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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1766063880 Approbation du proces verbal du 1er octobre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Républi
F
1
ble Paeae
Publié
le
Arrondissement
: Figeac
SAINT-LAURENT-LES-TOURS
1 8
DEC.
2095
Séance
du
mercredi
10
décembre
2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
Présents
Votants
exercice
15
14
15
Date
de
la
convocation
:
04/12/2025
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Résultat
du
vote
: adoptée
Délibération
N°
DE_2025 40
Le
dix
décembre
deux
mille
wngt-cinq,
à
19
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
(Mairie),
sous
la
présidence
de
Stéphanie
ROUSSIES.
Présents
:
Stéphanie
ROUSSIES,
Alain
BOURDET,
Emilie
LEFEBVRE,
Géraldine
ARNOULD,
Stéphane
DEVEZ
Michel
ARNAUDET,
Florian
LAFLORENCIE,
Didier
GAYA,
Jean-François
GUERRAND,
Francis
JAMMES,
Ginette
GINESTE,
Sandie
CASSAN,
Nathalie
BRUNET,
Joëlle
SABATIE
Représentés
: Amélie
VERGNE
représentée
par
Francis
JAMMES
Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Michel
ARNAUDET
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance. (Objet
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
1ER
OCTOBRE
2025
|
Madame
la
Maire
informe
l'assemblée
que
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent
doit
désormais
être
approuvé
par
délibération
du
conseil
municipal.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide :
*
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
1er
octobre
2025
*
de
donner
procuration
à
Mme
la
Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
décision.
Stéphanie
ROUSSIES
Président
de
séance
Ainsi
fait et
délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Michel
ARNAUDET
Secrétaire
de
séance
« DEIAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: la
présente
délibération
est
susceptible de
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
Date
de
transmission
de
l'acte:
15/12/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
15/12/2025
046-214602732-DE
2025
40-DE
AGEDI
F à
compter
de
sa
notification
et publication.
it
devant
M.
le Maire
par
courrier
1151
avenue
Jean
Lurçat
46400
ST
LAURENT
LES
TOURS
).
ti doit
alors
étre introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
recours
gracieux).