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Procès Verbal - 23 budget principal m57 budget primitif 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 budget principal m57 budget primitif 2023)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Investissement et développement économique,
^) ,BJ,:,yS EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Marne de Btaye (33390)
L'an deux mitle vtngt-trois [e 21 mars. te conseil Municipat de [a commune de Btaye étant assembté en sesslon ordinaire, satte du conseil municipai, après convocation légate en date du 15 mars 2023, sous [a présidence de Monsieur Denis BALDES Maire de Btaÿe.
Etaient présents :
M. BALDES, Maire.
Mme SARRAUTE, M. BROSSARD, Mme clROTTl, M. CARREAU, Mme MERCHADOU, M. SABOURAUD , M. SERAFFON, Adjoints, Mme HIMPENS, Mme GRANGEON, M. CASTETS. M. DURANT, Mme THEUIL, M. CARDOSO, Mme HOLGADO, M. EYMAS, Mme SENT|ER, M. MOINET, Mme SANCHEZ, M. JOUBE, Conseilters Municipaux.
Etaient excusés et reorésentés par pouvoir:
Mme DUBOURG à M BALDES, Mme PAN-GOJOSSO à N4. CARREAU. Mme BAyLE à Mme SARRAUTE, Mme BAUDERE à M. BROSSARD. M. RENAUD à tr4me SENT ER
Etaient excusés:
M, ELIAS, Mme LUCKHAUS
Conformément à l'article I - 2121-15 du Code Générat des Coltectivités Terntonales, M EYMAS est élu secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
23 - Bupcsr Pnrrucrpt Mÿ - BuocEr Pnrr,arrr 2023
Le Consell Municipa[ détibère à [a majorité
Sur ta base du Code Général des Cotlectivités Territoriates et notamment les articles L2311..2, L2312.1, eI L2312.2 et conformément à t'obligation de voter [e budget primitif avant te début de ['exercice auqueI i[ se rapporte (articte 7 de ta toi n"82-213 du 2 mars 1982), it est proposé au Conseil Municipal d'adopter le budget principal M57 2023, chapitre par chapitre:
Conseilters en exercice :27
Conseilters présents : 20
Conseilters votants : 25
Pottt :22
Contre : 3
Abstention : 0
Confortement fataise remparts Citadette Côté
Gironde
Aménagement urbain Ptace de [a Citadette
AD_AP
Création d'une aire de camping-cars
Travaux d'aménagement Ptace Grasitier
1 500,00
3 700,00
38s 653,60
95 950,00
4 3s6,88
SECTION D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
N'CHAPIÏRES LIBELLE CHAPITRE BUDGET PRIMITIF 2023
10
20
204
27
23
Reversement taxe d'aménagement
lmmobilisations [ncorpore[[es
Subventions d'équipement
lmmobilisations corporetles
lmmobilisation en cours
5 200,00
38 132,00
5 999,19
767 604,08
60 700,00
Opération 25
Opération 27
Opération 28
Opération 29
Opération 31 Projet Neptune 2030
Construction des vestiaires du rugby
10 000,00
a 000,00
240 294,OO
93 000,00
"1715 347.42
16
040
D001
Remboursement d'emprunts et dettes assimitées
Opérations d'ordre entre sections
Déficit d'investissement reporté
2W8 437,77 TOTAL DEPENSES I NVESTISSEMENT
RECETTES
585 156,52
100 000,00
0,00
445 621,60
706 99s,86
700751.,73
309 911,46
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimités (hors 1.65)
lmmobilisations en cours
Dotations, fonds divers et résewes
Excédents de f onctionnement capitalisés
Virement de la Section de fonctionnement
Opérations d'ordre entre Secüons
13
16
23
10
1068
on
040
28r',8 437,77 TOTAL RECETTES I NVESTISSEMENT
SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
BUDGET
PRIMITIF 2023 LIBELLE CHAPITRE N'CHAPITRES
2375 457.82
2 819 246,00
15 200,00
60178179
ü 292.OO
2 000,00
700 757.73
309 911,46
Charges à caractère générat
Charges de personnet
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Charges flnanclères
Charges Exceptionnettes
Mrement à [a Section d'lnvestissement
Opérations d'ordre entre sections
011
o12
o74
65
66
67
023
o42
6 851 &0,80 TOTAL DEPENSES FONCTIONNEMENT
Atténuation de charges
Produits des services
lmpôts et taxes
Fiscatité [ocale
Dotations et ParticiPations
Autres produits de Sestion courante
Produits financiers
Opéraüons d'ordre entre sections
Excédent antérieur reporté de fonctionnement
013
70
1)
737
74
75
76
o42
R002
6 851 M0,80 TOTAL RECETTES FONCTION N EMENT
Conformément aux dispositions de l'articte L.5217-10-6 du Code Général des Coltectivités Territoriales, l'assembtée détibérante autorise t'exécutif à procéder à des vlrements de crédits entre chapitres. Le taux de virement de clédits est fixé à 7,5 ÿo des dépenses réeltes de chacune des sections.
La commission n"6 (Finances / Ressources Humaines) s'est réunie [e 13 mars 2023 et a pris acte.
Opération 32
Opération 33
RECETTES
60 000,00
293 900,00
1035 234,00
2720 020, OO
1791 807,58
116 065,90
15 015,06
93 000,00
726 598,26 Fait et adopte à ta majorité en séance, les jours, mois et an susdits :
La présente déiibérahon peut faire i'obiet d un recours pour excès de pouvoir Bordeaux dans un délai de deux mors à compter de sa publication et de sâ
Certifié exécutoire pour avoir été reçu
à ta Sous-Préfecture le 23/03/23
ldentifiant de télétransmission : 033-
21330058500014 -20230327-7 0203-BF -7-7
Tibuna/ Adminisrraûf de
tant de l'Etat
(Girol