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Procès Verbal - Liste délibérations du 03.03.2025
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Saint-Sigismond.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations du 03.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Liste des délibérations du 03/03/2025 – Affiché le 04/03/2025 Page 1 | 1
COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 03 MARS 2025 à 19H00
N° Objet Vote Procès-Verbal de la réunion du 16/12/2024 Approuvé à l’unanimité
2025-0001 Convention de groupement de commande pour la réalisation d’un plan directeur de diversification touristique des stations du Grand Massif Approuvée à l’unanimité
2025-0002 Marché de travaux de réhabilitation et de rénovation du bâtiment La Lyre n°T-PA-2024-1 – Avenants Lots n°04, 06, 08 et 11 Approuvée à l’unanimité
2025-0003 Modification d’une délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal Approuvée à l’unanimité
2025-0004 Modification du nombre d’adjoints au Maire Approuvée à l’unanimité
2025-0005 Indemnités de fonction des élus Approuvée à l’unanimité
2025-0006 Acquisition de terrain Approuvée à l’unanimité
2025-0007 Location de la salle hors-sac d’Agy Approuvée à l’unanimité
2025-0008 Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale Approuvée à l’unanimité