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Déliberation - 23112010 51
Document publié le Mercredi 17 novembre 2010 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 23112010 51)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°23/11/2010/51
L’an deux mille dix, le 23 novembre à 19 h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries , en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 17 novembre 2010.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 23 NOVEMBRE 2010: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET - Isabelle MARIAGE - André VARLET- Chantal VANOVERMEIR - Jean-Louis BEAUVENTRE - Michel PETILLON - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Rose-Marie BUCHET - Thierry BUCQUOYE - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Sophie LAFRENOY - Claudine ZAHM - Dany DELBECQUE - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON- Hervé DELVAS - Pierre GUILLEMAUD - Thibault TELLIER - Catheleen COPPIN-QUIVRON - Eric ZAJDA - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Jeannique VANDEWIELE, procuration André VARLET
Antonio DA SILVA, procuration Chantal VANOVERMEIR
Catherine SUBTS, procuration Jean-Louis BEAUVENTRE
Annick CASTELEIN, procuration Réjane CASTEL
Laurent WINDELS, procuration Rose-Marie BUCHET
Jean-Jacques FERON, procuration Rodrigue DESMET
Geneviève LEROUGE, procuration Dany DELBECQUE
Claudie RIUS, procuration Sylvain LAMBLIN
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- BUDGET 2011 -
- DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES -
-----------
M. le Maire rappelle à l’Assemblée que selon les dispositions de l’article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, un débat a lieu au Conseil Municipal sur les orientations générales du budget de l'exercice ainsi que sur les engagements pluriannuels envisagés, dans un délai de deux mois précédant l'examen de celui-ci. Le règlement intérieur du Conseil Municipal, dans son article 18, précise que ce débat s’établit sur la base d’un document synthétique.
Ce document – joint en annexe – pour la préparation du budget primitif 2011 est soumis au Conseil Municipal pour discussion.
Nombre de conseillers municipaux en exercice 33 Nombre de conseillers municipaux présents 25
Fait et discuté à Roncq en séance du 23 novembre 2010
Le Maire,
Vincent LEDOUX