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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Sigismond.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations du 16.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste des délibérations du 16/12/2024 – Affiché le 17/12/2024 Page 1 | 1
COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 16 DÉCEMBRE 2024 à 19H00
N° Objet Vote
Procès-Verbal de la réunion du 04/11/2024 Approuvé à l’unanimité
2024-07-01 Attribution du marché public concernant les services des assurances de la commune – Marché n°S-PA-2024-02 Approuvée à l’unanimité
2024-07-02 Diversification de l’offre touristique et de loisirs : Création d’un parcours vélo et d’un parcours santé – Demande de Subvention au titre de la DETR 2025 Approuvée à l’unanimité
2024-07-03 Archives électroniques de la commune – Conventionnement avec le Département de la Haute-Savoie Approuvée à l’unanimité