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Arrêté - PE0680 AC peche arrete peche autorisant la peche de la carpe de nuit 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Arrêté - PE0680 AC peche arrete peche autorisant la peche de la carpe de nuit 2026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Pêche et métiers de la mer, Aménagement du territoire,
E
=
Direction
PRÉFET DU
JURA
départementale
Liberté
des
territoires
Égalité Fraternité
RAA
39-2025-12-31-00003
Arrêté
n°
2025-12-17-003
portant
autorisation
de
pêcher
la
carpe
de
nuit
comme de
jour
dans
le département
du
Jura
pour
l'année
2026
LE
PRÉFET
DU
JURA
Vu
le
Code
de
l'environnement
et
notamment
son
article
R.436-14.5°
;
Vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l'action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
les
départements
;
Vu
le
décret
du
12
mars
2025
portant
nomination
de
Monsieur
Pierre-Edouard
COLLIEX,
préfet
du
Jura;
Vu
l'arrêté
ministériel
du
9
décembre
1994
fixant
le
classement
des
cours
d'eau,
canaux,
et
plans
d'eau
en
deux
catégories
piscicoles
pour
le département
du
Jura ;
Vu
l'arrêté
D.D.A.F.
1 ST
n°97/793
du
2
décembre
1997
portant
le
classement
des
cours
d'eau,
canaux
et
plans
d'eau
du
Jura
en
deux
catégories;
Vu
l'arrêté
D.D.A.F.
1
ST
n°98/66
du
12
mars
1998
modifiant
l'arrêté
D.D.A.F
1
ST
n°97/793
du
2
décembre
1997
portant
classement
des
cours
d'eau,
canaux
et
plans
d'eau
du
Jura
en
deux
catégories
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
modificatif
n°2019-12-16-001
du
27
décembre
2019
portant
le
classement
piscicole
du
lac
de
la
retenue
de
Vouglans
en
2°"°
catégorie
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
modificatif
n°2021-03-10-001
du
15
mars
2021
portant
classement
en
2°"° catégorie
piscicole
les
cours
d'eau
de
la
Sonnette
et
du
Besançon
dans
le
département
du
Jura ;
Vu
le
cahier
des
charges
en
date
du
29
juin
2022
approuvé
par
arrêté
préfectoral
le
29
juin
2022
pour
l'exploitation
des
droits
de
pêche
de
l'État
dans
le
département
du
Jura
pour
la
période
du
1‘ janvier
2023
au
31
décembre
2027
et
modifié
par
arrêté
du
19
décembre
2023 ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
modificatif
n°2024-10-03-001
du
14
octobre
2024
portant
classement
en
2°"
catégorie
piscicole
les
cours
d'eau
ou
tronçons
de
cours
d'eau
de
«L'Angillon»,
«La
Valouse»,
«La
Loue»
et
le
plan
d'eau
«Lac
de
Viremont» ;
Vu
l'arrêté
n°39-2025-08-07-00001
du
7
août
2025
modifiant
l'arrêté
n°2025-06-27-00002
portant
mesures
temporaires
d'interdiction
de
la
navigation
et
de
la
mise
à
l’eau,
des
sports
nautiques,
de
la
baignade
et
de
la
pêche
en
dérogation
au
règlement
particulier
de
police
de
la
retenue
du
barrage
de
Coiselet
sur
l'Ain
dans
les
départements
du
Jura
et
de
l'Ain;
Vu
la
charte
de
bonne
conduite
du
pêcheur
de
carpe
pratiquant
la
pêche
de
nuit
comme de
jour
dans
le
département
du
Jura,
réceptionnée
le
24
février
2023
par
la
direction
départementale
des
territoires
du
Jura
et
annexée
(1)
au
présent
arrêté,
cosignée
par
les
associations
agréées
de
pêche
et
protection
des
milieux
aquatiques
détentrices
des
lots
de
pêche
sur
le
domaine
public
fluvial
;
1/4 Vu
la
charte
de
bonne
conduite
du
pêcheur
de
carpe
pratiquant
la
pêche
de
nuit
comme de
jour
dans
le
département
du
Jura,
réceptionnée
le
30
septembre
2024
par
la
direction
départementale
des
territoires
du
Jura
et
annexée
(1)
au
présent
arrêté,
signée
par
l'AAPPMA
de
la
Brême
de
l'Ognon,
détentrice
du
droit
de
pêche
du
domaine
privé
des
parcelles
ZHO1
et
ZH14
situées
sur
la
commune
de
Vitreux
;
Vu
l'arrêté
n°
2025-12-17-002
du
17/12/2025
réglementant
l'exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
dans
le
département
du
Jura
pour
l'année
2026;
Vu
les
demandes
émanant
du
conseil
d'administration
de
la
fédération
du
Jura
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
(FJPPMA)
et
des
associations
agréées
pour
la
pêche
et
la
protection
du
milieu
aquatique
(AAPPMA),
qui
s'est
tenu
le 4
septembre
2025 ;
Vu
les
avis
exprimés
par
l'Office
français
de
la
biodiversité,
la
fédération
départementale
des
associations
agréées
de
pêche
et
de
protection
des
milieux
aquatiques,
et
l'association
agréée
des
pêcheurs
professionnels,
lors
de
la commission
de
concertation
réunie
le 17
septembre
2025 ;
Vu
la
participation
du
public
organisée,
dans
les
formes
prévues
par
les
articles
L.
120-1
et
suivants
et
D.
123-46-2
du
Code
de
l'environnement,
du
31
octobre
au
30
novembre
2025
inclus ;
Considérant
la
nécessité
d'encadrer
les
modalités
de
la
pratique
de
la
pêche
de
la
carpe
de
nuit
comme
de
jour
sur
l'ensemble
du
département,
afin
d'assurer
la
conciliation
des
différents
usages
sur
les
milieux
aquatiques
et
de
prévenir
les
risques
de
conflit
entre
usagers
et
d'atteinte
aux
milieux
naturels
;
Considérant
que
la
pratique
de
la
pêche
sur
la
retenue
de
Vouglans
est
étudiée
à
l'occasion
d'un
comité
annuel,
qui
s'est
tenu
le
22
mai
2025
et
au
cours
duquel
aucune
demande
de
modification
de
la
pratique
de
la
pêche
de
la
carpe
de
nuit
n'a
été
émise ;
Considérant
ainsi
que
la
demande
d'extension
de
la
période
d'ouverture
de
la
pêche
de
la
carpe
de
nuit
sur
la
retenue
de
Vouglans
nécessite
Une
concertation
préalable
avec
les
acteurs
concernés
à
l'occasion
du
comité
annuel
programmé
en
2026;
Considérant
le
risque
de
glissement
de
la
paroi
rocheuse
située
en
rive
droite
du
barrage
de
Coiselet
et
menaçant
la sécurité
du
barrage,
la
pêche
est
interdite
temporairement
sur
la
retenue
de
Coiselet
;
Sur
proposition
de
Monsieur
le
directeur
départemental
des
territoires
du
Jura
;
ARRETE
Article
1er
-
Pour
l'année
2026
la
pêche
de
la
carpe
est
autorisée
la
nuit
comme
de
jour
sur
les
parcours
et
dans
les
conditions
définis
dans
le tableau
ci-après :
Longueur
Lots
Limites
sur
le
domaine
public
de
l'État
pêchée
Conditions
en
ml
|
.
à
Pêche
du
1°
avril
au
DN6G
Doubs
: barrage
du
Moulin
Neuf
et
tête
amont
du
1 765
26
povenibre
grand
pont
de
Dole
-
Barrage
de
Crissey
et
écluse
68
RIVE
DROITE
Doubs
: tête
amont
du
pont
de
chemin
de
fer
de
DN8
Dole
à
Salins
y
compris
le canal
Charles
Quint
-
5
380
Barrage
d'Azans
Pêche
du
1°
avril
au
30
novembre
Doubs
: barrage
de
Rochefort
- Tête
amont
du
pont
4 470
Pêche
du
1°
avril
au
sh
de
chemin
de
fer
de
Dole
à
Salins
30
novembre
2/4 Doubs
: barrage
principal
et
petit
barrage
Pêche
du
1°
avril
au
DN12
d'Audelange
- Embouchure
aval
de
la
dérivation
2
790
30
novembre
nuit
du
d'Audelange
samedi
au
dimanche
Doubs
: barrage
d'Orchamps
- Depuis
une
ligne
Pêche
du
1°
avril
au
DN14
formée
par
la tête
aval
de
l'écluse
63
et
son
5
650
30
novembre
nuit
du
prolongement
sur
le
Doubs
samedi
au dimanche
oz
.
Pêche
du
1°
avril
au
DN16
Doubs
: écluse
62 et
barrage
du moulin
des
malades
-
4
730
Sombre
noir
di
8
P
samedi
au
dimanche
|
.
Pêche
du
1°
avril
au
DN18
Doubs
: Barrage
de
fr
du
Moulin
des
4 000
irevemnibre
net el
samedi
au
dimanche
Doubs
: la
ligne
formée
par
le
prolongement
dans
le
a
,
A
DN19
Doubs
de
la tête
aval
de
l'écluse
60
de
Dampierre
-
970
ds
en
Barrage
de
Rans
Doubs
: Barrage
de
Fraisans
- la
ligne
formée
par
le
Pêche
toute
l'année.
en
DN20
prolongement
dans
le
Doubs
de
la tête
aval
de
2 390
RIVE
GAUCHE
!
l'écluse
60
de
Dampierre
Porte
de
garde
60
bis
de
Fraisans
et
depuis
le
barrage
DN21
des
usines
de
Fraisans
et
depuis
la
porte
de
garde
60
3 810
Pêche
toute
l'année
sur
bis
jusqu'à
la
borne
kilométrique
44
-
Ecluse
60
de
les
deux
rives
Dampierre
à
:
:
;
Pêche
du
1°
avril
au
DN22
Ecluse
59
de
Saint-Vit et
barrage
du
moulin
du
pré
-
1350
30
novembre
nuit
du
borne
kilométrique
44
.
.
samedi
au
dimanche
INTERDIT
.
conformément
à
l'arrêté
A23
Lac
de
Coiselet
n°39-2025-08-07-00001
du
7
août
2025
A72
Lac
de
Vouglans
-
Limites
de
la zone
pêchée :
2100
Pcne
sure
eines
A13
amont
: 300
m
à
l'aval
du
Saut
de
la
Saisse
2 610
is
dù
26
septembre
au
A14
aval
: 1
350
m
amont
Cimante
3 900
P
nd
31
décembre
Longueur
Parcelles
Limites
sur
le domaine
privé
êchée
Conditions
p
p en
ml
4
postes
de
pêche
du
1%
mai
au
ZH01
Rivière
de
l'Ognon
- Rive
gauche
280
ES
oste
ZH14
de l'AAPPMA
de Vitreux Pagney
P
P
parcelle
ZH
14
: 3
postes
(cf cartographie
des
postes,
annexe
3)
Ces
parcours
seront
obligatoirement
balisés,
avant
l'ouverture
de
la
pêche
par
les
AAPPMA
de :
*
_« Fraisans-Ranchot-Dampierre
»;
°
_« Ain-Pays
des
Lacs
»;
°
«La
Gaule
du
Bas
Jura
»;
°
_« Pêche
en
Petite
Montagne
»;
°
_« La
Brême
de
l'Ognon».
3/4 Article
2
-
Durant
la
nuit,
seule
la
pêche
à
la
carpe
est
autorisée
selon
le
mode
"
no-kill
" et
sera
pratiquée
uniquement
à
l'aide
d'esches
végétales
ou
de
bouillettes
depuis
les
berges.
Les
poissons
capturés
devront
être
immédiatement
remis
à
l'eau.
Ceux
qui
appartiennent
aux
espèces
susceptibles
de
provoquer
des
déséquilibres
biologiques
devront
être
détruits.
Article
3
-
Chaque
pêcheur
est
tenu
de
respecter
les
conditions
relatives
à
l'exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
fixées
par
le
Code
de
l'environnement
et
l'arrêté
n°
2025-12-17-002
du
17/12/2025
réglementant
l'exercice
de
la
pêche
en
eau
douce
dans
le
département
du
Jura
pour
l'année
2026.
Article
4 -
Cet
arrêté
fait
l'objet
d'un
affichage
dans
les
communes
concernées.
Il est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs.
Article
5 -
Le
directeur
départemental
des
territoires
du
Jura,
le sous-préfet
de
Dole,
la sous-préfète
de
Saint-Claude,
le
Secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Jura,
le
chef
du
service
départemental
de
l'OFB
du
Jura,
le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
du
Jura,
le
président
de
la
FJPPMA,
les
techniciens
et
agents
techniques
de
l'environnement
ainsi
que
toutes
les
autorités
chargées
de
constater
les
infractions
à
la
police
de
la
pêche,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
une
copie
sera
adressée
aux
AAPPMA
concernées.
Lons-le-Saunier,
le
4
\
NEC.
2025
Délais
et voies
de
recours
Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Besançon
(30,
rue
Charles
Nodier
25
044
BESANCON
Cedex),
y
compris
par
voie
électronique
via
le
site
wwuw.telerecours.fr,
en
application
de
l'article
R.421
du
Code de
justice
administrative,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage.
Il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
(hiérarchique
ou
gracieux)
dans
ce
même
délai
de
deux
mois.
Le
silence
gardé
par
l'administration
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Le
recours
administratif
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
de
deux
mois.
4/4 CHARTE RE BONNE SONRVITE RH PESHENR RE CARPE PRATIQUANT LA PESHE RE NUIT COMME RE JOUR RANS LE DEPARTEMENT QU JURA
MON
CAMPEMENT
e Je respecte
scrupuleusement
les zones
de
pêche
de
nuit, aînsi
que
la délimitation
du domaine
public fluvial,
Au-delà
des
secteurs
de
nult
(se
renselgner
au
préalable
des
délimitatlons
spécifiques),
l'installation
de
mon
campement
est strictement interdite
e Sur un
même
poste, le nombre
d'abris ne doit pas excéder le nombre
de pêcheurs
e Mon
campement
est de tallle ralsonnable,
de type « blwy
» et de couleur neutre
e Je signale mon
poste de pêche en installant un
point lumineux
la nuit
e Je n’Installe
pas
mon
campement
sur
les chemins,
ni de
part et d’autres
des
mises
à l'eau
en dessous
de
la
distance
minimale
indiquée
sur les panneaux
« le n’allume
pas de feux car ceux-ci sont strictement
interdits par arrêté préfectoral.
MON
ACTION
DE PÊCHE
e
Je
respecte
une
distance
de
pêche
qui
ne
dépasse
pas
l'axe
médian
du
plan
d'eau,
et
75 mètres
de part et d'autre du campement
s Je respecte
également
ma
zone
de pêche alnsi que
les distances de pêche
avec les autres pêcheurs
° Je mets
en place un
marqueur
pour que chacun
de mes spots pêchés soit facilement
identifiable
e Je sais que la pêche
de nult ne peut se pratiquer
que depuis
la berge,
c'est pourquol
en aucun cas Je
ne pêche
depuis une
embarcation
même
amarrée
en rive
e Je sals que la navigation
de nuit est strictement
Interdite, ainsi que la pêche
de nuit depuis une embarcation
s L'amorçage
doit être
raisonnable
et les montages
doivent
être adaptés
au
lieu de pêche.
je ne laisse pas mes
cannes
en
action
de
pêche
sans
surveillance
e La pêche
de nult se pratiquera
uniquement
à l'aide d'esches végétales et depuis les berges
JE RESPECTE
LA NATURE
ET LES USAGERS
e
Je
respecte
le
poisson
en
me
munissant
d’un
tapis
ou
bassine
de
réception.
Larsqu'il
est
hors
de
l'eau,
je
veille à l’humidifler et à effectuer la remise
à l’eau
dans
les plus brefs délais.
Les marquages
ou
mutilation
des
polssons
sont
strictement
interdits
e La
berge
et mon
poste
de
pêche
dolvent
être
laissés
propres
à mon
départ.
Tous
mes
déchets
devront
être
ramenés e Avant
de partir en pêche, je n'oublie
pas de me
munir d'une
pelle pour enterrer mes
besoins
naturels
e De jour comme
de
nuit, Je veille à préserver
la quiétude
des lleux sans produlre de
nulsances
sonores. Je suls
courtois,
respectueux
et compréhensif vis-à-vis des autres pêcheurs et des autres usagers
4 Je sals
que
le transport
et
la détention
des
carges
sont
soumis
à
des
dispositions
particulières
régles
par des
textes
de
lat
en
vigueur,
Ainsi,
la
détention
et
le
transport
des
carpes
vivantes
de
plus
de
60
cm
sont
formellement
interdits,
de
même,
la remise
à l’eau
immédiate
des carpes
pêchées
de nuit est obligatoire.
Tout
autre
poisson
pêché
accidentellement
de nuît, doit également
être remis Immédiatement
à l'eau
Le respect de ces règles de bonne
conduite
et de la réglementation
générale
par tous, conditionne
la pêche
de demain
!
1/3 Charte de bonne
conduite
du pêcheur de carpe pratiquant
la pêche
de
nuit comme
de Jour dans
ie département
du Jura
Pêcheuses
et pêcheurs
du département
du Jura,
des
parcours
de pêche
de
la carpe de nuit, sont
mis
en place sur les baux du
domaine
public
dans
le département
du Jura,
pour
vous
permettre
de
pratiquer
votre
passion.
Les
règles
simples
d'une
pêche
responsable
et
durable,
sont
inscrites
dans
une
charte
de
bonne
conduite
de
la pêche
de
la carpe
de jour comme
de
nuit.
Les valeurs
de respects de la faune,
la flore, du
paisson
et les bonnes
relations entre
usagers
sont
le
socle
du
développement
d'une
pratique
harmonieuse
de
la
pêche.
Les
Aappma
gestionnaires
vous
invitent donc
à respecter
les règles
mentionnées
dans
cette
charte
et en
faire la promotian
autour de vous.
Nous
vous
remercions
de votre
engagement
à entretenir
la bonne
entente
entre
usagers
de
nos
milleux
aquatiques
afin de
faire
perdurer
puis
développer
les parcours
de
la pêche
de
la
carpe de nult.
La Gaule
du
Bas Jura
Fralsans Ranchot
Damplerre
La fédération
de pêche du Jura approuve
cette charte et s'engage
à en faire la promation.
Le président
Fédération Ps
PÈCHE
ET LA
Direction
PROTECTION DU MILIEU AQUA
Départementale
308
RUE
ER
AUNIER
des Yerritoires
S
39000
LO
Qu Jura
rai,
03
84
24
86
96
Mail
contaetgprehe
ere
ee
)
/
L
2 4 FEV,
2023 A compter du
1er janvier 2025
Charte
de
bonne
conduite
du
pêcheur
de
la carpe
pratiquant
la pêche
de
nuit comme
de
jour dans le département
du Jura
Pêcheuses
et
pêcheurs
du
département
du
jura,
Un
parcours
de.pêche
de
la carpe
de
nuit est
mis
en
place
sur
le linéaire
de
la rivière
Ognon
dans
le département
du Jura, pour vous permettre
de pratiquer votre passion.
Les
règles
simples
d’une
pêche
responsable
et
durable,
sont
inscrites
dans
une
charte
de
bonne
conduite
de
la pêche
de
la carpe
de jour comme
de
nuit.
|
Les valeurs
de respects
de la faune,
de la flore, du poisson et les bonnes
relations entre
usagers
sont
le
socle
du
développement
d’une
pratique
harmonieuse
de
la
pêche.
L’'AAPPMA
gestionnaire,
La Brême
de
l’Ognon,
vous
invite
donc
à respecter
les règles
mentionnées
dans
cette
charte
et en faire la promotion
autour
de vous.
-
Nous
vous
remercions
de votre
engagement
à entretenir
la bonne
entente
entre
usagers
de
nos
milieux
aquatiques
afin
de
faire
perdurer
puis
développer
les
parcours
de
la pêche
de
la
carpe
de nuit.
AT
AAPPMA
.
Y
LABREMEDEL'OGNON
|
39350
VITREUX
\V
La
Brême
de
l'Ogr6n
Direction
Départementale
|
des Territoires
du
jura
3 0 SEP,
2024
3/3 L/L
t59989°S / ZSS0LC'Lÿ : Sd9 quiod ‘sinodied np 1nqap np sa1jalu S/Z E ÿ 21S0d
T07889'S / L9TOZT'Lÿ : Sd9 jUiod ‘sinoed np 1nq2p np sa1jauu 8ÿT 8 € 21504
GT6889'S / 660027’ Lt : Sd9 qulod ‘sinos1ed np 1nq9p np sa1jaU 06 E Z 21S0d
T£9689'S / ZtcOZC' Lt : Sd9 aulod ‘sinoaed np inqop np Seau 87 E T 21S0d
FLHZ 32 LOHZ Sale2ied se] ins edieso e] ep suoed ep saysod sep uonejue|dul
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