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Déliberation - DELIB N°44 2018
Document publié le Mardi 13 novembre 2018 par la commune de Lardier-et-Valença.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N°44 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
LARDIER
et
VALENC
Département
des
Fe
-
HAUTES-ALPES
DELIBERATION
N°
44-2018
Nombre
de
Conseillers
:
it
ne
En
exercice
: 8
Séance
du
13 NOVEMBRE
201
du
Co
Présents:
6
purent
Votants
:
6
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
L'an
deux
mille
dix-huit
le mardi
13
novembre
à
18h,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 6
novembre
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Rémi
COSTORIER,
Maire.
Présents:
M.
COSTORIER
Rémi.
M.
NOMIUS
Jean-Pierre,
M.
ROBERT
Joël,
Mme
STEFANI
Noëlle,
Mme
BLANC
Danielle,
M.
MEYSSONNIER
Gérard. Absents
excusés
: Pierre
POUILLARD
Absent
non
excusé
: M.
FAURE
Jean
Claude
Secrétaire
de
séance
: M.
Gérard
MEYSSONNIER
Objet
: convention
entre
IT0S
et la
commune
de
Lardier
et Valença
relative
à l’eau
potable
Le
Maire
rappelle
que
la commune a
fait
appel
à ITOS
pour
une
mission
d’assistance
à la maîtrise
d’ouvrage
relative
à l’interconnexion
de
réseau
d’eau
potable
depuis
la commune
de
Vitrolles.
Cette
assistance
porte
sur
la rédaction
du
dossier
de
consultation,
la mise
en
ligne
de
la publicité
et la proposition
d’analyse
des
offres.
Le
montant
de
cette
prestation
est
de
1511
€ TTC.
Le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
d’accepter
cette
convention
et de
l’autoriser
à signer
celle-ci.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
Maire
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
présents
:
e
_Accepte
la convention
avec
ITOS
relative
à l’eau
potable
e
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
et
toutes
autres
pièces
concernant
cette
affaire.
Fait
et délibéré
à Lardier
et Valença
le
13.11.2018