Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 27.06.2024
Procès Verbal - PV du 27.06.2024
Procès Verbal - PV CM 27.06.2024
unknown - Communauté de communes - Pays Fort Sancerrois Val
Procès Verbal - PV+du+27.06.2024
Procès Verbal - 1721654365 PV Seance du 27.06.2024
Procès Verbal - PV conseil du 02.03.23
Déliberation - 27.06.2024
Procès Verbal - PV CM 27.06.2024 1
Procès Verbal - 1689666655 PV CM 14.06.2023
Procès Verbal - PV 27.06.2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Méreau.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27.06.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JUIN 2024
Le 27 juin 2024, à 19 heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se
sont réunis en séance ordinaire, au lieu habituel des réunions, sous la présidence de Alain MORNAY, Maire.
Membres convooués : le 21 luin 2024
Présents: Mr MORNAY Alain, Mr MORTIER Jacky, Mme TEIXEIRA Valérie, Mr SIMONI Thierry, Mme BAILLEUL Laure, Mr FOUGERE Jany, Mr AUMONT Jérémie, Mme BRAGA Cynthia, Mme CHOISY Delphine, Mr CHOISY Franck, Mme CIRET Delphine, Mr DE GALBERT Alain, Mme DE SOUSA Cidalia, Mme DIAS Pascale, Mr DUENAS Bastian, Mme HARDY Natacha, Mme VILLEMONT lsabelle.
Excusés :
Mr AGDOJAN Jonas,
Mme ANDMDE Hélène avec procuration à Mme BAILLEUL Laure'
Mr DANCHOT Valentin,
Mr HEDE Yoann,
Mr PTAK Frédéric.
Secrétaire de séance : Mme TEIXEIRA Valérie
Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal à 19h05
ll fait un point sur les pouvoirs.
Monsieur le Maire demande à son assemblée si tout le monde a pu prendre connalssance
du compte rendu du conseil du 11 auril2O24.
ll soumet ce dernier au vote. ll est accepté à I'unanimité.
Monsieur le Maire explique que la convention avec la poste pour I'agence postale est arrivée à l'échéance au 25 iuio 2024.
fl propose donc de renouveler cette dernière à compter du 26 iuin 2024 etpour une durée de
I ans.
Afin de se mettre en conformité avec les demandes de la poste, il propose d'élargir les plages horaires d'ouverture de I'agence communale comme suit : Lundi au vendredi 13h30 à 15h30 et le samedi de th30 à 12h.
ll explique également que le loyer continuera à d'être revalorisé tous les ans, comme â f'heure actuelle. Pout 2024,le montant est de 1 335 €.
Après échanges, les membres du conseil acceptent à I'unanimité ces propositions. 3 - Avenant I à la maitrise d'ceuvre pour la nouvelle station d'épuration :
Monsieur le Maire explique que suite aux modifications sur la construction de la nouvelle stâtion d'épuration (bassin d'orage, filière boue par filtre, compensation de la zone humide), le montant initial du marché de travaux va augmenter et par conséquent le montant de la maitrise d'æuvre également.
Le montant initial de la maitrise d'æuvre était de 65 340 € HT, avec les modifications, le cout
total de la maitrise d'ceuvre est désormais de 87 967 € HT.
Également, il informe son conseil que la demande de subvention auprès de l'Etat (DETR) a
été refusée pour 2024, il faudra donc représenter un dossier pour 2025.
Après échanges, les membres du conseil acceptent à I'unanimité cet avenant.
4 - Tarifs des concessions au cimètière :
Monsieur le Maire propose de rehausser un peu les concessions du cimetière expliquant que
la commune a des tarifs très inférieurs aux communes voisines. ll propose les tarifs suivants :
ll propose que la dispersion des cendres soit facturée 80 € par personne (dispersion au jardin
du souvenir).
Les recettes des concessions seront encaissées par le ccAS de Méreau, comme aupâravanI.
ll précise qu,il propose seulement une augmentation pour les concessions. Pour le
columbarium et les cavurnes, les tarifs sont maintenus.
Après échanges, le conseil municipal accepte à I'unanimité ces tarifs'
5 - Réforme sur la Dublicité êxtérieure :
Monsieur le maire explique à son conseil que les demandes de publicités extérieures (enseignes, prâenseigne, panneaux publicitaires, logos... ) étaient instruites par la DDT jusqu'au 31 décembre 2023.
Depuls le 1er janvier et jusqu'au 30 juin 2024, elles sont instruites de manière temporaire par chaoue commune.
Au 1er juillet 2024, si les communês ne s'opposent pâs au transfert, elles seront instruites oar les communautés des communes. si une commune membre de la cDC s'y oppose, la compétence reste aux communês.
Par conséquent, il propose donc que la commune s'oppose au transfert de compétences afin que chaque commune garde la police de I'instruction de demande de publicités extérieures.
ADrès en avoir délibéré, les membres du conseil acceptent cette opposition' )
30 ans 50 ans
Concession cimetière 150 € 250€ Case de columbarium 315 € 475 C Cavurne 165 € 275€ 6 - Subventions aux associations :
Monsieur le Maire laisse la parole à une adjointe pour I'exposé les propositions de subventions comme suit :
ADMR 2OO€ Aéro Club 18 700 €
Ailes Viezonnaises 1 500 €
ASM (gym anciens) 305 €
Association Service ASSIAD (Massay) 200 €
Badminton 500 € Club de la joie de vivre 500 €
Secours Populaire Français 200 €
Caisse des écoles 1 500 €
Coooérative OCCË 4 500 €
Club de football 6 000 €
Méreau éouitation 300 €
Model Air Club 300 €
Paroisse de Lury 100 €
Prévention routière 250 €
Syndicat de chasse 500 €
Tennis club 8oo €
USM Vélo 900 €
Verdazul 5oo € \Mld'dance 600 €
ZOUASH 2OO€
Après en avoir délibéré, les membres du conseil acceptent ces subventions avec 17 voix << Pour >> et 1 < contre >.
7 - Renouvellement des contrats aidés :
Monsieur le Maire explique que plusieurs contrats sont arrivés ou vont arriver à échéance'
ll s'agit des contrats suivants :
- 1 contrat de 20 h au service technique (fin au 5 août), nouvelle embauche ; -
2 contrâts de 30 h au service technique (fin au 5 juillet et au 15 août)'
renouvellement de 6 mois chacun ;
- 1 contrat de 20 h au service cantine/ménage école (fin au 25 avril, pas de candidat trouvé depuis) nouvelle embauche.
Après échanges, le conseil valide à I'unanimité les renouvellements et les nouveaux contrats.
QUESTIONS DIVERSES :
>' Monsieur le maire explique le projet d'extension du parking du cabinet médical et
la création du nouveau city stade de 21 m x 10.5 m, rue de I'Arnon, en lieu et place dL ( terrain bleu >. Les plans et les devis sont demandés, le projet dans sa globalité sera présenté ultérieurement au conseil.
! Le tour de France passera sur la commune le 9 juillet. La route départementale sera fermée à la circulation de 12h à 18h.
Le stationnement sera également interdit depuis la veille.
) L'adjointe déléguée explique que le voyage 2024 des anciens aura lieu le 11 septembre 2024, au Safari kain de la réserve de Beaumarchais à Autrèche (37). ll y aura une visite en petit train, puis le visionnage du film et un gouter aux saveurs locales.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 00 minutes.
La secrétaire de séance
- le.taio"
TEIXEIRA Valérie
Publication par affichage le -
I |!cr z0?1