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unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtinais - LISTE DELIBERATIONS 09062026
Document publié le Mardi 9 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtinais - LISTE DELIBERATIONS 09062026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Sport,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 09 JUIN 2026
Numéro Objet Décision
2026-083 Désignation d’un référent déontologue Approuvée
2026-084 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres Approuvée
2026-085 Création de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges Approuvée
2026-086 Création des commission thématiques Approuvée
2026-087 Désignation des membres des commissions Approuvée
2026-088 Approbation du règlement intérieur du Conseil Communautaire Approuvée
2026-089 Exercice du droit à la formation des élus Approuvée
2026-090 Approbation d’une convention de mise à disposition et de partenariat de la halte
fluviale au comité des fêtes de Châtillon-Coligny
Approuvée
2026-091 Infogérance- Approbation du marché d’infogérance Approuvée
2026-092 Elections professionnelles : désignation des membres du CST et F3SCT Approuvée
2026-093 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2026-094 Autorisation de recrutement pour un accroissement d’activités Approuvée
2026-095 Renouvellement du contrat de projet pour le service commun d’archivage Approuvée
2026-096 Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Ladon Approuvée
2026-097 Fongibilité des crédits en M49 pour l’année 2026 Approuvée
2026-098 Modification de l’affectation du résultat 2025 du budget de l’office de tourisme Approuvée
2026-099 Décision modificative n°1- Budget de l’office de tourisme Approuvée
2026-100 Décision modificative n°1- Budget principal Approuvée
2026-101 Décision modificative n°1- Budget Village des Artisans Approuvée
2026-102 Octroi d’une subvention dans le cadre du Comice Agricole de l’ancien canton de Lorris
au Comité du Comice
Approuvée
2026-103 Octroi d’un fonds de concours dans le cadre du Comice Agricole à la mairie de Lorris Approuvée 2026-104 Autorisation accordée au Président pour demander une subvention à l’Agence
Nationale du Sport et aux services déconcentrés du Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative pour la réhabilitation de la piscine de Châtillon-Coligny
Approuvée
2026-105 Autorisation accordée au Président pour demander une subvention au titre du FEDER
pour les travaux de rénovation de la piscine de Lorris
Approuvée
2026-106 Octroi d’une subvention à l’association Cultur’Aux Barres dans le cadre de l’organisation
de conférences à l’Arboretum
Approuvée
2026-107 Avis sur le projet de la société BATTEUX relatif à son projet d’augmenter les effectifs de
son élevage de volailles sur le territoire de la commune de Vieilles-Maisons-sur-Joudry
Approuvée
2026-108 Avis sur le projet de la société NEONEN relatif à son projet de centrale agrivoltaïque sur
la commune de LE CHARME
Approuvée
2026-109 Bilan de la concertation préalable concernant la Déclaration préalable et mise en
compatibilité du PLUiH pour l’installation d’un projet de centrale photovoltaïque
Approuvée
2026-110 Instauration du permis de diviser Approuvée
2026-111 Autorisation donnée au Président pour déposer une déclaration préalable pour
l’enseigne de l’office de tourisme de Châtillon-Coligny
Approuvée
2026-112 Programme voirie 2025- Approbation d’un avenant aux lots 2,3 et 11 Approuvée
2026-113 Programme voirie 2026- Approbation du lot 3- pôle Lorris Approuvée
2026-114 Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’office de tourisme Approuvée
2026-115 Approbation de la convention de remboursement des frais d’étude et de la maîtrise
d’œuvre concernant le futur bâtiment de l’office de tourisme à passer avec la commune de Lorris
Approuvée