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Compte-Rendu - Compte rendu du 24 septembre 2018 PADD
Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Crozes-Hermitage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 24 septembre 2018 PADD)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Département de la Drôme
Commune de Crozes Hermitage
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Lundi 24 septembre 2018
Ordre du jour :
- Approbation du dernier compte rendu
- PLU : débat sur le PADD
- Emprunt assainissement
- Questions diverses
Date de convocation : 14 septembre 2018
Présents :
Mmes-Mrs BOUVET Chantal, ANDRE Patrick, PANO Jeanine, MONTAGNE Jean-Michel, BLAISE Frédéric, LIONNETON Eric, PONSONNET Olivier, CHABALLIER Aurélie, LEGRAND Marielle, MAISONNEUVE-POUZOL Franck, GAILLARD Jimmy, BUSCHE Chantal, DELHOME Gabriel.
Pouvoirs : M. MONTAGNE Roland à Mme BOUVET Chantal
La séance est ouverte à 19h40
Secrétaire de séance : Chantal BUSCHE
Approbation du dernier compte rendu.
PLU : DEBAT SUR LE PADD :
Mme le Maire donne lecture du PADD (Projet d’Aménagement et Développement Durables). Le débat s’est instauré sur les dents creuses qui peuvent être conservées et sorties.
1 - Parcelles conservées :
* Quartier de l’Homme : B 843 et B 847 – B 929 et B 930 – B 799(a) – B 159 * Quartier des Plots : B 909
* Quartier les Balmes : B 593
* Quartier les Rocoules : B 565 en ZN, B 502, B 52 et B 53.
* Quartier les Pinets : B 813 – B 812 – B 886 et B 891 – B 913 et B 920. * Le Village : C 20 – A 900 et A 901
* Impasse du château : A 1021
2 – Parcelles sorties en raison de contrainte topographie telles que des talus en risque de glissement ou parcelles isolées.
* Le Village : A 834 – A 837 – A 838 – A 982 – A 1006 et A 833 – A 830 – C 24 et C 25 – C 26 et A 1296 * Les Pinets : B 877
* Les Balmes : B 474 – B 267
* Quartier de l’Homme : B 803
* Impasse du château : A 1151
* Balcon de l’Hermitage : A 1359
* Quartier Merjurol : A 312 – A 328 – A 330 M. Jimmy GAILLARD demande pourquoi la parcelle n°A1296 et C26 n’est plus en zone constructible. Réponse de Mme le Maire et M. ANDRE Patrick : il y a un risque d’éboulement à proximité du terrain et un ruisseau traverse la parcelle qui a un fort débit lors de pluie importante (l’inondation de 2008). Cette décision a été prise par l’ensemble du CM.
Mme le Maire rappelle le compte foncier (voir tableau ci-joint)
Après addition des possibilités de construction sur les dents creuses, des maisons à changement de destination et des permis de construire en cours, il apparaît qu’il faut qu’on augmente la surface constructible pour la réalisation de 12 à 14 maisons (environ 7000 m2).
3 – Le Conseil Municipal débat sur la future implantation de l’extension nécessaire pour réaliser ces 12-14 maisons.
Deux zones sont identifiées :
- Quartier Maupertuis
- Quartier les Plots
Un débat s’instaure afin d’identifier le meilleur emplacement en tenant compte des impératifs suivants :
- couverture poteau incendie
- suffisance électrique
- positionnement opportun pour liaison au village, cheminement piétons…. - Coût pour la commune
Pour un choix définitif, les eaux de Veaunes et le SDED devront être consultés. 4 – Questions réponses :
Marielle LEGRAND demande combien de propriétaires sont concernés par ces extensions. Réponse : maximum 2
Chantal BUSCHE demande où se situe l’accès à ces zones.
Réponse : M. ANDRE Patrick précise que l’accès est très facile.
Jean-Michel MONTAGNE demande quels types de construction peut-on envisager : locatifs et maisons accolées.
Réponse : le locatif peut être pas (car suffisant sur la commune), pour les maisons accolées pourquoi pas si elles sont bien intégrées dans l’environnement.
Jeanine PANO : Comment bien intégrée cette zone ?
Réponse : une réflexion s’instaure autour d’une zone tampon arborée à prévoir entre les constructions et les zones agricoles.
Les OAP nous permettront d’affiner notre choix.
EMPRUNT ASSAINISSEMENT
M. Jean-Michel MONTAGNE, adjoint fait part qu’il est nécessaire de faire un emprunt pour les travaux d’assainissement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Décide de repousser la décision de l’emprunt pour l’assainissement en attente d’informations supplémentaires sur les subventions à venir.
Fin des travaux d’assainissement et réception le vendredi 28 septembre 2018 à 9h.
QUESTION DIVERSES :
* Courrier de Mme BONNARDEL et M. PREVOST au sujet de la sécurité dans le village : les élus prennent note du courrier et précise que la peinture du passage piétons est prévue par Jérôme. Nettoyage des containers déjà effectué cet été.
* Déneigement : l’entreprise actuelle interpelle la commune pour le déneigement sur les années à venir.
* Mme le Maire informe les membres du Conseil Municipal, du courrier de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes, au sujet du paiement pour le syndicat mixte de l’école départementale de Musique et de Danse de l’Ardèche.
La séance est levée à 21h15
Le Maire,
Chantal BOUVET