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Procès Verbal - i0t4gjwpby6usr8
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Vindecy.
Lien du pdf (Procès Verbal - i0t4gjwpby6usr8)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Assurance,
OBJET N°
Procès-Verbal du Conseil Municipal de Vindecy
Séance du 24 mai 2024 2024 / PV / 3
L’an deux-mil-vingt-quatre le vingt-quatre mai à vingt heures, le Conseil Municipal de Vindecy s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Didier CHAPON, Maire.
Date de la convocation : 16 mai 2024
Nombre de membres :
En exercice : 8
Présents : 8
M. Didier CHAPON, M. Philippe CHARRIER, M. Eric PERRIER, Mme Mélanie BURNICHON, M. Alexandre PEYRIN, M. Régis DE RANCOURT, Mme Emilienne THEVENET, Gérard PERRIER
Secrétaire de séance : M. Gérard PERRIER
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la dernière réunion
3. Facture d’eau du logement de la cure
4. Remplacement des menuiseries et des huisseries du café-restaurant
5. Raccordement de la mairie à la fibre
6. Sinistre grêle sur les volets roulants de l’école
7. Questions diverses
Le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en souhaitant la bienvenue aux conseillers présents et constate que le quorum est atteint (8 conseillers en exercice, 8 présents, soit 8 votants). Le Conseil peut donc valablement délibérer.
1. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SÉANCE (2024/DEL/32)
Le Conseil nomme à l’unanimité M. Gérard PERRIER secrétaire de séance.
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 5 AVRIL 2024 (2024/DEL/33)
Le Conseil adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 5 avril 2024.
3. FACTURE D’EAU DU LOGEMENT DE LA CURE (2024/DEL/34)
Le Maire fait part au Conseil d’un courrier de Mme Jessica DA SILVA et de M. Geoffrey PESSON, locataires du logement communal (ancienne cure) signalant une consommation anormale d’eau. La consommation d’eau relevant de leur unique responsabilité, il leur revient de régler la facture. Toutefois le Maire propose au Conseil de leur apporter une aide à titre exceptionnel de 200 €.
Le Conseil décide un vote à main levée. La proposition est adoptée par 5 voix contre 4, avec la voix prépondérante du Maire. 4. REMPLACEMENT DES MENUISERIES ET DES HUISSERIES DU CAFÉ-RESTAURANT
Le Maire rappelle au Conseil l’inscription au budget primitif 2024 du projet de remplacement des menuiseries et des huisseries du café-restaurant.
Il présente ensuite les deux devis reçus et invite le Conseil à se prononcer.
Considérant la grosse différence de tarifs entre les devis, le Conseil ne peut pas se prononcer sur une telle incohérence. Il charge donc le Maire de demander un troisième devis et délibérera à la prochaine réunion.
5. RACCORDEMENT DE LA MAIRIE À LA FIBRE (2024/DEL/35)
La fibre étant déployée sur la commune, le Maire propose au Conseil le raccordement de la ligne de la mairie à la fibre. Il présente les propositions qu’il a reçus et demande au Conseil de se prononcer.
Le Conseil, à l’unanimité, approuve la proposition du Maire et retient pour cela l’offre d’ITD SYSTEM de PARAY LE MONIAL qui aura la charge de toute l’installation et de son suivi. Il autorise le Maire à signer tous les documents permettant la bonne exécution de ce dossier.
6. SINISTRE GRÊLE SUR LES VOLETS ROULANTS DE L’ECOLE (2024/DEL/36)
Le Maire expose au Conseil que les volets roulants de l’école ont été endommagés par la dernière grêle. Les lames abîmées ont forcé sur deux motorisations qui ne fonctionnent plus. Il est donc proposé au Conseil la réparation des motorisations défectueuse et le remplacement de tous les volets roulants.
Il précise que l’assurance communale SMACL ASSURANCES ne prend pas en charge la dépense car le contrat ne prévoit le remboursement de ces dégâts que si la toiture a été impactée, ce qui n’est pas le cas.
Le conseil à l’unanimité,
- valide le remplacement des deux motorisations et le remplacement des volets roulants ; - retient pour cela le devis de l’entreprise AP2M de Saint André d’Apchon dont le montant s’élève à 2 715,00 € HT ;
- charge le Maire de prendre contact auprès d’autres compagnies d’assurance en vue de changer d’assureur.
7. QUESTIONS DIVERSES
Pylône de téléphonie : Le Conseil demande au Maire de relancer Monsieur Frado de SFR pour tenter de faire accélérer la réalisation de la mise en place de l’antenne GSM sur la commune.
Elections européennes : Le Conseil établit les tours de garde pour les élections européennes du 9 juin 2024.
Subventions communales : Le Conseil prend connaissance des courriers d’associations le remerciant du versement des subventions communales 2024.
Arrière de bar du café-restaurant : Le Maire informe le Conseil que le condenseur et l’évaporateur de l’arrière de bar vont être changés suite à des fuites importantes. La panne est probablement due par un manque d’aération. Il faudra donc, en plus de la réparation, faire intervenir un menuisier pour créer des grilles d’aération dans le bar. Le matériel datant déjà de 2010, le Conseil s’interroge sur son remplacement et charge le Maire de demander un devis pour du matériel neuf. Dans le même temps, un devis sera demandé pour une table inox afin d’en équiper la cuisine.
Concours de fleurissement 2024 : La commune s’étant inscrite au concours départemental de fleurissement 2024, le Maire informe le Conseil que le jury passera le 17 juin prochain.
Réunion organisée par la SAFER : Le Maire informe le Conseil d’une réunion d’information organisée par la SAFER le 5 juin prochain visant à redonner à la Loire des possibilités de libre érosion des berges. Une étude de mobilité foncière sera réalisée sur les faisabilités d’un désenrochement des berges.
Maison d’assistantes maternelles : Le Maire informe le Conseil que la demande de permis de construire pour une Maison d’assistantes maternelles au Fourneau a été refusée, la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPNAF) ayant émis un avis défavorable au projet. Débroussailleuse : Le Conseil charge le Maire de demander des devis pour une débroussailleuse thermique ou électrique.
Coupures de courant répétées : Des petites coupures de courant se sont répétées ces derniers jours. Le conseil charge le Maire de questionner ENEDIS à ce sujet.
L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22 h 45.
Approuvé en séance du Conseil Municipal le : 10/07/2024
Mis en ligne sur le site internet de la commune le : 16/07/2024