Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 8 JUILLET 2025
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtin
unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtinais - LISTE DELIBERATIONS 8 JUILLET 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canaux et Forêts en Gâtinais - LISTE DELIBERATIONS 8 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Sport, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 8 juillet 2025
N°
délibération
Objet Approuvée/ Rejetée
2025-103 Finances- Fonds de concours 2025 Approuvée
2025-104 Eau et assainissement : transfert Approuvée
2025-105 Marché public- Lancement d’un marché public pour les volets 1 et 2 du PACT Territorial France Renov Approuvée
2025-106 Marché public- Attribution du marché relatif à la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour restauration des accueils collectifs
de mineurs
Approuvée
2025-107 Marché public- Attribution du marché relatif au transport dans le cadre des accueils collectifs de mineurs, vers les équipements sportifs, et
dans le cadre de manifestations culturelles et sportives
Approuvée
2025-108 Marché public- Avenant à passer au marché de voirie 2024 pour intégrer 2 options sur la commune de Quiers sur Bezonde Approuvée
2025-109 Foncier- Rétrocession de 2 venelles à l’euro symbolique à Valloire Habitat sur la commune de Châtillon-Coligny Approuvée
2025-110 Bâtiments- Approbation de la convention à passer avec l’ADIL 45-28 Approuvée
2025-111 Habitat- Convention partenariale entre la 3CFG et les Compagnons Bâtisseurs Centre Val de Loire Approuvée
2025-112 Institution- Mise à jour des tarifs de location des salles communautaires Approuvée
2025-113 Institution- Recomposition de l’organe délibérant des EPCI dans le cadre de la prochaine mandature Approuvée
2025-114 Sports- Convention à passer avec les communes extérieures au territoire pour le BAF de Saint Maurice sur Aveyron Approuvée
2025-115 Sports- Convention de mise à disposition BAF de Lorris pour le Clos Roy et le club de natation Approuvée
2025-116 Sports- Convention de mise à disposition des salles sportives Approuvée
2025-117 Communication- Rapport d’activités 2024 Approuvée 2025-118 Communication- Approbation du logo de la Communauté de Communes Approuvée
2025-119 Ressources humaines- Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
2025-120 Economie- Abandon du projet de centre de formation mutualisé et tiers-lieu de compétences à Nogent sur Vernisson Approuvée