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Procès Verbal - 20251 PV DU 13 SEPTEMBRE 2024 tampon
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Prignac-et-Marcamps.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20251 PV DU 13 SEPTEMBRE 2024 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 12/02/2025
Reçu en préfecture le 12/02/2025
Publié le S L C
ID : 033-213303399-20250128-20251-DE
PRIGNAC er MARCAMPS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Prignac et Marcamps — Département de la Gironde
Séance du 28 janvier 2025 à 18h00
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la convocation
pour la réunion du 19 décembre 2024, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Prignac et
Marcamps, le 28 janvier 2025 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Francis Bérard, Maire.
Date de convocation : 24 janvier 2025
Délibération n° 20251 : Procès-Verbal du 13 septembre 2024
Présents : 5
Bérard Tiffany, Audrey Souda-Français, Bérard Francis, Olivier Couderc, Richard Dukers
Absents excusés ayant donné pouvoir : 1
Cédric Laveuf à Olivier Couderc
Absente excusée : 1
Hélène Marguerie
Absent : 8
Laury Lefèvre, Corine Levreaud, Claude Migner, Michaël Sacy, Myriam Robitaillié, Guillaume Augier, Elisabeth Bonachera, Gilbert Hogrel
Secrétaire de séance : Audrey Souda-Français
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l'approbation du procès-verbal de la séance du
conseil municipal du 13 septembre 2024.
Le Conseil Municipal VOTE à l’unanimité des membres présents et représentés, le procès-verbal
du 13 septembre 2024.
Le Maire
-_ Accomplit tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa
publication.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Prignac et Marcamps,
Le 28 janvier 2025
Secrétaire de séance, Le Maire
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