Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste délibérations du 18.12.2023
Déliberation - Liste délibérations du 26.06.2023
Procès Verbal - Liste délibérations du 26.05.2025
Déliberation - Liste délibérations du 05.12.2022
Procès Verbal - Liste délibérations du 03.03.2025
Procès Verbal - Liste délibérations du 16.06.2025
Déliberation - Liste des délibérations du 24.10.2022
Procès Verbal - Liste délibérations du 09.02.2026
Procès Verbal - Liste délibérations du 16.12.2024
Procès Verbal - Liste délibérations du 22.03.2026
Procès Verbal - Liste délibérations du 23.11.2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Saint-Sigismond.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations du 23.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Liste des délibérations du 23/11/2023 – Affiché le 24/11/2023 Page 1 | 1
COMMUNE DE SAINT SIGISMOND
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 NOVEMBRE 2023 à 19H00
N° Objet Vote
Procès-Verbal de la réunion du 13/11/2023 Approuvé à l’unanimité
2023-08-01
Approbation du Rapport 2023 de la Commission Locale d’Évaluation des
Charges Transférées (CLECT) Approuvée à l’unanimité
2023-08-02
Approbation de la convention de réservation pour la gestion en flux des
logements sociaux avec le bailleur SEMCODA Approuvée à l’unanimité
2023-08-03
Marché de travaux concernant la rénovation acoustique de la salle des Fêtes
– Marché n°T-PA-2023-02 - Avenant n°01 Approuvée à l’unanimité