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Procès Verbal - cm0324 25 budget principal m57 budget primitif 2024
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm0324 25 budget principal m57 budget primitif 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
^) Pl::: EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marrie de Btaye (33390)
L'an deux mille vingt-quatre le 19 mars, [e Conseil Municipa[ de la Commune de Blaye étant assembté en session ordinalre, sa[[e du conseil municipal. après convocation légale en date du 6 mars 2024, sous [a présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Btaye.
Etaient présents :
M. BALDES, Maire
Mme SARRAUTE, M BROSSARD, Mme GIROTTI, M CARREAU, Mme MERCHADOU, M SABOURAUD, M SERAFFON, Adjoints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M. CASTETS. M DURANT, Mme THEUIL, Mme DUBOURG, Mme PAIN-GOJOSSO, Mme BAUDERE, M EYMAS. M WINTERSHEIM. Mme SENTIER, M MOINET, Mme SANCHEZ. M. JOUBE. Conseitlers Municipaux
Etaient excusés et représentés par pouvoir:
Mme HOLGADO à M. CARREAU M. RENAUD à Mme SENTIER
Eteient excusés:
M ELIAS, Mme LUC(HAUS. M CARDOSO
Conformément à l'article L 2121,15 du Code Général des Cotlectlvités Territoriates, Mme GRANGEON est étuc secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents
Conseitlers en exercice : Z/
Conseillers présents : 22
Conseillêrs votants : 24
Pour : a
Contre : 2
Abstention : 1
25 - BUDGET pRrNcrpAL Mÿ - BuooEr pnrumr 2024
Le Consell Municipal délibère à la majorlté
Sur [a base du Code Générat des Coltectivités Territoriates et notamment les aticles L2377.2, L2312.1 et L2372.2 et vu l'instruction budgétaire et comptable M57 appticable au budget principal, i[ est proposé au Conseil Municipal :
D'adopter [e budget principal de l'exercice 2024, chapitre par chapitre :
Opération 25
Opération 27
Opération 28
Opération 29
Opération 31
Confortement falaise remparts Citadette Côté
Gironde
Aménagement urbain P[ace de [a Citadelte
AD-AP
Création d'une aire de camping-cars
Travaux d'aménagement Ptace Grasilier
0,00
3 700,00
75 000,00
78 423,50
30 000,00
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
BUDGET
PRIMITIF 2024
N'
CHAPITRES LIBELLE CHAPITRE
2 539,00
38732,OO
25 000,00
954 459,61
74665.ÿ
10
20
204
21.
23
Reversement taxe d'aménagement
lmmobilisations incorporettes
Subventions d'équlpement
lmmobitisations corporetles
lmmobi[isation en cours Opération 32
Opération 33
Projet Neptune 2030
Construction des vestlaires du rugby
50 000,00
40 000,00
16
040
o41
D001
Remboursement d'emprunts et dettes assimitées
Opérations d'ordre entre sections
Opérations patrimoniales
Déficit d'investissement reporté
249 316,00
118 595,82
105 739,88
0,00
TOTAL DEPENSES INVESTISSEMENT 78461n,78
RECETTES
13
16
23
10
1068
027
o24
040
041
R001
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimités (hors 165)
lmmobilisations en cours
Dotations, fonds divers et réserves
Excédents de fonctionnement capitalisés
Virement de [a Section de fonctionnement
Produits des cessions d'immobi[isatrons
Opérations d'ordre entre Sections
Opérations patrimoniales
Excédent d'investissement reporté
472 537,65
0,00
0,00
98130,00
0,00
432347,34
3 000,00
432200.O0
105 739,88
302 216,91
TOTAL RECETTES I NVESTISSEMENT 78461n;78
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
N'
CHAPITRES LIBELLE CHAPITRE
BUDGET
PRIMITIF 2024
011
012
o14
65
oo
67
o23
042
Charges à caractère général
Charges de personneI
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges Exceptionnettes
Virement à [a Section d'lnvestissement
Opérations d'ordre entre sections
2284729,O0
2 944 315,00
10 000,00
679 082,53
105 300,00
3 000,00
432347,34
432200,00
TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT 6 890 373,87
RECETTES
013
70
73
737
74
75
/6
77
042
R002
Atténuation de charges
Produits des servlces
lmpôts et taxes
Fiscalité locale
Dotations et Participations
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits spécifiques
Opérations d'ordre entre sectlons
Excédent antérieur reporté de fonctionnement
1 000,00
366 073,00
1094 640,00
2 951 500,00
1466 268,00
90 491,50
15,00
7 500,00
118 595,82
794 290,55
TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT 6 890 373,87 De reconduire pour 2O24 l'autorisation donnée au maire de procéder aux mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à t'exctusion des crédits relatifs
aux dépenses de personnel, et ce, dans ta timite de 7,5 96 des dépenses réettes de chacune des sections.
La commission n'6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie [e 5 mars 2024 et a pris acte.
Feit et adopte à [a majorité en séance. les jours, mois et an susdits :
La présente délibération peut faite I'obiet dun recours pour excès de pouvoir devant le Iribunal Administratif de Bordeaux dans un délar de deux mois à compter de sa publicatron et de sa réceptton par ie représentant de lEtat
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à [a Sous-Préfecturc le 25103124
ldenüfiant de télétransmission : 033-
2133005850001+202403il9 -72529 -DE-7-7
lrL dL furrz,
Pour le Maire empêché,
Madame atrice SARRAUTE
llodcuna- D"rùM &aNmr
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