Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 21 mars 2026
Procès Verbal - 30 mars 2026
Compte-Rendu - CR CM DU 09 10 2023 compressed
Déliberation - CR ET DELIB DU 09 11 22
Compte-Rendu - CR CM du 18 sept 2024 vf
Compte-Rendu - CR CM DU 24 06 2024
Compte-Rendu - CR CM DU 19 01 2023
Compte-Rendu - CR CM DU 15 04 22
Compte-Rendu - CR CM du 28 10 2021
Déliberation - CRDELIB DU 06 12 22
Procès Verbal - 09 mars 20269
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Brégnier-Cordon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 mars 20269)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
commune g,
ë 5 “égnier-Cord®
Procès-verbal
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 9 mars 2026 19:00 à SALLE DES FETES
R.MERIAUDEAU
Quorum : 7
Membres présents :
Thierry VERGAIN, Ugo TAMBELLINI, Evelyne PELISSIER, Marie-France BOURRON, Brice FAVIER, Audrey PLUVY, Arnaud DUPONT, Mélanie GICQUEL
Membre excusé :
Sébastien BATHIAS
Membres Absents :
Jérome JANON, Franck BLANC, Jérémy RANDOT
Président de séance : Thierry VERGAIN
Secrétaire de séance : Marie-France BOURRON
Ordre du jour de la séance :
Ordre | Texte ordre du jour Nom du rapporteur
1 Approbation de l'ordre du jour VERGAIN Thierry 2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil VERGAIN Thierry Municipal du 15/12/2025
3 DELIBERATION 2026-03-01 : fixation du prix de vente de la | VERGAIN Thierry parcelle B336 à Madame CATRAIN Maryline
4 DIVERSES INFORMATIONS VERGAIN Thierry
5 QUESTIONS DES CONSEILLERS Tous les conseillers
Détails des projets / délibérations :
Approbation de l'ordre du jour
Commentaires :
Résultats de vote :
Adopté à l'unanimité
Pour : 8 voix Thierry VERGAIN, Ugo TAMBELLINI, Evelyne PELISSIER, Marie-France BOURRON, Brice FAVIER, Audrey PLUVY, Arnaud DUPONT, Mélanie GICQUEL
Contre : 0 voix
Abstentions : O voix
N'ont pas pris part au vote : O0
Absents lors du vote : 4 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15/12/20205
Commentaires :
Résultats de vote :
Adopté à l'unanimité
Pour : 8 voix Thierry VERGAIN, Ugo TAMBELLINI, Evelyne PELISSIER, Marie-France BOURRON, Brice FAVIER, Audrey PLUVY, Arnaud DUPONT, Mélanie GICQUEL
Contre : 0 voix
Abstentions : O voix
N'ont pas pris part au vote : O
Absents lors du vote : 4
DELIBERATION 2026-03-01 : fixation du prix de vente de la parcelle B336 à Madame CATRAIN Maryline
Fixation du prix de vente de la parcelle B336
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération 2025-12-28, actant la vente de la parcelle B336 d'une superficie de 1280 m2 à Madame CATRAIN Maryline,
Vu que Madame CATRAIN prendra à sa charge les frais inhérents à cette vente,
Considérant que la nature cadastrale de la parcelle est du taillis simple,
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal de fixer le prix de vente du m2 de cette parcelle a 0.34€ soit un prix de vente fixé à quatre cent trente cinq euros vingt centimes (435,20€) pour le total de la parcelle.
Commentaires :
Résultats de vote :
Adopté à l'unanimité
Pour : 8 voix Thierry VERGAIN, Ugo TAMBELLINI, Evelyne PELISSIER, Marie-France BOURRON, Brice FAVIER, Audrey PLUVY, Arnaud DUPONT, Mélanie GICQUEL
Contre : 0 voix
Abstentions : O voix
N'ont pas pris part au vote : O
Absents lors du vote : 4
DIVERSES INFORMATIONS DIVERSES INFORMATIONS
XTravaux sur le pont des 3D
Mr le Maire annonce la date de fermeture du pont qui sera le 7 avril 2026 et qu'une réunion publique aura lieu le 12 mars 2026 à 18H00 à la salle des fêtes R.MERIAUDEAU sur
inscription préalable pour expliquer les travaux et les déviations mises en place. La maitrise d'oeuvre est assurée par le département de l'Ain et conjointement avec le département de l'Isère.
*Travaux de sécurisation des falaises
Dans le cadre de l'inspection quinquénnale et suite du glissement de terrain au Petit Glandieu au printemps 2025, la société Antea Group à fait l'audit: -une inspection du site pendant 2 ans avec un coût de 8760€ TTC par an pour le site du Petit Glandieu.
-Concernant le rapport quinquénnal il faut prévoir une enveloppe de 37200€ TTC pour 2026 de travaux de sécurisation de la falaise.
XCAMPING CAR PARK
La commune s'est vu remettre le label PREMIUM GREEN pour son aire d'accueil Camping Car Park.
*Chambre froide de la salle des fêtes
Mr le Maire informe que la chambre froide de la salle des fêtes est tombée en panne et qu ‘il a fallu remplacer avec du matériel d'occasion.
QUESTIONS DES CONSEILLERS
QUESTIONS DES CONEILLERS
Aucune question.
La séance est levée à 19H20.
Fait à BRÉGNIER-CORDON,
Le 10/03/2026,
Le Secrétaire de séance,
Marie-France BOURRON Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le S LO
ID :001-210100582-20260309-2026_03_01-DE
commune de
a Égnier.Cos8
EXTRAIT du registre des délibérations
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL du lundi 9 mars 2026 19:00
En exercice : 12 lundi 9 mars 2026, Le Conseil Municipal de COMMUNE DE BRÉGNIER- Présents : 8 CORDON s’est réunie au nombre prescrit par la loi, à SALLE DES FETES Excusés : 1 R.MERIAUDEAU.
Absents : 3
Membres présents :
Président de séance : Thierry VERGAIN, Ugo TAMBELLINI, Evelyne PELISSIER, Marie-France Thierry VERGAIN BOURRON, Brice FAVIER, Audrey PLUVY, Arnaud DUPONT, Mélanie GICQUEL
Secrétaire de séance :
Marie-France BOURRON Membre excusé :
Sébastien BATHIAS
N° interne de l'acte :
2026-03-01 Membres Absents :
Jérome JANON, Franck BLANC, Jérémy RANDOT
N° de feuillet : 01
DELIBERATION 2026-03-01 ; fixation du prix de vente de la parcelle B336 à Madame
CATRAIN Maryline
Fixation du prix de vente de la parcelle B336
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération 2025-12-28, actant la vente de la parcelle B336 d'une superficie de 1280 m2 à Madame CATRAIN Maryline,
Vu que Madame CATRAIN prendra à sa charge les frais inhérents à cette vente,
Considérant que la nature cadastrale de la parcelle est du taillis simple,
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal de fixer le prix de vente du m2 de cette parcelle a 0.34€ soit un prix de vente fixé à quatre cent trente cinq euros vingt centimes (435,20€) pour le total de la parcelle.
Certifié exécutoire :
Transmis au contrôle de légalité Le :
Publié Le : Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026
Publié le S LO
ID :001-210100582-20260309-2026_03_01-DE
Commentaires :
Résultats de vote :
Adopté à l'unanimité
Pour : 8 voix Thierry VERGAIN, Ugo TAMBELLINI, Evelyne PELISSIER, Marie-France BOURRON, Brice FAVIER,
Audrey PLUVY, Arnaud DUPONT, Mélanie GICQUEL
Contre : O voix
Abstentions : O voix
N'ont pas pris part au vote : 0
Absents lors du vote : 4
Ainsi délibéré Les jours, mois et an que
dessus et Le présent extrait certifié
conforme au registre.
Le Maire
Le Maire
Thierry VERGAIN
Certifié exécutoire :
Transmis au contrôle de légalité le :
Publié Le :