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Compte-Rendu - D2023.008 approbation du CA
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.008 approbation du CA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 10/03/2023
Reçu en préfecture le 10/03/2028
Publié le ET
ID : 069-216900514-20230302-2023_008-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 02 Mars
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
15 13 15
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 02 mars à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN s’est réuni dans la salle du Conseil
Municipal de Chaussan, lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux, maire, en session ordinaire.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 27 février 2023.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 27 février 2023
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Annik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Allain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M
Aymard Nicolas, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini
Laurence, Mme Lagardette Marie-Gabrielle,
Membres excusés :
Pouvoirs :
M Grange Christophe donne pouvoir à M Guyot Didier
M Langlet Pascal donne pouvoirà M Furnion Pascal
Secrétaire de séance : Chantal besson et Didier Guyot
D2023_008 — Approbation du compte administratif
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le Compte Administratif 2022 du budget
communal qui se présente comme suit :
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses 2022
Recettes 2022
753 580,36€
899 506,74 €
Résultat de l'exercice 2022 145 926,38 €
Résultat de clôture 2021 — excédent 25 000 €
170 926,38€ GLOBAL DE CLÔTURE Envoyé en préfecture le 10/03/2023
Reçu en préfecture/le 10/03/2023
Publié le ET
7 [1D:069-216900514-20230302-2023_008-DE
SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses 2022 128 674,58 €
Recettes 2022 198 770,35 €
Résultat de l’exercice 2022 70 095,77€
Résultat de clôture exercice 2021 excédent 95 971,41€
Solde Reste à réaliser reporté en 2023 - 13 026,25 €
GLOBAL DE CLÔTURE 153 040,93€
Hors de la présence de M. Luc Chavassieux maire, sous la présidence de M Pascal Furnion,
doyen le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte administratif du budget
communal 2020.
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Le Maire
Vote Luc Chavassieux
A l'unanimité