Conseil Municipal - Avant CM du 27 Janvier 2025

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Conseil Municipal - Avant CM du 27 Janvier 2025 Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Rots. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avant CM du 27 Janvier 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Transports, Répubiaque fem aise

COMMUNE CONVOCATION

% ROTS CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous inviter, en votre qualité de membre du Conseil municipal, à la réunion ordinaire qui se déroulera au Centre des animations de Rots le :

LUNDI 27 JANVIER 2025

À 19 H 00

Ordre du jour .

1- Désignation d'un secrétaire de séance.

A- ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE

2- Information: bilan 2024 sur la mise en œuvre des objectifs Éducation Enfance Jeunesse (CTG — PEL - PEDT).

B- ADMINISTRATION GÉNÉRALE

3- Délibération: approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/12/2024, 4- Information: actualités de la CU Caen la mer.

5- Délibération : adhésion au groupement de commandes de la CU Cuen la mer relatif à La gestion des points d'eau incendie.

6- Délibération: bibliothèque - convention de participation au réseau de lecture publique de la CU Caen la mer — Avenant relatif au service de navette de retour des documents.

7- Délibération: participation exceptionnelle à l'E2SE pour le voyage à Oxford de l'agent en altemance communication.

8- Délibération: subvention à l'association AIAE.

C- RESSOURCES HUMAINES

9- Délibération: création d'un emploi permanent d’adjoint technique principal de 1% classe à temps non complet (6,25/35%%*).

10- Délibération : création d’un emploi non permanent d’animateur à temps complet.

D- BUDGET - FISCALITÉ

11- Délibération: avis sur le projet de RLPI de la CU Caen la mer,

12- Délibération: nouveaux tarifs de la TLPE pour 2025.

4

Questions diverses.

Avant-projet du CM du 27 Janvier 2025

Généralités

Dates envisagées pour les prochains Conseils Municipaux ordinaires :

• Lundi 24 mars avec une commission Finances le 17 mars pour discussions compte administratif 2024 et projets 2025

Municipalités

• Lundi 10 mars (et autant que de besoin)

ORDRE du jour du CM du 27 JanvierPROJET Ce qui est à faire

Crèche 80% du montant TTC du marché à

prendre en compte

Centre d'animations LASSON-ROSEL Etudes + Permis de Construire en

conception - Réalisation

GYMNASE (remise en route eau chaude) 1) Remise en route des douches

2000€ / légionelose 2) Expérience avec coût GAZ

3) Chiffrage d’1 PAC avec utilisation

de notre photovoltaïque quand la

crèche sera fonctionnelle

Cimetières * Aménagement SEB et ROTS

(ancien) * Colombarium * banc au jardin

MEP pour les aménagements et ROTS

pour l'investissement + Etudes

du souvenir * Etudes d’un 3*"° cimetière à

ROTS

Parc de LASSON Pont / banc / clôtures / table / plants

pour matérialiser les allées /

réalisation allées avec Echo vert ou

seulement les passages principaux ?

Urbanisation 3 parcelles Domaine du parc Suivant négos résidence senior

Signalétique Réalisation

Divers Travaux routiers / parking /

aménagement bord de Mue (passage

piéton) et arrière presbytère

En + de la MEP

Achats informatiques Mairie et fin GTC BEJ En + pour Mairie

Fonds de concours Rue de CAEN Anticipation 2026

Divers projets Mobilité. Supports &

attaches vélo / autres aménagements

parking demandés

Aménagements vélos idem gymnase

(attache)

Divers équipements convivialité sur nos 3

villages

3 tables de tennis de table (1 par

commune et celle de ROTS à l'école)

Ouverture d’une 7 *"° classe élémentaire

Ouverture d’une 5*"° classe maternelle

POINT INFORMATION POUR CM DU 27 janvier

• Inauguration de la rue de Bayeux le 5 février à 10H30. Rendez-vous à l’échangeur du Hamel sur le parking covoiturage.

• RLPI / TLPE : Go pub nous a informé des relevés en cours pour la campagne 2025 justifiant la délibération à prendre pour les tarifs

• Beaucoup d’interventions de la commune au sujet de la fibre auprès d’Altitude INFRA. Mise en place d’une procédure par notre service urbanisme à chaque fois qu’il y a permis de construire.

• La mise en place du service astreinte par CAEN la mer nous a permis un service rapide et efficace chemin Helloin et rue de Bayeux ce samedi 25 janvier.

• Opération CAEN la mer en fin d’année pour planter des arbres chez les particuliers qui en feront la demande. Essences à nous préciser. Plants gratuits fournis par le Conseil Régional sur engagement des particuliers à planter.

• Investissements pour 2025 : MERCI de remonter dès maintenant ce que vous pensez nécessaire de prévoir au BP 2025. Tableau des éléments pris en compte (sans arbitrages pour le moment)CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

• Proposition de faire la fête de la musique le vendredi 20 juin 2025 à 19h00

• Proposition de faire la fête nationale, le vendredi 11 juillet à 19h00 (barbecue, spectacle, défilé aux lampions et feu d’artifice)

• Samedi 1er février : après-midi jeux de sociétés organisée par l’APE les petits roseaux

• Samedi 1er et dimanche 2 février : tournoi de badminton au gymnase de Rots organisé par le club de Bretteville l’Orgueilleuse (BOB)

• Samedi 15 février au centre d’animations de Rots : soirée St Valentin organisée par l’association Cocktail Culture de Rots (ACCR)

• Vendredi 21 février à 18h00, salle des mariages, AG du comité de jumelage Rots/Newton

• Samedi 22 février 2025 : soirée dansante du Hastings Football Club au centre d’animations de Rots

• Vendredi 28 février : soirée cabaret avec Valéry DEKOWSKI

• Samedi 8 mars, de 13h à 20h30 : la grimpe en famille organisée par les Monte en l’air au mur d’escalade du gymnase de Rots

• Dimanche 9 mars 2025, de 9h à 17h : Puces vintage du comité de jumelage Rots/Newton au centre d’animations de Rots

ECOLE ENFANCE JEUNESSE

• Démarrage des travaux de la crèche pour le 15 Février au plus tard

URBA :

• PLUI HM : Les documents concernant ROTS et ses 3 villages ont été envoyés aux Conseillers Municipaux et seront discutés le 28 janvier de 20H à 21H30 en salle des mariages. Merci à chaque Conseiller de faire part de ses commentaires et questions en réunion. En cas d’impossibilité de participer, envoyer les commentaires à Dorothée PITOIS pour prise en compte

• Modification simplifiée n°1 PLU de Rots : enquête publique programmée du lundi 17 février 2025 au mardi 18 mars 2025. Registre et documents mis à disposition en mairie de Rots et mairies déléguées. Permanence du Commissaire enquêteur mairie de Lasson le lundi 17 février mairie de Lasson de 16h à 18H, mairie de Rots vendredi 28 février et mardi 18 mars de 16H à 18H

• Au 1er janvier 2025 réforme sur les formulaires cerfa pour toutes demandes de travaux. Pur les Déclaration Préalable possibilité de faire une demande de modification et de faire une demande de transfert. Vous trouverez sur le site internet de la commune les liens.

AIDES À LA PERSONNE & CCAS :

• AIAE : A expliquer le besoin de finances en 2025 et dès maintenant pour la cotisation 2025 avant arrêt de cette association. Donc délibération

• CCAS le jeudi 30 janvier à 18H15

FINANCES : La tendance des résultats 2024 sera présentée sommairement en attente de leur finalisation et alignement avec la Trésorerie

TRAVAUX ROUTES ET BATIMENTS + DIVERS :

• Inauguration de la rue de Bayeux : Prévue le 5 Février à 10H30 au parking covoiturage à l’échangeur du Hamel

• Rue de Caen : Réunion le 27 janvier à 15H30 et le CR de la visite sera fait en CM. Un avant- projet sera présenté pour Juin avec une réunion d’information / concertation pour fin Juingreramvautiet

CONTE

• Réalisations des routes dans le cadre des droits de tirage 2025. Sont concernées la sente (avant juin ?) et le chemin des écoles (à partir de septembre ?) suivant les documents joints

• Pas de date à ce jour pour les travaux entre Vauculay et ROTS

• Production des panneaux photovoltaïques