Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 872ex8g39mvzy13
Compte-Rendu - 6wv7bvkta6hnwg
Procès Verbal - 2picwv9zhm65ojy
Procès Verbal - wvrtejyf0pz6ay
Procès Verbal - 6cieea0rhup88u2
Compte-Rendu - qok1pk72kfg0pg
Procès Verbal - p8wwqylwoo3ki1
Procès Verbal - ayvxqu8pzyw47lc
Procès Verbal - on6ixsijl3mqed
Compte-Rendu - 6hetqq12tmvrmv
Procès Verbal - e6rrr8obar8iv7u
Document publié le Mardi 15 décembre 2015 par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Procès Verbal - e6rrr8obar8iv7u)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
COMMUNE DE MAILLOT
Département de l'Yonne
8bis, grande rue
89100 MAILLOT
Tél. : 03 86 83 19 90
Fax. : 03 86 83 19 91
CONSEIL MUNICIPAL
15 DECEMBRE 2015
MAIRIE DE MAILLOT
COMPTE-RENDU
L'an deux mille quinze, le mardi 15 décembre à 19 heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gilles Sabattier, Maire.
Présents : Gilles Sabattier, Joël Pérez, Catherine Soufflot, Annie Bassiguet-Nadji, Jean-Marc Burgué, Josseline Curtii Maryse Dol, Laurent Douvfy, Jean-Marie Filleul et Annelle Garnault.
Absents ayant voté par procuration : Pascal Jarillot (pouvoir à Jean-Marc Burgué), Marie- Véronique Baudin Da Rovare (pouvoir à Catherine Soufflot) et Valérie Cusac (pouvoir à Joël Pérez)
Absents : Jean-Maurice Lemaitre et Alain Thierry
Secrétaire de séance : Annie Bassiguet-Nadji
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1" décembre 2015
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du l er décembre 2015
• 2015-70-Tarif salle des fêtes
Le conseil municipal après l'avis favorable de la commission réunie, et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Adopte les tarifs suivants à compter du 1" janvier 2016:
SALLE DES FETES 2016
associations de Maillot week-end
Frais de nettoyage de la salle 67 €
une journée
(pour les particuliers, entreprises et associations extérieurs à Maillot) 430 €
un week-end (du samedi au lundi matin)
(pour les particuliers, entreprises et associations extérieurs à Maillot) 585 €
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 1 un week-end (du vendredi soir au lundi matin)
(pour les particuliers, entreprises et associations extérieurs à Maillot) 650 €
entreprises maillotines week-end 450 €
31 décembre Extérieurs 800 €
31 décembre Maillotins 365 €
tarif horaire
(pour les particuliers, entreprises et associations extérieurs à Maillot) 55 €
Les locations du week-end, à la journée et tarif horaire sont à demi-tarif pour les particuliers maillotins.
• 2015-71-Tarif cimetière
Le conseil municipal après l'avis favorable de la commission réunie, et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Adopte les tarifs suivants à compter du l' janvier 2016 :
CIMETIERE 2016
Concession cinquantenaire 380 €
Concession trentenaire 130 €
Concession temporaire 35 €
Cavurne (30 ans) 125€
• 2015-72-Redevance emplacement taxi
Le conseil municipal après l'avis favorable de la commission réunie, et après en avoir délibéré, à l'unanimité,
Fixe la redevance annuelle d'emplacement taxi à compter du l' janvier 2016 à 130 €.
• 2015-73-Régime indemnitaire
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après avis favorable de la commission de travail, à l'unanimité,
• décide le régime indemnitaire suivant :
- Filière administrative
Indemnité d'Administration et de Technicité
Indemnité d'exercice des Missions
- Filière Technique
Indemnité d'Administration et de Technicité
Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires
- Filière Sanitaire et sociale
Indemnité d'Administration et de Technicité
Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 2 Les montants moyens retenus par l'assemblée sont, conformément aux dispositions en vigueur, indexés sur la valeur du point fonction publique.
• fixe les critères d'évaluation qui permettront au maire de moduler les attributions individuelles :
o Ponctualité
o Absences longue durée ou répétées
o Accomplissement des tâches confiées
o Comportement dans le travail
o Initiatives personnelles
o Motivation de l'agent
o Disponibilité de l'agent
o Niveau de responsabilité
o La charge de travail
o L'animation d'une équipe
• décide que PIAT et l'IEM ne seront pas versées aux agents en congé de longue maladie ou de longue durée, et en accident de service, mais seront versées aux agents en congé maternité, paternité ou adoption.
• précise que PIAT et ITEM seront versées mensuellement, à partir du traitement de janvier 2016.
• précise que ces indemnités calculées par référence à des taux forfaitaires dont le montant est indexé sur la valeur du point d'indice de la fonction publique seront revalorisées automatiquement en cas de modifications réglementaires de ces taux.
• prévoit une enveloppe globale de 80 heures pour l'ensemble des agents afin de rémunérer les heures supplémentaires effectuées.
• Décide que les montants individuels de PIAT et l'IEM seront attribués par arrêté du Maire dans la limite des plafonds réglementaires.
• dit qu'une enveloppe de 20 000,00€ est inscrite au budget primitif 2016.
• Informations diverses
Monsieur Gilles Sabattier informe le Conseil Municipal sur les points suivants :
CCAS : Madame Solange Sériès a démissionné. Elle est remplacée par madame Arlette Lohmann qui s'occupe entre autres des NAP, de la bibliothèque et du repas des ainés.
Recensement de la population : Deux agents recenseurs, mesdames Valérie Lagière et Cécile Mounic, arriveront à compter à compter du 4 janvier 2016. Le recensement aura lieu entre le 21 janvier et le 20 février 2016
Agendas : Les agendas ont été reçus et la distribution est prévue la semaine du 21 au 24 décembre 2015. Elle sera étalée sur 2 jours.
Bulletin Municipal : La distribution se fera avant la mi-janvier 2016.
Voeux du Maire : Les Voeux du Maire se dérouleront à la salle des fêtes le samedi 9 janvier 2016 à 10h30. Un vin d'honneur sera offert par la municipalité aux maillotins.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 3 - Salle Carrousel : Les tarifs de la salle Carrousel seront décidés ultérieurement. Un règlement définissant au mieux les conditions d'utilisation sera établi.
- CCS : Avec l'entrée de 8 communes du Villeneuvien (Armeau, Dixmont, Etigny, Les Bordes, Passy, Rousson, Véron et Villeneuve sur Yonne), le seuil de 50 000 habitants a été franchi. La Communauté de Communes du Sénonais passera en Communauté d'Agglomération au 1 janvier 2016.
- Elévateur de la mairie : L'élévateur sera installé début janvier 2016.
Bibliothèque : Les travaux de peinture de la bibliothèque devraient être terminés en fin de semaine. Le nouveau mobilier prendra sa place à la mi-janvier 2016.
Maryse Dol indique que la bibliothèque fermera ses portes du 30 décembre 2015 au 3 janvier 2016 inclus et ensuite pendant deux semaines à compter du 1 1 janvier 2016.
Abribus : Deux dates ont été retenues pour la pose de l'abribus, route de Sens : le 21 décembre 2015 ou le 15 janvier 2016.
Monsieur Gilles Sabattier et le Conseil Municipal se tiennent à disposition et restent à l'écoute des maillotins et des commerçants afin de maintenir les liens sociaux essentiels à la vie du village.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est lévée à 20h00.
Gilles Sabattier Annie Bassiguet-Nadji Maire de Maillot Secrétaire de séance
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 4