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Procès Verbal - cm0324 23 budget principal m57 compte administratif 2023
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm0324 23 budget principal m57 compte administratif 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
a2 Blaye EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marne de Blàye (33190)
L'an deux mrtle vingt quatre le 19 mars, [e Conseil Municipal de la Commune de Btaye étant assembté en session ordinaire, satte du conseil municipat, après convocation légate en date du 6 mars 2024, sous [a présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Btaye.
Etaient présents :
Marre.
Mme SARRAUTE, M. BROSSARD, Mme GIROTTI, M. CARREAU, Mme MERCHADOU, M SABOURAUD , M SERAFFON, Adjoints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M CASTETS, M DURANT, Mme THEUIL, Mme DUBOURG, Mme PAIN GOJOSSO, Mme BAUDERE, M EYMAS, M. WINTERSHEIM, Mme SENTIER, M. MOINET, Mme SANCHEZ, M. IOUBE. Conseitters Municipaux.
Etaient excusés et représentés oar pouvoir:
Mme HOLGADO à M. CARREAU, M. RENAUD à Mme SENTIER
Etaient excusés:
M ELIAS. Mme LUCKHAUS. M CARDOSO
Etait absent
Conformément à l'article L 2121,15 du Code Général des Cottectivités Territoriates, Mme GRANGEON est élue secrétalre de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents : a
ConseilleE votants : 23
Pour :22
Conte : 0
Abstention : 1
23 - Buocer pRrrucrpÀL Mÿ - Couprs lourr.rrsrurrr 2023
Le Conseil Municipal détibère à l'unanimité
Sur [a base du Code Général des Cottectivités Territoriales et notamment les articles L2127.37, 12341.1, à L2343.2, au vu
o de [a délibération en date du 21 mars 2023 approuvant [e budget primitif,
. de [a décision de virement de crédits n"1 du 30 août 2023 n"D/2O231132,
. de [a détibération du 26 septembre 2023 retative à la décision modificative n"1,
. de ta délibération du 5 décembre 2023 relative à [a décision modificative n'2
o et de [a décision de virement de crédits n"2 du 5 janvier 202a n"D1202afi,
i[ est demandé au Conseil Municipal d'adopter [e Compte Administratif 2023 du budget principal Mÿ comme suit:
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 6 450 999,19 L 029 421.,69
Recettes 6 518 691,48 2446986.02
Excédent 67 692,29 1.417 564,33
D éficit Conformément à l'article L 21n.74 du Code Général des Col[ectlvités Tenitoriales, [e Maire ne prend pas part au vote.
La commission n'6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie le 5 mars 2024 et a pis acte.
Fait et adopte à l'unanimité en séance. les jours, mois et an susdits :
La présente délibération peur faie I'obiel d'un recours pour excès de pouvoir devant ie Tnbunal Administrahf de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publicaton et de sa réception par le représentant de /'Etat
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à la Sous-Préfechlrc le 25103124
ldentifiant de télétransmission : 033-
433005850001+20240379 -725M-D E-7-7
Pour [e Maire empêché,
Madame e SARRAUÏE
Lo- &noioj:o do hrta,
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0