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Procès Verbal - PV conseil municipal 7 avril 2025
Procès Verbal - PV conseil municipal 31 mars 2025
Procès Verbal - PV Conseil municipal 13 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jauldes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil municipal 13 octobre 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Nombre
d'élus
exercice
: 12
Nombre
d'élus
présents
:7
Quorum
: 7
Nombre
de
votants
: 8
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
JAULDES
Lundi
13
octobre
2025
à
18h30
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Jauldes
dûmentconvoqué,
s’estréuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BOIVENT
Sébastien,
Maire. PRESENTS :
MMES
LESENNE
- POT
MM
BOISSIER
DESCOMBES
-—
BOIVENT
—
DESCLIDES
-
DESLANDES
-
HUBERT
EXCUSÉS
:
MME
TABEL
-
M
SÛTRE
ABSENTS :
MME
GUERIN
MM
JUANOLA
—
LEROY
POUVOIR
:
M
SÛTRE
a
donné
pouvoirà M
BOIVENT
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance :
4.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
15
SEPTEMBRE
2025 2025-10-01
D
: DM
—
CREATION
D'UN
PASSAGE
BUSE
2025-10-02
D
: ACHAT
TERRAIN
POUR
DEFENSE
INCENDIE
2025-10-03
D
: PARTICIPATION
FINANCIERE
A
LA
PROTECTION
SOCIALE
2025-10-04
D
:
SIVOS
—
PARTICIPATION
DES
1FR
ET
2ËME
TRIMESTRES
2026 2025-10-05
D
: ATD
16
— ADHESION
SAUVEGARDE
3,
2,1
7.
2025-10-06
D:
GRANDANGOULEME
—
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
«
RESTAURATION
DU
PATRIMOINE
VERNACULAIRE
»
HBSN m Le
secrétaire
de
séance
est
Monsieur
DESCLIDES.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
1 APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
15
SEPTEMBRE
2025
Le
compte-rendu
est
adopté
sans
remarque
aucune.
1.
2025-10-01
D
: DM
-
CREATION
D'UN
PASSAGE
BUSE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’entreprise
REGEON
TP
est
intervenue
pour
le
curage
des
fossés.
Cependant,
il a
fallu
créer
un
passage
busé
rue
de
la fontaine
de
Nouailles.
Monsieur
le
Maire
propose
de
mandater
cette
dépense
en
investissement.
Monsieur
le
Maire
explicite
également
qu'il
convient
de
faire
un
virement
de
crédits
pour
créer
l'opération
en
investissement
qui
se
présenterait
ainsi
:
CREDITS
À
OUVRIR
CHAP.
COMPTE
|OPER.
SERVICE
|
NATURE
MONTANT
21
21538
202506
|
Autres
réseaux
1
080,00
€
CREDITS
À
REDUIRE
CHAP.
COMPTE
|
OPER.
SERVICE
|} NATURE
MONTANT
21
2138
202503
Autres
constructions
-1080,00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
2.
2025-10-02
D
: ACHAT
TERRAIN
POUR
DEFENSE
INCENDIE
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
n°2025-03-02
D
portant
vote
du
budget
primitif
2025
en
date
du
31
mars
2025
par
laquelle
il
était
convenu
une
opération
d'investissement
pour
la
création
d'une
défense
incendie
à
Magnac/La
Mercerie.
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
prix
de
vente
de
la
parcelle
est
fixé
à
500
€ d’un
commun
accord
avec
l’administré.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'accepter
ce
prix
d'achat
ainsi
que
de
l’autoriser
à signer
l'acte
notarié
pour
l'achat
de
ladite
parcelle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
2 3.
2025-10-03
D
:PARTICIPATION
FINANCIERE
A
LA
PROTECTION
SOCIALE
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°2022-01-01
D
du
17
janvier
2022
portant
sur
la
Protection
Sociale
Complémentaire.
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
participation
employeur
pour
le
risque
santé
est
actuellement
de
1 euro.
Cependant,
l’article
5
du
décret
20
avril
2022
prévoit
que
la
participation
employeur
soit
d'au
moins
50%
(soit
15
euros)
du
montant
de
référence
qui
est
de
30
euros.
Vu
l'avis
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
25
août
dernier,
Monsieur
le
Maire
propose
de
revaloriser
la
participation
à
15
euros
à
compter
du
1%'
janvier
2026
comme
le
stipule
la
loi.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
4.
2025-10-04
D
:SIVOS
—
PARTICIPATION
DES
1FR
ET
2FVE
TRIMESTRES
2026 Monsieur
Pierre
DESCLIDES,
adjoint
en
charge
des
affaires
scolaires
et
Président
du
SIVOS
Coulgens-Jauldes
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
comme
chaque
année
de
verser
au
SIVOS
la
participation
du
1%
trimestre
de
la
commune
avant
le
vote
du
budget
primitif.
Monsieur
Pierre
DESCLIDES
précise
également
que
2026
étant
une
année
d'élections
municipales,
il
est
conseillé
de
se
prononcer
également
sur
le
2"
trimestre
2026
afin
de
laisser
aux
instances
municipales
et
syndicales
le
temps
de
s'installer
et
dans
le
but
que
le
SIVOS
ne
se
retrouve
pas
en
difficultés
en
matière
de
trésorerie.
Monsieur
Pierre
DESCLIDES
informe
que
le
montant
de
chaque
trimestre
s'élève
à
32
334,35
€,
identique
à
celui
du
4°"
trimestre
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
proposition
de
Monsieur
Pierre
DESCLIDES
et
donne
mandat
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
les
documents
nécessaires.
5.
2025-10-05
D
: ATD
16
—- ADHESION
SAUVEGARDE
3, 2,1
Vu
l'article
L
5511-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
prévoit
que
:«
Le
département,
des
communes
et
des
établissements
publics
intercommunaux
peuvent
créer
entre
eux
un
établissement
public
dénommé
agence
départementale.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
3 Cette
agence
est
chargée
d'apporter,
aux
collectivités
territoriales
et
aux
établissements
publics
intercommunaux
du
département
qui
le
demande,
une
assistance
d'ordre
technique,
juridique
ou
financier.
»
Outre
ses
missions
traditionnelles
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
et
d'assistance
juridique,
l'Agence
intègre
l'offre
d'ingénierie
numérique
et
informatique
proposée,
jusqu'au
31
décembre
2017,
par
le
SDITEC
(Syndicat
Départemental
Informatique
et
Technologies
de
Communication).
Vu
la
délibération
N°43-423-BP
2013
du
conseil
général
de
la
Charente
en
date
du
21
décembre
2012
proposant
la
création
d’une
agence
technique
départementale,
Vu
la
délibération
N°14-001
de
l'Assemblée
générale
constitutive
de
l'ATD16
en
date
du
6
février
2014
approuvantles
statuts
de
l'agence
technique
départementale,
Vu
la
délibération
N°
2017-11_RO1
et
son
annexe,
de
l’Assemblée
générale
extraordinaire
du
8
novembre
2017
modifiant
les
statuts
de
l'ATD16,
Vu
le
dernier
barème
de
participation
adopté
par
le
Conseil
d'Administration
de
l'ATD16,
Monsieur
le
Maire
propose
de
KKXX
SOUSCRIRE
à
la
mission
optionnelle
de
l'ATD16
"
«Sauvegarde
321
&
usages
collaboratifs
»
incluant
notamment
:
-
Une
capacité
de
stockage,
capacité
de
stockage
illimitée,
-
Une
sauvegarde
entièrement
sécurisée,
-
L'engagement
de
retrouver
ses
données
sous
72
heures,
-
Une
copie
distante
en
totale
souveraineté,
-
Cloud
souverain
pour
tous
les
dossiers,
accessibles
sur
PC,
tablettes,
…
-
Prise
en
main
à
distance
sécurisé.
PRÉCISER
que
cette
mission
optionnelle
sera
exercée
selon
les
dispositions
et
conditions
énoncées
dans
les
statuts
et
le
règlement
intérieur
de
l'ATD16,
prévoyant
un
délai
de
préavis
de
deux
années
civiles
pleines.
APPROUVER
le
barème
prévisionnel
de
la/des
cotisation/s
annuelle/s
correspondante/s.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
4 6.
2025-10-06
D:
GRANDANGOULEME
__—
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
«
RESTAURATION
DU
PATRIMOINE
VERNACULAIRE
»
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
commission
travaux
souhaite
mettre
en
avant
le
puits
de
Magnac.
Le
montant
du
projet
s'élève
à
2
517,43
€
HT
correspondant
aux
travaux
de
maçonnerie
et à
la
signalétique.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
la
Communauté
d'Agglomération
GrandAngoulême
au
titre
du
fonds
de
concours
«
Restauration
du
patrimoine
vernaculaire
» à
hauteur
de
50
%
du
montant
HT,
soit
1 258,72
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
accepte
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
7.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Informations
sur
l'avancement
des
travaux
de
la
garderie
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
DESLANDES
font
un
point
sur
l'avancement
des
travaux
de
la
future
garderie
périscolaire.
Ils
précisent
que
ces
derniers
occasionnent
plusieurs
surcoûts
:
Les
réseaux
d'évacuation
des
eaux
pluviales
et
usées
seront
remis
à
neuf:
10
093,37
€ TTC
Le
surcoût
occasionné
par
la
nature
du
sous-sol
lors
de
la
création
des
massifs
béton
du
nouveau
préau
: 4
419,88
€
TIC
La
démolition
des
plafonds
: 4
548,37
€ TTC
Des
pierres
de
taille
usées
qui
seront
changées
dans
l'encadrement
des
fenêtres
: 1
606,79
€ TTC
Ces
surcoûts
seront
en
partie
compensés
par
une
moins-value
: escalier
intérieur
en
bois
compté
deux
fois
dans
le
marché,
soit
une
économie
de
10
370,40
€TTC.
Concernant
l'avancement
des
travaux,
la
rampe
d’’accès
PMR
sera
réalisée
cette
semaine.
Pendant
les
vacances
scolaires
de
Toussaint,
le
changement
des
huisseries,
les
fondations
du
sanitaire
PMR
et
le
crépi
de
la façade
située
côté
cour
d'école
seront
réalisés.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
5 e
Compte-rendu
de
la
visite
du
DASEN et
du
Recteur
d'académie
Monsieur
le
Maire
a
accueilli
le
Recteur
de
l'académie
de
Poitiers,
le
DASEN
(Directeur
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale),
l'Inspectrice
de
circonscription
et
une
conseillère
pédagogique
Après
une
visite
des
trois
classes
de
maternelle
et de
CP,
un
échange
informel
a eu
lieu
avec
les
enseignantes
etles
élus
sur
les
enjeux
de
l’école
et sur
les
travaux
actuellement
en
cours.
e
Fonds
de
concours
«
Restauration
du
patrimoine
vernaculaire
»
2025
Les
dépenses
retenues
concernantla
restauration
de
la
bascule
publique
ont
été
largement
épurées,
au
prétexte
que
le
pupitre
signalétique,
qui
constituait
l'essentiel
de
la
dépense
n’entrait
pas
dans
le champ
des
dépenses
éligibles
du
fonds
de
concours.
Après
plusieurs
échanges
avec
le
Vice-Président
en
charge
de
la
Culture
de
GrandAngoulême,
les dépenses
éligibles
prises
en
compte
pour l'attribution
du
fonds
de
concours
seront
redébattues
en
groupe
de
travail
«
culture
»
afin
d'intégrer
les
dépenses
liées
à
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
vernaculaire
(signalétique
patrimoniale...).
e
Informations
sur
les
syndicats
intercommunaux
Monsieur
le
Président
du
SIVOS
Coulgens-Jauldes
informe
les
élus
qu'il
a
envoyé
7
courriers
à
des
familles
dont
les
enfants
posent
des
problèmes
en
matière
de
comportement
dans
la
navette
(un
siège
de
cassé),
à
la
garderie
ou
au
restaurant
scolaire.
e
Informations
diverses
-
Dispositif
«
Participation
citoyenne
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
réunion
publique
de
présentation
du
dispositif
«
Participation
Citoyenne
», animée
par
la
Gendarmerie
Nationale,
se
tiendra
le
lundi
27
octobre
2025
à
18
h
30
à
la
salle
des
fêtes
de
Jauldes.
Pour
répondre
à
la
demande
de
la
Gendarmerie,
il
propose
aux
élus
qui
le
souhaitent
d'être
citoyens-référents
du
dispositif.
-
Réunion
des
associations
de
la
commune
de
Jauldes
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
BOISSIER
DESCOMBES
ont
initié
une
réunion
des
associations
de
la
commune
de
façon
à
ce
que
chaque
association
puisse
échanger
afin
de
mieux
se
connaître.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
6 Après
les
présentations
d’usages,
Monsieur
le
Maire
a
laissé
la
parole
à
chaque
représentant
des
associations
afin
qu'il
présente
leurs
activités
et
calendriers
des
manifestations.
Plusieurs
informations
pratiques
ontégalementété
diffusées
auprès
des
associations.
-
Activités
culturelles
Monsieur
BOISSIER
DESCOMBES
dresse
un
bilan
positif de
la
soirée
théâtre
qui
a
eu
lieu
le 5
octobre
2025
tant
en
nombre
de
spectateurs
qu’en
termes
de
qualité
de
la
représentation.
Il
complète
son
intervention
en
informant
les
élus
que
le
Conservatoire
de
Musique
d'Angoulême
(Gabriel
FAURE)
réalisera
un
concert
avec
une
trentaine
d'élèves
à
l'aire
de
loisirs
de
Combe
à
Roux
le 21
juin
2026.
-
Courriel
d’un
administré
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d'un
courriel
d’un
administré
demandant
le
remboursement
des
arrhes
versés
pour
une
réservation
de
l'aire
de
loisirs
de
Combe
à
Roux
pour
un
motif
de
santé
grave.
Monsieur
le
Maire
donne
ensuite
lecture
des
modalités
de
remboursement
des
arrhes
définies
dans
la
délibération
2019-06-01
D
votée
par
le
Conseil
municipal
le 21
juin
2019
«
Monsieur
le
Maire
propose
également
que
si
le
locataire
annule
sa
réservation
plus
de
trois
mois
avant
le
jour
de
la
location,
les
arrhes
lui
soient
remboursées.
».
La
demande
présentée
n'entre
pas
dans
ces
critères.
Après
un
tour
de
table
où
chaque
conseiller
a
pu
s'exprimer,
il
est
décidé
à
la
majorité
de
ne
pas
répondre
favorablement
à
cet
administré
pour
ne
pas
créer
de
précédent
à
ce
règlement.
Cependant,
pour
soutenir
cet
administré,
il
est
décidé
de
transmettre
une
demande
de
soutien
au
CCAS
de
la
commune
tout
en
lui
proposant
de
reprogrammer
une
réservation
plus
tard
afin
de
ne
pas
perdre
le
bénéfice
de
ses
arrhes.
-
Eclairage
de
la
salle
des
fêtes
Monsieur
HUBERT
indique
que
l'éclairage
de
la
salle
des
fêtes
est
défaillant.
Des
ampoules
sont
défectueuses
ce
qui
devient
gênant
pour
les
compétitions
de
tennis
de
table.
Un
point
sera
fait et les
ampoules
remplacées.
-
Repas
des
Ainés
2026
Le
repas
des
Ainés
est
programmé
le
07
février
2026.
La
distribution
des
invitations
sera
faite
à
partir
du
12
janvier
2026
pour
un
retour
demandé
avant
le
24
janvier
2026.
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
7 -
Dates
à
retenir
“
Lundi
27
octobre
à
18h30
: réunion
publique
«
participation
citoyenne
»
“Mardi
28
octobre
à
16h
: commission
«
bulletin
municipal
»
Ÿ”
Mardi
11
novembre
à
11h
: commémoration
de
l’Armistice
à
11h
au
monumentaux
morts
(rassemblement
à
10h45
place
des
anciennes
halles)
La
séance
est
levée
à
20h30.
ire,
Le
secrétaire
de
séance,
PV
du
Conseil
Municipal
du
13
octobre
2025
8