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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
Arrêté - Préfecture - Saône-et-Loire - recueil 71 2026 068
Procès Verbal - jfu76a2g1yu3njp
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Vindecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - jfu76a2g1yu3njp)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Télécommunications et internet,
OBJET N°
Procès-Verbal du Conseil Municipal de Vindecy
Séance du 15 septembre 2023 2023 / PV / 6
L’an deux-mil-vingt-trois le quinze septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de Vindecy s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Didier CHAPON, Maire.
Date de la convocation : 7 septembre 2023
Nombre de membres :
En exercice : 8
Présents : 8
M. Didier CHAPON, M. Philippe CHARRIER, M. Eric PERRIER, Mme Mélanie BURNICHON, M. Alexandre PEYRIN, M. Régis DE RANCOURT, Mme Emilienne THEVENET, M. Gérard PERRIER
Secrétaire de séance : M. Gérard PERRIER
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 12 juillet 2023
3. Acquisition d’une remorque
4. Aménagement de l’entrée du cimetière
5. Création d’une douche réglementaire dans l’atelier municipal
6. Téléphonie mobile
7. Questions diverses
Le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en souhaitant la bienvenue aux conseillers présents et constate que le quorum est atteint (8 conseillers en exercice, 8 présents, soit 8 votants). Le Conseil peut donc valablement délibérer.
1. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SÉANCE (2023/DEL/46)
Le Conseil nomme à l’unanimité M. Gérard PERRIER secrétaire de séance.
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 JUILLET 2023 (2023/DEL/47)
Le Conseil adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 12 juillet 2023.
3. ACQUISITION D’UNE REMORQUE (2023/DEL/48)
Le Conseil décide à l’unanimité l’acquisition d’une nouvelle remorque pouvant s’atteler au nouveau tracteur communal et retient pour cela le devis de l’entreprise VERNAY de SAINT SYMPHORIEN DES BOIS qui présente une remorque MAJAR, pour un montant de 4 614,00 € HT.
Il autorise le Maire à signer tous les documents permettant la finalisation de cet achat. 4. AMÉNAGEMENT DE L’ENTRÉE DU CIMETIÈRE (2023/DEL/49)
L’accès au cimetière étant en pente sableuse, la circulation des personnes en fauteuil roulant est mal aisée. Ces travaux d’aménagement ayant été prévus au budget primitif 2023, le Maire propose au Conseil de choisir une entreprise pour la réalisation des travaux.
Le Conseil retient à l’unanimité le devis de la SARL SOCIETE BOURGEON TP de L’HOPITAL LE MERCIER pour un coût de 26 511 € HT.
Il autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la bonne exécution des travaux.
5. CRÉATION D’UNE DOUCHE RÉGLEMENTAIRE DANS L’ATELIER MUNICIPAL (2023/DEL/50)
Le Maire expose au Conseil que l’atelier municipal ne dispose pas de douche. La réglementation l’imposant, notamment en cas de contact direct entre l’employé communal et des produits agressifs, il propose l’aménagement de cet espace.
Les crédits ayant été prévus au budget, il propose au Conseil de choisir l’entreprise.
Le conseil confirme sa volonté d’aménager une douche dans l’atelier municipal et retient pour cela le devis de l’entreprise CUISINE CREATION de VINDECY d’un montant de 10 076,68 € HT.
Il autorise le Maire à signer le devis et le charge de surveiller la bonne exécution des travaux.
6. TÉLÉPHONIE MOBILE
La réunion publique d’information portant sur l’implantation d’un pylône de téléphonie mobile a été fixée au 27 septembre 2023 à 18 h 30 à la salle associative de Vindecy. Une présentation du projet sera faite en présence de représentants de l’Agence Nationale des Fréquences (ANFR) et SFR, opérateur désigné par arrêté ministériel pour l’implantation de l’antenne.
Plusieurs designs du pylône étant possibles, le Conseil donne sa préférence à la forme treillis de couleur bleu pale.
7. QUESTIONS DIVERSES
Portail cimetière : Le Maire informe le Conseil qu’il a demandé un devis pour la remise en état du grand portail du cimetière. Le devis n’est pas encore arrivé.
Défibrillateur : La carte-mère du défibrillateur acquis en 2015 étant défectueuse, un nouveau défibrillateur a été acquis. Ce dernier est en fonctionnement depuis le 4 septembre. Le lieu d’installation est resté le même, à savoir dans la cour de la mairie, sous le préau jouxtant les toilettes publiques.
Borne de recharge pour véhicule électrique : La borne de recharge pour véhicule électrique est à présent opérationnelle. Une latte signalétique sera ajoutée au bi-mât existant installé face au monument aux morts, afin de diriger les automobilistes vers le lieu de recharge.
Aménagement des salles d’archives : Les travaux de rénovation du premier étage de la mairie accueillant les archives de la commune vont débuter en fin d’année. Le Conseil Municipal sera mobilisé pour déménager les archives au rez-de- chaussée.
100ème anniversaire de l’arrivée de la famille ROLLIN au château d’Arcy : La famille Rollin ayant invité les habitants de Vindecy le 22 septembre 2023 pour fêter les 100 ans de sa présence au château, le Conseil décide d’offrir un jeune chêne Sessile pour marquer cet évènement. Il sera planté sur la propriété du château par les enfants de la commune.
Location de la cure : Une visite technique du logement de la cure a été effectuée par SOLIHA le 12 septembre 2023. Le rapport qui sera rendu listera les travaux à entreprendre par la commune. Fête des enfants et des parents : Les communautés de communes de Marcigny et Semur en Brionnais organisent la fête des enfants et des parents le samedi 30 septembre de 10 h à 17 h à la salle des fêtes de Saint Martin du Lac. Cet évènement est la première action qui voit le jour dans le cadre des conventions signées avec la CAF (Convention Territoire Globale – CTG) et la MSA (Grandir en Milieu Rural).
PLUi : Les réunions avec les bureaux d’études reprennent. La prochaine, fixée au 25 septembre à la Communauté de Communes de 9 h à 11 h, aura pour objectif d’avancer sur la finalisation des zonages et sur les OAP (Orientation d’Aménagement et de Programmation – secteurs de développement).
Elagage des arbres : Un tour de voirie de la commune sera fait pour repérer les arbres qui longent les routes et qui, par manque d’élagage, ont envahi les câbles électriques et téléphoniques. Un courrier sera adressé aux propriétaires afin qu’ils fassent le nécessaire pour que les branches ne soient plus en contact avec les fils, seul moyen d’éviter de possibles coupures d’électricité ou de téléphone lors de puissants évènements climatiques (orages, tempêtes).
Luminaires du restaurant : Plusieurs luminaires du restaurant ont grillé suite à la foudre tombée le 15 août. L’entreprise PRADET doit intervenir pour leur réparation.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22 h 45.
Approuvé en séance du Conseil Municipal le : 06/10/2023
Mis en ligne sur le site internet de la commune le : 09/10/2023