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Déliberation - Liste deliberations 27042026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Douains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 27042026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
MAIRIE DE DOUAINS
Liste des délibérations
Séance du lundi 27 avril 2026
Date de convocation : 23 avril 2026
Date d’affichage : 23 avril 2026
Conseillers en exercice : 11
Conseillers présents : 11
Pouvoirs : 0
Conseillers votants : 11
L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du vingt-trois avril deux mille vingt-six, s'est réuni à la mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Vincent LEROY, Maire.
Etaient présents : Vincent LEROY, Patrice VICKOFF, Marie GOUVERNON, Marie COUCHOURON, Pascal PLUTON, Sandrine PICARD, Jean-Louis GUETTARD, Evelyne CHAUVIN, Dominique TIRON, Natacha DESAUBRY, Alain DOLLET,
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 19h00 Marie GOUVERNON est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire fait lecture de l’ordre du jour de la présente séance.
* * * *
Délibérations Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
2026-15 Approbation du Compte Financier Unique – CFU 2025 Adoptée à l’unanimité
2026-16 Affectation de résultat d’exploitation de l’exercice 2025 Adoptée à l’unanimité 2026-17 Vote des taux de contribution directe Adoptée à l’unanimité 2026-18 Vote du BP 2026 Adoptée à l’unanimité 2026- 19 Le non renouvellement à compter de l’année 2027 de la
convention de mise à disposition du service
instructeur commun pour l’instruction des
autorisations d’urbanisme de la commune de Douains
Adoptée à l’unanimité
2026-20 Statuts du SIVOS Adoptée à l’unanimité 2026-21 Convention occupation du domaine public avec Paul
Landelle
Adoptée à l’unanimité
Vincent LEROY, Maire