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Déliberation - 43 d1633071478290
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 43 d1633071478290)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 30 septembre 2021 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 14/09/2021
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/09/2021
SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2021
Délibération n° D-2021-269
Classe de découverte avec nuitées - Ecole George Sand -
Participation de la Ville - Année 2021
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Nicolas VIDEAU, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL.
Secrétaire de séance : Thibault HEBRARD
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Michel PAILLEY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Jeanine BARBOTIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Florence VILLES, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Stéphanie ANTIGNY, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 septembre 2021
Délibération n° D-2021-269
Direction de l'Education Classe de découverte avec nuitées - Ecole George Sand - Participation de la Ville - Année 2021
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiations pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant :
- des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente ; - des écoles qui ne sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours ; - des actions qui feront appel autant que possible aux ressources de proximité.
Ainsi, pour le projet de l’école George Sand, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la ville à 1 666,42 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre à la direction d’école d’engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (hébergement, transport…), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé ;
- le solde après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs. Tout réajustement des quotients familiaux ou du nombre de participants modifiant les participations des familles et de la Ville fera l’objet d’une nouvelle délibération.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la participation de la Ville de Niort telle que figurant dans le tableau joint ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80% puis le solde après réalisation du projet, soit un montant de 1 666,42 € pour l’année 2021.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 2
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO NB
DE
CLASSES
NOM DU OU DES ENSEIGNANTS PROJET PERIODE NBRE D'ELE- VES NBRE DE JOURS
NBRE
DE JOURS
ENFANTS
COUT
TOTAL DU
PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
SOLDE
A LA CHARGE
DES FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATION
FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE LA VILLE
2 MME GILA SEJOUR A SANSAIS-LA - GARETTE Du 06/10 au 08/10/2021 61 3 183 4 678,09 4 678,09 3 011,67 1 666,42
61 3 183 4 678,09 - 4 678,09 3 011,67 1 666,42
61 3 183 4 678,09 - 4 678,09 3 011,67 1 666,42 TOTAL GENERAL
REPORT PROJETS CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2020/2021
1
SAND ELEMENTAIRE
S/TOTAL