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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2024.009 Approbation du compte administratif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le
ID : 069-216900514-20240306-2024_009-DE
GER
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 06 mars
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
14 12 14
Chavassieux Maire
L'an deux mille quatre, le mercredi 06 mars à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1° mars
2024, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le vendredi 1° mars
2024.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin
Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Langlet Pascal, Mme Bertelle Emilie, M Aymard
Nicolas
Pouvoirs :
M Rolland Alain donne pouvoir à Mme Raboisson - Croppi Laurence
M Grange Christophe donne pouvoir à M Guyot Didier
Secrétaire de séance : M Langlet Pascal
D2024_009 - Approbation du compte administratif
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le Compte Administratif 2023 du budget
communal qui s'établir comme suit
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses 2023
Recettes 2023
Résultat de l’exercice 2023 166 490,78 €
Résultat de clôture 2022 — excédent 25 000 €
GLOBAL DE CLÔTURE
751 728,10€
918 218,88 €
191 490,78€ Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le ET
nn mr —{ ID : 069-216900514-20240306-2024_009-DE
SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses 2023 256 412,46 €
Recettes 20h23 284 596,60€
Résultat de l’exercice 2023 28 184,14€
Résultat de clôture exercice 2022 excédent 166 067,18€
GLOBAL DE CLÔTURE 194 251,32€
Solde Reste à réaliser reporté en 2024 490 715,24€
Hors de la présence de M. Luc Chavassieux maire, sous la présidence de M Pascal
Furnion, doyen le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif
du budget communal 2023.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures
Vote
Le Maire
A l’unanimité