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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chessy.
Lien du pdf (unknown - Budget presentation CA 2020)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
dé
Go
dédeStonMAUAL
7 TRÉSOR PUBLIC IDENTIFIANT BUDGET 43200
TRES. CHAZAY-D'AZERGUES N° de SIRET 21690056300075
N° CODIQUE 069050
Date d'édition : 02/03/2021
EAU CHESSY
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) o € O: NS AU COURS DE LA GESTION
M le directeur régional des finances publiques
HEL 46-141007.y1.2-CMDE 2.0- CG00
M Pierre BISSON NY \ V01/01/2020 AU 02/03/2021
069050 TRES. FCO
Compte de gestion Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
-Résultat global
-Résultat de l’exercice
Symétrie totale
avec la
Vue d’ensemble
-250 000 €
-200 000 €
-150 000 €
-100 000 €
-50 000 €
0 €
50 000 €
100 000 €
150 000 €
200 000 €
Résultat cum.
de l'exercice
2019
Reports 2019 Restes à
réaliser Résultat global
96 294 €
193 586 €
-213 873 €
76 007 €
- Un résultat global en forte baisse compensé par un montant élevé des reports de 2019.
-Un résultat de clôture d’exploitation intéressant Presque comparable à 2019
- La commune peut utiliser ce résultat positif pour combler son déficit d’investissement et financer ses investissements prévus sur plusieurs années.
- Chessy n’a pas emprunté depuis 2004 (AEP conduits d’alimentation eau potable). Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
-Résultat global
-Résultat de l’exercice
Résultat de l'exercice 2020 = recettes totales 2020 - dépenses totales 2020
Parties hautes = dépenses Exploit. ( 277 284 € ) dépenses Invest. ( 36 657 € ) Parties basses = recettes Exploit. ( 268 153 € ) recettes Invest.. ( 142 082 € )
11,7 % des dépenses
totales sont des
investissements.
268 153 €
142 082 €
277 284 €
36 657 €
96 294 €
0 €
100 000 €
200 000 €
300 000 €
400 000 €
500 000 €
600 000 €
Exploitation Investissement Résultat exercice Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
-Résultat global
-Résultat de l’exercice
- La capacité d’autofinancement brute est la différence entre les recettes réelles et les dépenses réelles d’exploitation.
- Les dépenses réelles d’exploitation sont principalement les « dépenses courantes et le transfert des redevances » du service de l’eau potable, par opposition aux dépenses d’investissement qui contribuent à l’établissement ou la rénovation du réseau et l’ajout de nouveaux équipements.
- Les recettes réelles d’exploitation représentent principalement la vente de l’eau potable et la perception des redevances au profit de l’Agence de l’eau.
- Cette épargne contribue à financer les futurs investissements de l’année 2021 et permet à la commune, une fois de plus, de ne pas emprunter.
69 869 €
d’autofinancement
en 2020
242 152 €
171 839 €
69 869 € 69 869 €
0 €
50 000 €
100 000 €
150 000 €
200 000 €
250 000 €
300 000 €
Recettes réelles Dépenses réelles Autofinancement (CAF brute) CAF nette Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
- D’où est venu
l’argent ?
- Où est allé l’argent ?
83 % des recettes
réelles
proviennent de la
vente d’eau
Vente eau
199 668 €
83%
Taxes,
redevances
39 636 €
16%
Prestations
2 819 €
1% Produits
exceptionnels
0 €
0%
Subvention
d'exploitation
0 €
0%
-La vente d’eau constitue la majeure partie des recettes d’exploitation.
-Les taxes et redevances sont relatives à la modernisation des réseaux, à la pollution. Ces produits sont reversés à l’Agence de l’Eau.
- Les prestations correspondent à la pose de compteurs ainsi qu’au remboursement du Sivu de la Pray pour les services rendus (facturation de l’assainissement collectif). Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
-Achat d’eau correspond à l’achat propre de m3 + la cotisation au syndicat Saône Turdine.
- Sces Cne correspond au remboursement des services rendus par notre commune (prestations de M. Bourbon, facturation, …
-Autre Gal correspond aux dépenses générales comme: les analyses, l’entretien, les réparations, entretien véhicule et carburant, les services bancaires (TIPI), assurances, cotisation syndicat .
-L’atténuation de produit correspond à la perception des taxes et redevances.
-Les dépenses réelles sont de 172 285 € tandis que l’amortissement des réseaux et biens est de 105 000 €
L’achat d’eau +
remboursement des
sces de la Cne =
62,5 % des
dépenses réelles
- D’où est venu
l’argent ?
- Où est allé l’argent ?
0 €
20 000 €
40 000 €
60 000 €
80 000 €
100 000 €
120 000 €
49 311 €
50 000 €
23 344 €
49 057 €
128 € 0 € 445 €
105 000 € Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
L’ensemble des recettes a permis de couvrir, principalement, les opérations réalisées en 2020; Achats divers et l’amortissement des biens.
2020 dégage un solde
négatif
d’investissement de
l’exercice
de – 33 077,35 €.
- Comment était t’il
financé ?
- Où est allé l’argent ?
0 €
20 000 €
40 000 €
60 000 €
80 000 €
100 000 €
120 000 €
37 082 €
75 371 €
0 € 0 €
105 000 € Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
- La dépense correspondante à : Subvention d’équipement est une opération d’ordre allant vers la section ‘exploitation comme une recette (quote-part subvention d’investissement).
- A titre indicatif, les RAR 2020 sont exprimés (n’affecte que le résultat cumulé et n’ont pas été des dépenses de l’année mais à venir) .
Pas de nouveau
emprunts depuis
l’année 2004
- Comment était t’il
financé ?
- Où est allé l’argent ?
0 €
50 000 €
100 000 €
150 000 €
200 000 €
250 000 €
Réalisations
(OP)
Remb.
Emprunts
Dépenses
imprévues
Subv.
Équipements
RAR 2019
(info)
10 657 € 0 €
26 000 €
213 873 € ur le réseau EP.
Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
- L’Opération Marché à bons de Cde concerne la publicité pour le renouvellement du marché de travaux sur le réseau EP.
- Renforcement réseau Ch de la grange Baronnat
- en 2020 !
Travaux divers
9 865 €
93%
Achats divers
0 €
0% AEP 2018-2020
0 €
0%
Marché Bons
de Cde
792 €
7% Eau Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses L’exploitation Investissement Les réalisations La dette
Déjà plus de dette
au 1er janvier 2020
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CONNUE De CHESSYMESNINES
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TRES. CHAZAY-D'AZERGUES N \ Ù 7 N° de SIRET 21690056300018
N° CODIQUE 069050 O
Date d'édition : 02/03/2021
ac v CHESSY
«® S\ BUDGET PRINCIPAL SA
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2020
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
M le directeur régional des finances publiques M Pierre BISSON DU 01/01/2020 AU 02/03/2021
069050 TRES. CHAZAY-D'AZERGUES
HEL 46-141007,v1,2-CMDE 2.0 - CGO0
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— f 2 a Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
-Résultat global
-Résultat de l’exercice
Le résultat global de 145 207 € en nette hausse et issu de l’excédent entre l’optimisation des recettes et la maîtrise des dépenses ainsi que du report d’investissement de 138 239 € de 2019 mais diminué des dépenses engagées en 2020.
Les dépenses et recettes sur les projets d’investissement sont significatifs malgré la crise sanitaire. la charge de la dette a diminuée et restera stable jusque 2025 année où elle s’éteindra.
2020 dégage un résultat de clôture global de 145 207 €.
Fonctionnement
Symétrie
totale avec
la vue
d’ensemble 70 171 €
138 239 €
-63 203 €
145 207 €
-100 000 €
-50 000 €
0 €
50 000 €
100 000 €
150 000 €
200 000 €
Résultat cum. de
l'exercice 2020
Report antérieur
cumulé
Restes à réaliser Résultat global Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
-Résultat global
-Résultat de l’exercice
- La capacité d’autofinancement brute représente l’excédant résultant du fonctionnement utilisable pour financer les opérations d’investissement (remboursement de dettes, dépenses d’équipements…) Elle est calculée par la différence entre les recettes réelles et les charges réelles. La CAF brute est, en priorité, affectée au remboursement du capital des dettes.
C’est le ratio principal de la capacité de la collectivité à investir ou à couvrir le remboursement des emprunts existants et à venir
* - hors Syder
Fonctionnement
La capacité de
désendettement (*) de
la commune est de
1 année !!
1273 012 €
1115 971 €
157 042 155 494 € 142 796 €
0 €
200 000 €
400 000 €
600 000 €
800 000 €
1000 000 €
1200 000 €
1400 000 €
Recettes
gestion
des sces
Dépenses
gestion
des sces
EBG CAF brute CAF nette Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
66,5 % des
recettes réelles (*)
proviennent des
impôts et taxes
- D’où est venu
l’argent ?
- Où est allé l’argent ?
Fonctionnement
-Les impôts et taxes constituent la majeure parties des recettes de fonctionnement.
-Les produits des services correspondent principalement pour 36% au remboursement du coût des repas cantine scolaire et services périscolaire. 27% en contrepartie du service de l’eau, 24% voirie communauté de communes CCBP.
-Les dotations et participations de l’Etat au fonctionnement de la commune sont restées stables entre 2019 et 2020 mais la dotation nationale de péréquation pour CHESSY a été supprimée.
La hausse Les droits de mutation sont de nouveau en hausse de 12 %
(*) hors produits exceptionnels
Attén. charges
5 489 €
Produit des
services
183 987 €
Impôts et
taxes
846 806 €
Dotations
227 284 €
Produit gest Cte
9 446 €
Produits
except./fin.
121 600 €
Régie directe
(op ordre)
0 € Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
- Charges à caractère général : baisse de de 20% .
- Charges de personnel : stabilité
-Charges de gestion courante : remboursement exceptionnel des travaux « Electricité SYDER » (syndicat énergies) pour 100 000 €
- D’où est venu
l’argent ?
- Où est allé l’argent ?
Fonctionnement
48 € de réduction
moyenne/ha sur
les taxes.
charges car gal
331 428 €
30%
Charges de
personnel
526 833 €
47%
Charges de gestion
courante
261 835 €
23%
Intérêts emprunts
3 148 €
0%
charges
exceptionnelles
1 592 €
0%
Virement vers Inv.
0 €
0%
Op ordre
0 €
0% Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
Subventions : sur les projets terminés
FCTVA: compensation de la TVA payée sur les dépenses d’investissement 2019
Taxe d’Aménagement (ex TLE) : + 46,6%
Excédents affectés : Avant le vote du budget 2020
- Comment était t’il
financé ?
- Où est allé l’argent ?
Fonctionnement
0 €
20 000 €
40 000 €
60 000 €
80 000 €
100 000 €
120 000 €
Subventions FCTVA Taxe
Aménag.
excédents
affectés
Caution Op ordre
0 €
8 551 €
29 964 € 32 000 €
1 000 €
120 000 € Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
- En ce qui concerne le remboursement d’emprunts, il s’agit de la partie capital des emprunts en cours.
- Charges transférées : Régie directe (xfert -> recette fonct) OP ordre permettant la récupération du FCTVA. d’exploitation.
- Les Restes à Réaliser sont donnés à titre d’info
Investissements
significatifs en
2020 et toujours
sans nouveau
emprunt
- Comment était t’il
financé ?
- Où est allé l’argent ?
Fonctionnement
0 €
50 000 €
100 000 €
150 000 €
200 000 €
250 000 €
300 000 €
Réalisations
(OP)
Restes à
réaliser (info)
Remb.
Emprunts
Charges
transférés
258 421 €
63 203 €
12 698 € 0 € Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
-
- Payé en 2020 : 258 421 €
- Reste à réaliser : 63 203 €
année marquée
les travaux de
restauration de 2
appartements à
l’étage de la mairie
- en 2020 !
Fonctionnement
Aménagements
Informatiques
3 096 €
1%
Opération de voirie
5 970 €
2%
Bâtiments
communaux
212 532 €
82%
Protection sécurité
12 831 €
5%
Achat matériel divers
1 826 €
1%
Travaux divers
22 166 €
9% courbe de remboursement de la dette
120 000 æ Amortissäments # Interets
100 000
80 000
60 000
40 000
20 000 ls
D ©
À LS 6 S S
# Amortissements # Interets
Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
Seul emprunt restant à amortir : Terrain de foot en herbe et toit de l’église
- Capacité dynamique de désendettement = 1 année
Les efforts de gestion, d’adaptation des dépenses aux ressources disponibles et l’absence de recours à l’emprunt depuis 2005 portent leurs fruits : l’encours de la dette s’élève
à 67 872 € au 31 décembre 2020.
Il n’y aura plus
d’emprunt à la fin du
mandat 2020-2026
!!!
- Bancaire
- Bancaire + Syder
Fonctionnement Cne Chessy – Compte administratif 2020
Les grandes
masses Investissement Les réalisations La dette
Au 31 décembre 2020, la dette bancaire = 34 € /ha
la dette Syder = 11 € /ha
total = 45 € /ha
.
- Bancaire
- Bancaire + Syder
Fonctionnement
0 €
20 000 €
40 000 €
60 000 €
80 000 €
100 000 €
120 000 €
2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026
30 031 € 22 272 € 17 363 €
12 454 €
8 219 € 3 984 €
0 €
83 717 €
71 019 €
57 844 €
44 174 €
29 989 €
15 271 €
0 €
Dette bancaire & dette SYDER
Syder Commune
113 748 €
93 291 €
75 207 €
56 627 €
38 208 €
19 255 €
0 €