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Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 mars 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Trélissac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 mars 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Budget,
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 20 MARS 2024
A 18 H
Lieu de la séance :
Mairie - Salle du Conseil Municipal
Séance Publique
Administration générale
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2023
Finances
2) DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES - APPROBATION DU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024
3) APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER
4) PASSAGE A LA M57 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS AU 1ER JANVIER 2024
5) ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU C.C.A.S. - ANNÉE 2024
6) AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
Logement
7) HABITAT – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT ET RENOUVELLEMENT URBAIN AMÉLIA 2 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Travaux
8) CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE « EAU CŒUR DU PÉRIGORD » POUR L’AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU D’EAU POTABLE SUR LA COMMUNE - CHEMIN D’ESPIRAUDS
9) CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS : CONVENTION DE PASSAGE DE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE ET SES ACCESSOIRES - RUE ANATOLE FRANCE
Urbanisme
10) RÉGULARISATION FONCIÈRE ENTRE LA COMMUNE DE TRÉLISSAC ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION « LE GRAND PÉRIGUEUX » SUITE A LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE L’ITINÉRAIRE ALTERNATIF NORD ENTRE LE CARREFOUR DE PAUMARÉLIE ET LE GIRATOIRE DU POUYAULT
11) ACQUISITION DE PARCELLES A MALAYOLLE POUR LA CRÉATION D’UN CHEMINEMENT RELIANT CHARRIÉRAS A MALAYOLLE
Mairie
Place Napoléon Magne – B.P. 8 – 24751 TRÉLISSAC Cedex
05 53 02 76 76
12) ACQUISITION D’UNE PARTIE DE PARCELLE RUE DE LA RIVIÈRE CHANCEL POUR L’INSTALLATION D’UNE POMPE DE RELEVAGE
13) ACQUISITION D’UNE PARTIE DE L’EMPLACEMENT RÉSERVÉ RUE DES TULIPES
14) ACQUISITION ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE PARCELLES RUE DES MOUNARDS
15) ACQUISITION ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE PARCELLES RUE DES FRÈRES BRUT
16) APPROBATION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX ROUX, ELGUE, LABOUREAU ET DUBOURDY - PERMIS DE CONSTRUIRE DE MADAME DEMESTRE
17) APPROBATION D’UN PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX ROUX, ELGUE, LABOUREAU ET DUBOURDY - PERMIS DE CONSTRUIRE DE MADAME DIAZ
Sports
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Ressources humaines
19) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : SUPPRESSION D’EMPLOIS VACANTS
20) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’UN EMPLOI STATUTAIRE AVEC SUPPRESSION DE L’EMPLOI ANTÉRIEUR : INTÉGRATION DIRECTE
21) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D’EMPLOIS STATUTAIRES AVEC SUPPRESSION DES EMPLOIS ANTÉRIEURS : AVANCEMENTS DE GRADE
22) MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE POUR LANCER UNE CONSULTATION AFIN DE PROPOSER UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE SANTÉ
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