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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 2 mars 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Cluse-et-Mijoux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 2 mars 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE
DE
LA CLUSE ET MIJOUX
25300
15 Le Frambourg
Tél. : 03.81.69.41.12
Mail: maineclusemioux.tr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 mars 2026
Le Conseil Municipal s’est réuni le 2 mars 2026, à 19 h 30 à la mairie et a examiné les délibérations
suivantes :
N° délibération Objet spores
DCM n°20260310 Budget Bois - Compte de gestion du Trésorier Reporté
DCM n° 20260311 | Budget Bois - Présentation et vote du compte administratif 2025 Approuvé
DCM n° 20260312 | Budget Bois - Affectation du résultat d'exploitation Approuvé
| DCM n° 20260313 Budget Bois - Présentation et vote du budget primitif 2026 APProuvÉ
DCM n° 20260314 | Budget Commune - Compte de gestion du Trésorier Reporté
DCM n° 20260315 | Budget Commune -Présentation et vote du compte administratif 2025 ApProuvé
DCM n° 20260316 Budget Commune - Affectation du résultat d’exploitation APPrOouvÉ
DCM n°20260317 Fiscalité directe locale — Vote des taxes ApPpTrouvÉ
DCM n° 20260318 | Budget Commune - Présentation et vote du budget primitif 2026 ApProuvé
DCM n° 20260319 Admission en non-valeur Reporté
Adoption d’aménagement de la forêt communale de La Cluse et
Mijoux Approuvé DCM n° 20260320
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des
DCM n° 20260321 | Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Approuvé Professionnel (R.I.F.E.E.P composé de l’LF.S.E et du C.I.A)
Liste des délibérations affichée le 04/03/2026
et publiée sur le site Internet de la commune le 04/03/2026