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Document publié le Lundi 4 septembre 2017 par la commune d'Armoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 09 12 CM Compte Rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Page 1 sur 1
C C O O M M M M U U N N E E D D ' ' A A R R M M O O Y Y
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Etaient présents : M. CHAUSSEE Daniel, Mme COCHARD Thérèse, Mme SIEGER Martine, M. ROUCHER Yvon, M. BERNARD Patrick, Mme CLOUYE Caroline,
Etaient absents : Mme BELLOSSAT Catherine, M. TONNELLIER Yves, M. GARIN-NONON Thierry, M. CEZARD Jean-Pascal, M. SALMERON Yvan, M. GRAND Gilbert, Mme HUBERT Agnès, M. VOLLMER Patrick,
Procurations : M. CEZARD Jean-Pascal a donné procuration à M. CHAUSSEE Daniel ; M. SALMERON Yvan a donné procuration à Mme SIEGER Martine ; M. GRAND Gilbert a donné procuration à M. BERNARD Patrick.
Date de la convocation : 4 septembre 2017
Ouverture de séance : 20h00 Clôture de séance : 20h10
Ordre du jour :
➢ Nomination du secrétaire de séance ;
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2017 ;
➢ Conseil Départemental : RD 26 – Sécurisation et rectification du virage de Planaise ;
➢ Thonon Agglomération : Rapport d’activités 2016 et Rapports sur la qualité et le prix des
services publics d’assainissement et d’élimination des déchets ;
➢ Thonon Agglomération : Statuts de la Communauté d’Agglomération « Thonon
Agglomération » ;
➢ Thonon Agglomération : Renonciation au transfert de pouvoir de police ;
➢ Syndicat des Eaux Moises et Voirons : Mise en place du Comité d’Administration –
Elections de 2 délégués titulaires ;
➢ Local Paroissial : Renouvellement de la convention d’occupation avec l’Association
Diocésaine
➢ Questions diverses.
Monsieur le Maire vérifie le quorum et constate que le nombre de membres du conseil municipal en exercice présents à la séance pour que le conseil municipal puisse valablement délibérer est insuffisant.
Monsieur le Maire précise que le quorum n’ayant pas été atteint, le Conseil Municipal sera de nouveau convoqué et pourra délibérer valablement sans condition de quorum. Monsieur le Maire clôture la séance.