
Guy
HALGAND
donne
pouvoir
à Marianne
PERDRIAT,
Edwige
BONNEFOY
donne
pouvoir
à
Hélène
MORONVALLE,
Absents :
Fabrice
NOURY,
Eric
MORISSET,
Marie
MAERTENS,
Marie
GALANO
Secrétaire :
Lina
LEMARIE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
commissions
finances
du
jeudi
6 février
et
du
jeudi
6
mars
2025,
Après
examen
et
commentaires
des
dossiers
de
demandes
transmis
par
chaque
association
et
par
le
CCAS, Considérant
la
nécessité
de
fixer
par
délibération
les
associations
bénéficiaires
d’une
subvention
communale, Considérant
la
nécessité
de
fixer,
par
délibération,
le montant
octroyé
au
CCAS
pour
l’année
2025,
Sur
présentation
du
rapport
de
M.
Pain,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20250313-2025_08-DE Date de télétransmission : 18/03/2025 Date de réception préfecture : 18/03/2025 Article
1
: octroie
aux
associations
les
subventions
suivantes :
Nom
Montant
2025
Amis
de
Geneviève
Gallois
300
€
APEIV
Association
Parents
d'Elèves
Indépendants
de
Vauhallan
300
€
ARAC
Association
Républicains
des
Anciens
Combattants
et victimes
de
guerre
100
€
Comité
des
fêtes
de
Vauhallan
52
000
€
ESV
Etoile
sportive
de
Vauhallan
5
000
€
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Massy-lgny
200
€
Pétanque
Club
de
Vauhallan
250
€
RESSV
Réseau
d'échanges
de
savoir
et de
service
de
Vauhallan
200
€
Secours
Catholique
200
€
Société
de
Chasse
|
150
€
Syndicat
d'initiative
850
€
Vauhallan
Karaté
WADO
RYU
200
€
Vauhall'art
14
000
€
Alphabet
Igny
200
€
Amicale
du
Personnel
3
500
€
Association
sportive
du
Collège
E. Zola
255
€
Igny
Vallée
comestible
750
€
ADAPEI
91
(Asso
Départementale
des
associations
de
parents,
de
personnes
200
€
Handicapées
mentales
et de
leurs
amis
de
l'Essonne)
78
655
€
Article
2
: octroie
au
CCAS
une
subvention
s’élevant
à
18
000
€.
Article
3
: précise
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
Primitif
2025.
€,
VAI
la
«
\,
SE
a,"
era
1%" Adjoint
au
Maire
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20250313-2025_08-DE Date de télétransmission : 18/03/2025 Date de réception préfecture : 18/03/2025