Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 1
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 15
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 4
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 10
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 5
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 5
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 decembre 2024
Document publié le Dimanche 15 décembre 2024 par la commune de Cluse-et-Mijoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 15 decembre 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
KKole_
DEPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE
DE
LA CLUSE ET MIJOUX
25300
15 Le Frambourg
Tél. : 03.81.69.41.12
Mail : mairie{@clusemijoux.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni le 16 décembre 2024, à 20 h 30 à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
N° délibération Objet Réeudu vote
Suppression du poste d’adjoint administratif territorial à 17 h 30 ‘ DCM n° 20241060 . . . es A ° et création d’un poste d’adjoint administratif à 35 h 00 PREUVE
DCM n° 20241061 | Cimetière - Vente de caveaux Approuvé
DCM n° 20241062 | Concessions au cimetière Approuvé
DCM n° 20241063 | Adhésions à la bibliothèque municipale Approuvé
Ouverture de crédit, dépenses d’investissement avant le vote du DCM n° 20241065 ? À É ° BP 2025 - Budget Commune PPOUVE
Ouverture de crédit, dépenses d’investissement avant le vote du DCM n° 20241066 ? A é F BP 2025 — Budget Forêt Communale PRIOUVE
DCM n° 20241067 | Convention avec le département — Médiathèque départementale Approuvé
Liste des délibérations affichée le 18/12/2024
et publiée sur le site Internet de la commune le 18/12/2024