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Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm0324 27 budget annexe camping m57 compte administratif 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Blaye EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie de Btaye (33390)
L'an deux millc vtngt quatre [e 19 mars, le ConseL[ Municipal de [a Commune de Blaye étant assembté en session ordLnaire. satte du conseil municlpat, après convocation légate en date du 6 mars 2024, sous ta présldence de Monsieur Denis BALDES Maire de Blaye
Etaient présents :
Marre.
Mme SARRAUTE, M. BROSSARD, Mme clROTTl, M CARREAU, Mme MERCHADOU, M SABOURAUD , M SERAFFON, Adjoints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M. CASTETS, M. DURANT, Mme THEUIL, Mme DUBOURG. Mme PAIN-GOJOSSO. Mme BAUDERE. M. EYMAS, M. WINTERSHEIM, Mme SENTIER, M. N4OINET, Mme SANCHEZ, M. .IOUBE. Conseillers Municrpaux.
Etaient excusés et représentés oar oouvoir:
Mme HOLGADO à M CARREAU, M. RENAUD à Mme SENTIER
Etaient excusés:
M. EtlAS, Mme LUCKHAUS, M. CARDOSO
Etait absent
Conformément à L'artLcte L - 2121,-15 du Code Général des Collectivités Terntoriales, Mme GRANGEON est élue secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
Conseillers en exercice : Z/
Conseitters présents : a
Conseillers votants : 23
Pour : a
Contre : 2
Abstênüon : 0
7 - BuocEr INHflE CAMpTNG Mÿ - Cousre loMrNrsrRAïF 2023
Le Conseil Municipal délibère à la majorité
Sur [a base du Code Général des Cottectivités Teritoriales et notamment les articles L2727.37, L2347.1 à L2343.2, au vu de [a détibération en date du 27 mars 2023 approuvant [e budget primitif et de la détibération en date du 5 décembre 2023 relative à la décision modificative n" 1, il est demandé au Conseil Municipal d'adopter le Compte Administratif 2023 du budget annexe CAMPING M57 comme suit:
Conformément à l'articte L 2727.14 du Code Général des Coltectivités TerritorlaLes, [e Maire ne prend pas part au vote.
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 46 045,80 7 847,02
Recettes 44 314,96 57 418,80
Excédent 43 5n78
Déficit 1.730,84
La commission n"6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie Ie 5 mars 2024 et a pris acte. Fait et adopte à h majofité 6n séâncê, les lours. mois at an susdtts :
La présente dübération peut faûe I'oô,et d un recours pour otcès de powciI devânt le Inbunal Administratif de Bordeaux dans un délal de deux mas à compter de sa puHicaûon et de sa réception par le représentant de lEtat
Certffié exécutoire pour avolr été reçu
à ta Sous-Préfec.ture le 25103124
ldêndfiânt de Éléùansmisslon : 033-
DE-1-1
/)
empêché,
SARRAUTE
La- thore-,
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