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Compte-Rendu - 9 mars 2026
Procès Verbal - 1775207201 Approbation du proces verbal du 9 mars 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Saint-Laurent-les-Tours.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1775207201 Approbation du proces verbal du 9 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
_
#
République
Française
e
U
D
|
| &
| e
Département
: LOT
Arrondissement
: Figeac
SAINT-LAURENT-LES-TOURS
6
3
AVR
2026
Séance
du
samedi
21
mars
2026
Délibération
N°
DE_2026
025
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
Vingt
et
un
mars
deux
mille
dngt-six,
à
12
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
En
Présents
|
Votants
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
(Mairie),
sous
la
présidence
de
SXETGICE
Stéphanie
ROUSSIES.
15
15
15
En
:
Présents
:
Stéphanie
ROUSSIES,
Géraldine
ARNOULD,
Alain
Date
de
tion
:
=
’
!
ER
BOURDET,
Nathalie BRUNET,
Francis JAMMES,
Ginette GINESTE,
17/03/2026
Joëlle
SABATIE,
Didier
GAYA,
Michel
ARNAUDET,
Hélène
Pour
Contre
| Abstention |
DUTHEIL,
Jean-François
GUERRAND,
Stéphane
DEVEZ,
Sylain
SOULADIE,
Sandie
CASSAN,
Florian
LAFLORENCIE
15
0
0
Représentés
:
Résultat
du
vote :
adoptée
Absents
et
Excusés :
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Florian
LAFLORENCIE
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
Objet
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
MARS
2026]
Madame
la Maire
rappelle
à l'assemblée
que
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
précédent
(9
mars
2026)
doit être
approuvé
par délibération
du
conseil
municipal.
Elle
demande
si des
modifications
sont
à apporter. Après
en
avoir délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
décide
:
*_
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
9 mars
2026
tel que
présenté
+
de
donner
procuration
à
Mme
la
Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour
mois
etan
que
dessus.
Stéphanie
ROUSSIES
Florian
LAFLORENCIE
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
« DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
:
la frhns
délibération
est
susceptible de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
F.
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible par
5 à
compter
desa
notification et
publication.
Date
de
transmission
de
l acte:
02/04/2026
it
devant
M.
le Maire
par
courrier
1151
avenue
Jean
Lurçat
46400
ST
LAURENT
LES
TOURS
}).
Date
de
reception
de
l'AR:
02/04/2026
Li doit
alors
être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
046-214602732-DE_2026_025-DE
PÉRRPARRRISR
AGEDI