Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECIS POP EDUCATION
Déliberation - DECIS SCENOCONCEPT
Déliberation - DECIS Ateliers de sophrologie
Déliberation - DECIS MAHJONG
Déliberation - DECIS PSY
Déliberation - DECIS CEI
Déliberation - DECIS LUX FACTORY
Déliberation - DECIS CHESSBOXING CARRE CLAY
Déliberation - DECIS TOITURE CERISAIE PHASE 1
Déliberation - DECIS
Déliberation - Decis bl Education
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Déliberation - Decis bl Education)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
Dépa r tement du Val d'Oise
Arro n di ssement de Sarcell es
SM
DE CISION D U MAIRE n° D- :t°t -2 025
Objet : At eliers m a nuel s et sp ortifs
Madame la Maire de la Commune de V ILLIERS LE BEL,
VU le Co de Général des Collectivités Territ oriales, notammen t ses articl es L.2122-22 et suivants,
VU le Co de de la Commande publique,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 6 septembre 2024 portan t élection de lvfadame Djida DJ r\LLALI- TECHTACH en qualité de Maire,
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 6 septem br e 2024 po rtant délégation de compétences du Conseil municipal au Maire,
VU l'arrêté n°A-447-2024 du 12 décembre 2024 po rtant délégation à Ma dame Laetitia KILINC en matière de marc hés publics,
CONS l DERr\NT la vo l onté de la ville de mettre en place des ateliers manue ls et sportifs,
CONS I DERANT la proposition BL EDUCATION située 20 rue de Toul - 93200 Saint Denis,
DECIDE
Article 1 - Il sera conclu un co ntrat de pr estation de services avec le prestataire BL EDUCAT I ON visant à mettre place des ateliers manuels et spo rtifs.
Article 2 - La dépense engendrée, d'un montant de 1 512 € HT soit 1 814,40 €TTC sera imputée sur le s crédits ouverts à cet effet au budget de la ville.
Article 3 - Le présent contrat a pris effet le 4 mars 2025 et s'achèvera le 17 juin 2025.
Arti cle 4 - Le Directeur Général des Services de la Mairie es t chargé de l'exécu ti on de la présente décision qui sera publiée et dont une copie se ra remise à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
A Villiers le Bel, le
Madame la l\faire,
Djida DJALLALI-TECHTACH
- i-='- Et par délégation, l'adjointe déléguée
1 l h aëtitia K1LI C ' . l