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Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 07 22 odj cm 29072024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 22/07/2024
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 29 juillet 2024, à 17H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 24 juin 2024
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Approbation de la procédure d’échange de voirie – « chemin de Baudon » - erreur matérielle
5. Admission en non valeurs pour le budget principal et pour le budget annexe eau et assainissement
6. Créances éteintes pour le budget principal et pour le budget annexe eau et assainissement
7. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
8. Modification de la durée de service d’un emploi permanent d’ATSEM à temps non complet
9. Tarification sociale des cantines scolaires : renouvellement de la convention triennale avec l’Etat
10. Nouvelle tarification auprès des familles et nouvelles conventions avec les communes
11. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).
Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS