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Compte-Rendu - Compte rendu du 06 Octobre 2021
Document publié le Mercredi 6 octobre 2021 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 06 Octobre 2021)
Thèmes du document : Banque, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE LA BIGOTTIÈRE
Département MAYENNE
ARRONDISSEMENT de MAYENNE
Le 06 octobre 2021, à vingt heures quinze minutes en La Bigottière se sont réunis les membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire, convoqués le 28 septembre 2021,
Etaient présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, TAILLEFER Magali, JOLY- CRETOIS Valérie, RAMEL Nathalie, REY Laurent, GENDRY Sébastien, MOCAËR Martial, LECONTE Christine, MAURAIS Thierry, JUSTOME Catherine,
Absent (e)(s) excuse(e)(s):
Le secrétariat a été assuré par : Joly-Crétois Valérie
Selon l’article L2121-15 du CGCT, le conseil municipal a adjoint au secrétaire élu, une secrétaire auxiliaire en dehors de ses membres et qui ne participent pas aux délibérations : Catherine Le Roi, secrétaire de mairie
Acceptation le compte rendu du 27 juillet 2021 à l’unanimité.
Avant de commencer, Mme le maire demande au conseil s’il accepte qu’un point soit rajouté à l’ordre du jour :
-Définition de l’amortissement des travaux de Territoire Energie 53 de l’année 2020 et la décision modificative pour effectuer les amortissements.
Le conseil accepte l’ajout à l’ordre du jour.
Madame le maire souhaite faire le bilan, en toute transparence, de l’entretien
effectué en juillet 2021 avec La Sous-Préfecture suite à l'analyse rétrospective des données du compte de gestion pour les années 2016 à 2020. Les comparaisons
sont effectuées avec les communes de 500 à 1 999 habitants ;
Cette entrevue est un échange entre la Sous-Préfecture, la DGFIP et Mme Le
maire afin que les informations soient connues et comprises de tous et également
expliquées. Mme le Maire était accompagnée de Mme Taillefer, 2ème adjointe et responsable de la commission des finances et Mme Le roi, secrétaire de mairie.
Point fort :
Une dépense de fonctionnement maitrisée et inférieure à la moyenne de la strate départementale.
Points faibles.
Même si en 2020, les comptes communaux sont excédentaires, la capacité
d’autofinancement brute est insuffisante en 2020. Elle est calculée par différence entre les produits réels et les charges réelles de fonctionnement. La CAF brute est
en priorité affectée au remboursement des dettes en capital.
Après une tendance à la hausse de 2016 à 2019, le montant des recettes de
fonctionnement a baissé en 2020. La baisse touche les ventes et autres produits
courants.
Compte-rendu
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 octobre 2021 Cela est dû pour l'essentiel à la hausse des charges réelles de fonctionnement,
conjuguée à une baisse des produits réels de fonctionnement.
Pour financer sa politique d’investissement, la commune a été amenée à recourir à
l’emprunt, Malgré cela, sur la période d’étude, la commune est parvenue chaque
année à dégager des ressources croissantes pour le financement de ses investissements, dans un contexte de hausse de la CAF brute jusqu’en 2020.
La sous-préfète souhaitait connaitre les raisons de cette baisse des recettes en fonctionnement. La période de covid19 est en lien avec ce constat ainsi que le
procès en urbanisme.
- Perte des loyers de location de salle des fêtes de 4 000€
- Pas de revenus cantine/Garderie de 6 000€ suite au confinement- Le personnel étant toujours payé sans aide de l’Etat.
- Une augmentation de 1 800€ en produits d’entretien liés au covid19
- Les sommes engagées pour le procès en urbanisme. Même si la commune a eu gain de cause pour le refus de permis ; la charge des honoraires et le paiement
d’indemnités lié au certificat d’urbanisme a coûté 6 765€ en 2020.
- Décalage dans la location des logements au-dessus de la mairie. En raison de la
crise sanitaire, la location n’a commencé qu’en janvier 2021 alors que le prêt était
à rembourser dès le mois de juin 2020. Perte de 2700€ environ.
Face à cette constatation, la Sous-Préfecture et DGFIP émettent des conseils et
des orientations de réflexions :
- Penser à diversifier les ressources financières de la commune qui de 2016 à
2020 reposent essentiellement sur la location de la salle des fêtes et des dotations qui tendent vers la baisse également. La période de Covid19 a mis en avant les
faiblesses des ressources financières.
- Mettre en location la maison, rue des Corvoisières, le temps des travaux de
voirie, pour baisser les charges du prêt. La réflexion autour du projet « pôle
scolaire » se poursuivra sur le temps restant du mandat.
- Réfléchir sur des investissements qui apporteraient, dans le futur, des ressources financières à la commune à la différence des investissements effectués jusqu’à
aujourd’hui.
Madame le maire demande aux élus de réfléchir aux propositions de la Sous-
Préfecture.
Délibération pour la convention d’achat groupé pour les plaques de numérotation
suite au nouvel adressage délibéré pour la mise en place de la fibre. Délibération
2021-34
En vue de simplifier les démarches et de garantir des prestations de qualité, à des
coûts adaptés, après avis du Conseil Municipal, la commune a décidé de proposer la constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de plaques de
numération suite à la modification de l’adressage en campagne effectuée pour la
mise en place de la fibre. La convention constitutive du groupement de commandes prévoit les rôles et
responsabilités du coordonnateur ainsi que des membres du groupement. La
commune de La Bigottière, en tant que coordonnateur du groupement, a pour mission ; la préparation, le choix du devis, signature et le suivi que toutes les
commandes adhérentes aient bien effectuées leurs commandes, jusqu’à sa
complète et conforme réalisation.
La convention constitutive du groupement prévoit également que les frais liés à
l’établissement du dossier des devis et l’exécution du marché sont à la charge du coordonnateur.
Considérant l’intérêt pour la collectivité d’adhérer à ce groupement de commandes,
Sur proposition de Mme le Maire et après délibération, le Conseil municipal
- décide d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat de plaques de
numérotation suite à la modification de l’adressage liée à la fibre ;
- approuve la convention constitutive du groupement de commandes désignant la
commune de La Bigottière « Coordonnateur du groupement » et autorisant Mme le maire à signer, le devis selon les modalités fixées dans cette convention ;
- désigne Mme le Maire comme référent de la collectivité adhérente à ce groupement ;
- autorise Mme le Maire à signer l’adhésion au groupement de commandes ainsi qu’à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente
délibération et à signer le devis le plus intéressant financièrement.
ADOPTE à l’unanimité
Passage anticipé au référentiel M57 avec le plan comptable abrégé pour la commune - Délibération 2021-35
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et en particulier ses articles 53 à 57 ;
Vu le III de l’article 106 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, dite loi NOTRe, précisé par le décret n°2015-1899 du 30 décembre 2015, offre la possibilité, pour les collectivités volontaires, d’opter pour la nomenclature M57 ;
Vu l’avis du comptable public en date du 12 juillet 2021 pour l’application anticipée du référentiel M57 avec le plan comptable abrégé pour la commune de La Bigottière au 1er janvier 2022 ; Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- d’adopter, à compter du 1er janvier 2022, la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;
- de préciser que la nomenclature M57 s’appliquera aux budgets suivants : Budget principal de la commune ;
- que l’amortissement obligatoire, ou sur option, des immobilisations acquises à compter du 1er janvier 2022 est linéaire et pratiqué à compter de la date de mise en service du bien selon la règle du prorata temporis ; - que les durées d’amortissement seront celles qui étaient antérieurement appliquées ;
- que sera appliqué l’amortissement par composants au cas par cas, sous condition d’un enjeu significatif ;
- de maintenir le vote des budgets par nature et de retenir les modalités de vote de droit commun, soit un vote au niveau du chapitre pour les sections d’investissement et de fonctionnement, sans vote formel sur chacun des chapitres ;
- de constituer une provision dès l’apparition d’un risque avéré ;
- d’autoriser Madame le Maire à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section du budget, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel ; - d’autoriser Madame le Maire à mettre en œuvre les procédures nécessaires à ce changement de nomenclature budgétaire et comptable et à signer toutes Les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à
usage d’habitation Délibération 2021-36
Mme le Maire de la Bigottière expose les dispositions de l’article 1383 du code général des impôts permettant au conseil municipal de limiter l’exonération de
deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveurs des constructions
nouvelles, additions de construction, reconstructions et conversions de bâtiments ruraux en logement en ce qui concerne les immeubles à usage d’habitation.
Elle précise que la délibération peut toutefois limiter ces exonérations uniquement pour ceux des immeubles qui ne soient pas financés au moyen de prêts aidés de
l’Etat prévus aux articles L. 301-1 à L301-6 du code de la construction et de
l’habitation ou de prêts conventionnées.
Vu l’article 1383 du code général des impôts, le conseil municipal, après en avoir
délibéré,
Décide de limiter l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés
bâtis en faveur des constructions nouvelles, additions de construction,
reconstructions et conversions de bâtiments ruraux en logements à 40% de la
base imposable en ce qui concerne tous les immeubles à usage d’habitation.
Charge le maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.
Délibération pour un chèque de remboursement GROUPAMA. Délibération 2021-
37
Madame le Maire présente un chèque de l’assurance Groupama d’un montant de
60,00€ pour une aide financière à l’entretien des extincteurs des bâtiments
communaux.
Après délibération, le conseil municipal, accepte le chèque de GROUPAMA et
autorise madame le maire à signer les documents pour l’encaissement. Remboursement de l’achat des draisiennes à la coopérative scolaire. Délibération
2021-38
Madame le maire présente une facture DECATHLON pour l’achat de 3 draisiennes d’occasion pour l’école maternelle. Cet achat a été effectué par la directrice de l’école maternelle via le compte de la coopérative scolaire.
Cet achat entre dans l’allocation versée par la commune à l’école (soit 78€ par enfant). Mme le Maire propose le remboursement des draisiennes afin que le montant de 120€ soit intégré dans les dépenses communales pour l’école maternelle 2020-2021.
Après délibération le conseil municipal acte le remboursement des draisiennes et autorise madame le maire à effectuer les démarches comptables.
Délibération pour le remplacement de la porte des vestiaires du terrain de football
2021-39
Madame le Maire rappelle que suite au vol par effraction, en 2019, des vestiaires du terrain de football, la porte avait été forcée et fortement abîmée. Une légère remise en état avait été effectuée mais on constate que la porte reste fragile. Pour sécuriser les vestiaires, il est nécessaire de changer la porte.
Mme le maire présente le devis de Eurl SMD d’un montant de 1704,00€ Après délibération, le conseil municipal accepte le devis et autorise le maire à le signer.
ADOPTE à l’unanimité
Délibération pour la mise en place des rideaux obscurcissant non feu sur les
fenêtres du dortoir de l’école et de rideaux ignifugés à l’entrée de la garderie
Délibération 2021-40
Madame le Maire explique que les rideaux du dortoir ne sont plus exploitables et
qu’il est nécessaire de les remplacer. Après un échange avec le personnel
scolaire, il semblerait que le choix de rideaux tissus soit favorisé.
Mme le Maire présente les deux devis.
Tissus Obscurcissant non feu - Confection de 4 rideaux de 258*125cm avec
pattes et un rideau de 258*125 avec pattes.
Tissus ignifugé grande largeur – confection de 4 rideaux de 258 x125 cm avec
pattes et d’un rideau de 258 x 175 avec pattes avec bande auto agrippante.
- Joy couture St Georges Buttavent : 770.75€
- MLM Martigné sur Mayenne : 955.38€
Madame le Maire ayant un lien de famille avec l’entreprise Joy Couture ne prend
pas part à la délibération.
Après délibération, le conseil municipal acte le devis de JOY couture et autorise
Mme Taillefer à signer le devis. Délibération pour la désignation d’un notaire pour la cession de la Chapelle des
Fourches Délibération 2021-41
Mme le maire reprend part aux délibérations
Mme Le Maire explique que Mme BECU souhaite que la Chapelle de Fourches, dont elle est propriétaire, revienne à la commune. Pour cela la commune doit contacter un notaire. Mme le Maire propose de contacter Maitre FOUGERET Matthieu sis 16 Rue de l'Abbaye, 53410 Saint-Ouën-des-Toits pour cette affaire.
Après délibération, le conseil municipal autorise Mme la maire à contacter Maître FOUGERET pour la cession de la Chapelle des Fourches.
Délibération pour une déclaration d’intention d’aliéner. Délibération 2021-42
Mme Le Maire de la ville de la commune de La Bigottière,
Vu l’arrêté Préfectoral en date du 13 Octobre 2015 donnant compétence à la Communauté de Communes de l’Ernée en matière de Plan Local d’Urbanisme,
Vu la délibération de la Communauté de communes de l’Ernée en date du 13 Avril 2015 sollicitant le transfert de la compétence en matière de PLU, de documents d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale, et la délibération du 25 Novembre 2019 instaurant le DPU à la suite de l’approbation du PLUI
Vu la déclaration d’intention d’aliéner reçue, présentée par Maître FOFANA Alicia sis Louverné (Mayenne), relative au bien cadastré AB 90 appartenant à Mme MOITIÉ Lucie.
Considérant que le terrain en question est soumis au droit de préemption urbain,
Considérant que, après consultation, la Communauté de Communes de l’Ernée ne souhaite pas faire usage de son droit de préemption urbain pour le bien cité au préalable.
Considérant que l'acquisition de ce terrain ne présente pas d'intérêt pour la Commune, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE de ne pas exercer son droit de préemption urbain dans le cadre de cette cession.
Durée amortissement Territoire Energie 53 – Eclairage place de l’Eglise.
Délibération 2021-43
Madame Maire expose que, conformément à la nomenclature M14 applicable
depuis 1er janvier 2006, les subventions d’équipement versées au Territoire
Energie 53 et imputées au compte 28041582 doivent être amorties suivant une
durée fixée par délibération.
Le conseil municipal, après délibération, fixe à 15 ans la durée d’amortissement de
la participation d’un montant de 56 565.17 € versée en 2020 soit 3771.01 € par an
à partir de 2021.
Décision modificative du budget communal pour l’intégration des amortissements
Délibération 2021-44 Afin d’intégrer les amortissements dans le budget communal, Madame le Maire
présente la décision modificative ci-dessous, intégrant l’excédent au compte 7067
de 3270, 00€.
Désignation
Dépenses Recettes
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
FONCTIONNEMENT
D-6811 Dotations
aux amortissements 0.00 € 3 720.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 042 0.00 € 3 720.00 € 0.00 € 0.00 €
R-7067 0.00 € 0.00 € 0.00 € 3 720.00 €
Total R70 0.00 € 0.00 € 0.00 € 3 720.00 €
TOTAL FONCTIONNEMENT 0.00 € 3 720.00 € 0.00 € 3 720.00 €
INVESTISSEMENT
R-28041582 GFP rattachement 0.00 € 0.00 € 0.00 € 3 720.00 €
Total -R 040 0.00 € 0.00 € 0.00 € 3 720.00 €
D 2188 autres immobilisations 0.00 € 3 720.00 € 0.00 € 0.00 €
Total D21 0.00 € 3 720.00 € 0.00 € 0.00 €
Total investissement 0.00 € 3 720.00 € 3 720.00 €
Questions diverses
Plan Bibliothèque :
Madame le Maire informe que fin juillet 2021, la commune a reçu une notification d’attribution de crédits de 481.95€ dans le cadre de la mise en œuvre du plan
bibliothèque 2021 permettant l’enrichissement et le renouvellement du fonds de
bibliothèque de l’école maternelle. Ces crédits ont vocation à permettre de favoriser la lecture personnelle des élèves par l’acquisition d’ouvrages diversifiés.
Un bilan de leur utilisation sera demandé début 2022 pour répondre à l’enquête
nationale de la direction générale de l’enseignement scolaire du ministère. Les 481.95€ viennent d’être versés. Les enseignants vont être amenés à réfléchir sur
les achats d’ouvrages.
Remboursement frais de garde des élus.
Mme le Maire informe les élus que dès qu’un membre du conseil est amené à
organiser la garde d’un enfant de moins de 16 ans, d’une personne âgée, d’une
personne en situation de handicap, il peut bénéficier du remboursement des frais de garde correspondants par sa commune.
ENT e-primo
M. Rey a participé à la présentation virtuelle de E-primo qui est l’équivalent de E-
Lyco pour les collégiens et lycéens. M. Rey explique que cet outil sera peut-être difficilement applicable dans notre école du RPI mais propose d’en parler aux
enseignants lors du conseil d’école d’Octobre. Les rendez-vous pour les derniers mois de l’année :
Spectacle le 19-20 Octobre à la salle des fêtes :
La commission de la vie locale et associative (culture) est en charge de la mise en
place du spectacle. Les repas des comédiens seront commandés à l’Epicerie du Coin.
Repas des ainés le 7 novembre :
Suite à l’amélioration des normes sanitaires et au nombre de convives (- de 50
pers), il a été décidé cette année de proposer, à nouveau, le repas aux 65 ans et plus inscrits sur la liste électorale. Le repas sera préparé par M. Pichereau
d’Andouillé. La nouveauté est que les personnes qui ne peuvent pas se déplacer
pour ennui de santé, pourront être livrés à domicile. Une participation de 9 euros est demandée à tous même aux élus qui font le service. Les personnes qui
souhaitent participer mais qui n’ont pas 65 ans et plus sont les bienvenus pour une participation de 23€.
Goûter de Noël des enfants
Il aura lieu le Mardi 14 décembre.
Les illuminations :
Une rencontre a eu lieu avec l’entreprise ADICO pour le choix des illuminations. Une recherche pour des guirlandes solaires est en cours pour la rue de la mairie.
La commémoration du 11 Novembre.
Il semble que la commémoration, dans sa forme traditionnelle, soit possible en
cette fin d’année. Elle aura lieu à La Bigottière en association avec la commune de St Germain le Guillaume.
Bénédiction des calvaires restaurés.
L’ARCEM, l’association qui a œuvré pour la restauration, souhaite que la
bénédiction soit effectuée à la suite d’une messe. Le planning des messes dans l’Eglise de la Bigottière sera demandé aux bénévoles.
La saint Sylvestre
M. Ernoult, gérant de l’Epicerie du coin nous a fait part, par courrier, qu’en raison des mesures sanitaires encore en vigueur, il préférait annuler la saint Sylvestre à la
Bigottière.
Fin de la réunion 10h15