Compte-Rendu - CR PRESSE 300616

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Compte-Rendu - CR PRESSE 300616 Document publié le Jeudi 30 juin 2016 par la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR PRESSE 300616)Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Sport, 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 30 JUIN 2016 à 20 h 30

Présents : Messieurs LANIER - LAUMAIN - VERNAY - MUZY - CORGE - MERCIER - DEJARDIN - MONTRADE - COUTURIER - Mesdames

STREMSDOERFER - MOREL PIRON - MOYER - GUICHARD -

NOTTET - KHIEU.

Monsieur BOURGEY est représenté par Monsieur COUTURIER

Absente excusée : Madame LANET

Absentes non excusées : Mesdames BASSEVILLE - COMBRY

Madame MOREL PIRON est nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26/05/16

2. SI℮A : modification des statuts – désignation d’un suppléant supplémentaire

3. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de

l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

4. Temps d’activités périscolaires 2016/2017

5. Virement de crédits

6. Informations diverses

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26/05/16

Le Conseil Municipal, par 15 voix pour (Monsieur Dejardin n’étant pas encore arrivé), approuve le compte-rendu du Conseil Municipal du 26/05/16.

2. SI℮A : modification des statuts – désignation d’un suppléant supplémentaire

Arrivée de Monsieur Dejardin.

Monsieur le Maire expose :

Lors de l'Assemblée Générale du SI℮A du 9 avril dernier, les délégués du SI℮A ont délibéré pour rendre possible la tenue de plusieurs assemblées par an, au lieu d'une seule actuellement. A cette fin, des modifications ont été apportées au règlement intérieur et aux statuts :

a) Modification du règlement intérieur

Les modifications sont relatives à :

 La périodicité :

"Le Comité se réunit au moins deux fois par an. Le bureau se réunit au moins 3 fois par an."  Les convocations :

"La convocation est adressée aux membres titulaires du Comité, ainsi que, pour information, aux suppléants, par écrit, à leur domicile ou s'ils en font la demande, à une autre adresse ou transmise de manière dématérialisée." 2

b) Modification des statuts

Si le SI℮A impose au moins deux comités par an, il prend le risque de ne pas avoir le quorum. C'est pourquoi, les statuts ont été modifiés pour augmenter le nombre de suppléants : "Chaque commune membre procède à la désignation de suppléants en nombre double du nombre de délégués titulaires. Chaque suppléant est apte à remplacer indifféremment tout délégué titulaire empêché. Le cas échéant, il siège au comité avec voix délibérative."

Toutefois, cette modification des statuts ne sera définitive qu'après avis des communes, puis approbation par Monsieur le Préfet.

Si, comme il est probable, la modification des statuts est homologuée par Monsieur le Préfet, il faudra désigner un suppléant supplémentaire pour notre commune.

Pour gagner du temps, le SI℮A nous suggère de le faire dès maintenant, ce qui leur permettra de convoquer une assemblée générale cet automne.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 16 voix pour :

- APPROUVE la modification des statuts,

- DESIGNE Monsieur COUTURIER Laurent, suppléant supplémentaire.

3. Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Le nouveau régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) mis en place pour la fonction publique de l’Etat est transposable à la fonction publique territoriale. Il se compose :

- d’une indemnité liée aux fonctions, aux sujétions et à l’expertise (IFSE) ;

- éventuellement, d’un complément indemnitaire tenant compte de l’engagement professionnel et de la manière de servir (CIA) basé sur l’entretien professionnel.

Le RIFSEEP se substitue à l’ensemble des primes ou indemnités versées antérieurement, hormis celles exclues du dispositif RIFSEEP.

Au vu des dispositions réglementaires en vigueur, le RIFSEEP a été instauré pour le corps ou services de l’Etat servant de référence à l’établissement du régime indemnitaire pour les cadres d’emplois suivants : - Rédacteurs,

- Adjoints administratifs,

- ATSEM.

Pour information, le RIFSEEP sera applicable pour les cadres d’emplois des adjoints techniques au 1er janvier 2017.

Le montant des primes concernant le régime indemnitaire antérieur au déploiement du RIFSEEP est garanti aux personnels.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 16 voix pour, décide :

- D’INSTAURER le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de

l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) composé de l’IFSE et du CIA à compter

du 1er juillet 2016,

- DE GARANTIR le montant des primes versées sous le régime indemnitaire antérieur,

- DE VERSER les primes aux agents stagiaires et titulaires,3

- QUE les primes et indemnités cessent d’être versées en cas d’indisponibilité impliquant une

absence continue, arrêt de travail pour maladie ordinaire supérieur à 10 jours.

4. Temps d’activités périscolaires 2016/2017

Arrivée de Madame Stremsdoerfer.

Madame Stremsdoerfer fait un compte-rendu au Conseil Municipal de l’organisation des temps d’accueil périscolaires, (TAP) sur l’année scolaire qui vient de se terminer, et présente le bilan financier.

Elle rappelle les 5 cycles des TAP :

- 1er cycle : de la rentrée scolaire jusqu’aux vacances de la Toussaint,

- 2ème cycle : de la rentrée des vacances de la Toussaint jusqu’aux vacances de Noël, - 3ème cycle : de la rentrée des vacances de Noël jusqu’aux vacances d’hiver,

- 4ème cycle : de la rentrée des vacances d’hiver jusqu’aux vacances de printemps, - 5ème cycle : de la rentrée des vacances de printemps jusqu’aux vacances d’été.

Il a été proposé au conseil d’école (et validé par ce dernier) que les temps d’accueil périscolaires, pour la prochaine rentrée scolaire 2016/2017, se déroulent sur les jours et créneaux horaires suivants :

- mardi : de 14 h 50 à 16 h 20,

- vendredi : de 14 h 50 à 16 h 20.

Il est proposé que les enfants de Grande Section jusqu’au CM2 bénéficient de différentes activités créatives, culturelles ou sportives.

Pour les enfants de Petite Section et Moyenne Section, il est proposé que les ATSEM laissent la possibilité aux enfants de poursuivre leur sieste pendant ¾ d’heure (soit de 14 h 50 à 15 h 35) et qu’ils bénéficient ensuite pendant ¾ d’heure (soit de 15 h 35 à 16 h 20) d’activités créatives, culturelles ou sportives.

En conséquence, il est proposé d’appliquer les tarifs suivants :

 Pour les enfants de Grande Section jusqu’au CM2 :

o Mardi de 14 h 50 à 16 h 20 : 75 €/an/enfant, pour 1 h 30 d’activités créatives,

culturelles ou sportives,

o Vendredi de 14 h 50 à 16 h 20 : 75 €/an/enfant, pour 1 h 30 d’activités créatives,

culturelles ou sportives,

 Pour les enfants de Petite Section et de Moyenne Section :

o Mardi de 14 h 50 à 16 h 20 : 38 €/an/enfant, pour prolongation du temps de sieste

pendant ¾ d’heure (de 14 h 50 à 15 h 35) et pour ¾ d’heure d’activités créatives,

culturelles ou sportives (de 15 h 35 à 16 h 20),

o Vendredi de 14 h 50 à 16 h 20 : 38 €/an/enfant, pour prolongation du temps de sieste

pendant ¾ d’heure (de 14 h 50 à 15 h 35) et pour ¾ d’heure d’activités créatives,

culturelles ou sportives (de 15 h 35 à 16 h 20),

Les tarifs proposés sont des forfaits annuels.

Pour une meilleure gestion administrative, Monsieur le Maire propose que les inscriptions des enfants soient faites à l’année scolaire, et que la facturation des TAP soit faite en 3 fois (coût annuel total par4

famille / 3), avec une facturation courant novembre, courant février, et à la fin de l’année scolaire, soit courant juillet (tenant compte des éventuelles déductions).

Il rappelle que les intervenants sont recrutés et rémunérés pour l’année scolaire. Pour cette raison, les inscriptions des enfants ne peuvent pas se faire par cycle. Il convient que cette possibilité puisse être une souplesse pour les familles. Cependant, financièrement, il n’est pas envisageable d’avoir à payer des intervenants dont on aurait pu se passer par manque d’élève sur une période quelconque.

Monsieur le Maire précise que les familles qui auraient des difficultés financières, pourront mettre en place des échelonnements de paiement avec Monsieur le Trésorier de Chatillon sur Chalaronne

En cas de désinscription en cours d’année pour un cycle de TAP pour des raisons liées à l’emploi du temps des familles par exemple, Monsieur le Maire propose qu’il ne soit fait aucun remboursement, sauf en cas de départ de l’école (remboursement immédiat si nécessaire). Il propose cependant que toute absence d’un enfant d’une semaine (consécutive et non cumulée) ou plus, pour raison de santé ou voyage scolaire, entraine une déduction au prorata temporis (déduction effectuée sur la dernière facture).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 14 voix pour, et 2 abstentions (Monsieur Couturier) :

- RAPPELLE que les TAP se dérouleront les mardis et vendredis de 14 h 50 à 16 h 20, comme validé en

conseil d’école,

- DECIDE DE FIXER les tarifs des TAP de la façon suivante :

 Pour les enfants de Grande Section jusqu’au CM2 :

o Mardi de 14 h 50 à 16 h 20 : 75 €/an/enfant, pour 1 h 30 d’activités créatives,

culturelles ou sportives,

o Vendredi de 14 h 50 à 16 h 20 : 75 €/an/enfant, pour 1 h 30 d’activités créatives,

culturelles ou sportives,

 Pour les enfants de Petite Section et de Moyenne Section :

o Mardi de 14 h 50 à 16 h 20 : 38 €/an/enfant, pour prolongation du temps de sieste

pendant ¾ d’heure (de 14 h 50 à 15 h 35) et pour ¾ d’heure d’activités créatives,

culturelles ou sportives (de 15 h 35 à 16 h 20),

o Vendredi de 14 h 50 à 16 h 20 : 38 €/an/enfant, pour prolongation du temps de sieste

pendant ¾ d’heure (de 14 h 50 à 15 h 35) et pour ¾ d’heure d’activités créatives,

culturelles ou sportives (de 15 h 35 à 16 h 20)

- DECIDE que les inscriptions se feront pour l’année scolaire,

- DECIDE que toute absence de plus d’une semaine consécutive (et non cumulée sur l’année) pour

raison de santé ou voyage scolaire, entrainera une déduction sur le prix à payer lors de

l’établissement de la dernière facture ;

- DECIDE qu’en cas de départ d’un enfant de l’école, un remboursement immédiat (si nécessaire)

sera effectué au prorata temporis,

- DECIDE que la facturation des TAP soit faite en 3 fois (coût annuel total par famille / 3), avec une

facturation courant novembre, courant février, et à la fin de l’année scolaire, soit courant juillet

(tenant compte des éventuelles déductions).5

5. Virement de crédits

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le montant du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales) pour l’année 2016 a été budgétisé pour la somme de 21 000 € (versé en 2015 : 19 418 €).

Or, il s’élèvera en 2016 à la somme de 33 181 € (courrier du 31 mai 2016 de Monsieur le Préfet).

Il convient donc de procéder à un virement de crédits par prélèvement sur les dépenses imprévues d’un montant de 12 181 € pour pouvoir émettre le mandat de 33 181 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 16 voix pour :

- VOTE le virement de crédits suivant :

Désignation Diminution sur

crédits ouverts

Augmentation

sur crédits

ouverts

022 « Dépenses imprévues » (DF) 12 181.00 €

73925 « Fonds de péréquation des ressources communales et

intercommunales » (DF)

12 181.00 €

6. Informations diverses

Cultures : demande de classification de la commune en catastrophe naturelle

Monsieur le Maire fait lecture d’un courrier co-signé par le président de la FDSEA de l’Ain, le président de la Chambre d’Agriculture de l’Ain, et le président des Jeunes Agriculteurs de l’Ain. Les agriculteurs subissent, depuis quelques mois, une pluviométrie record sur le département, et globalement sur la plupart du territoire français. Ces précipitation ont eu et ont toujours d’importantes conséquences pour l’agriculture.

Pour que les agriculteurs soient exonérés de certaines obligations, il faut qu’il y ait la reconnaissance d’un cas de force majeur, celui-ci dépendant directement d’une classification de la commune en catastrophe naturelle.

La commune est sollicitée pour faire une demande en ce sens auprès de Monsieur le Préfet.

Monsieur le Maire laisse la parole aux conseillers municipaux agriculteurs. Ces derniers n’estiment pas la situation catastrophique. D’autres villages alentours ont été beaucoup plus sinistrés que Saint Trivier.

La commune ne sollicitera pas Monsieur le Préfet pour que l’état de catastrophe naturelle soit déclaré sur la commune.

Projet commerces

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers le projet proposé par SEMCODA pour l’aménagement de commerces, de part et d’autres du local PROXI.

Les négociations avec le propriétaire des murs de part et d’autre de proxi s’avèrent compliquées. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que ce projet de commerce pouvait également être implanté ailleurs. SEMCODA travaille actuellement sur ce nouveau projet. 6

Commission sécurité SDIS

Le SDIS a émis un avis favorable suite à la visite de la commission sécurité dans les locaux de la salle polyvalente.

Rapport commissaire enquêteur déviation

Monsieur le Maire fait un résumé du rapport rendu par le commissaire enquêteur suite à l’enquête publique ouverte sur le projet de déviation.

Il ressort qu’un rond-point serait nécessaire, route de Sandrans.

Commission foncière

La commission foncière créée pour le projet de déviation s’est réunie. Il n’y aura pas de regroupement foncier. Les acquisitions de terrain se feront de gré à gré.

Judo

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les responsables du Judo envisagent d’installer un parquet sous les tapis, dans la salle du dojo.

Monsieur le Maire donne son accord à condition que les matériaux utilisés soient validés par le SDIS.

Fonds de concours intercommunal

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le dossier relatif à l’aménagement de parking autour de la mairie a été validé en commission communautaire. Le dossier sera éligible au fonds de concours intercommunal.

Accessibilité cabinet dentaire

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il ne s’est pas rendu à la commission d’accessibilité qui traitait le dossier du cabinet dentaire. Cependant, il a rencontré les personnes qui gèrent le dossier. Un rendez-vous a été fixé sur place. Des aménagements spécifiques pourront être installés mais empiéteront sur les 2 places de parking situées devant le cabinet dentaire.

Bureau de tabac

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite au changement de propriétaire du bureau de tabac, ce dernier peut dès aujourd’hui poursuivre l’activité « relais poste ».

Ecole primaire

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que lors du dernier conseil d’école, il a été demandé à ce que la porte d’entrée principale soit fermée.

Monsieur le Maire a expliqué qu’une étude était en cours pour installer un visiophone à l’entrée et que les autres portes d’accès seront fermées à clé afin de garantir la sécurité dans le cadre du plan Vigipirate. Monsieur le Maire informe également le Conseil Municipal que l’ATSEM contractuelle à temps partiel sur l’année scolaire 2015/2016, Kathleen Lemir, a réussi le concours d’ATSEM. Kathleen Lemir sera stagiairisée en vue d’une titularisation, à temps partiel, à compter de la rentrée de septembre 2016.

Centre de loisirs utingeois

Madame Stremsdoerfer fait un compte-rendu de l’assemblée générale extraordinaire qui s’est déroulée ce jour, juste avant le Conseil Municipal.

Lors de la dernière assemblée générale ordinaire, 3 personnes ont démissionné. Le maintien du centre de loisirs était alors menacé.

Ce soir, 4 personnes ont rejoint le bureau du centre de loisirs utingeois.

Monsieur Davoust, Directeur du centre social de la Passerelle à Chatillon sur Chalaronne, était présent pour répondre à d’éventuelles questions pour aider le centre de loisirs dans la poursuite de son activité, ou répondre aux questions des parents.

Un audit du centre de loisirs sera réalisé prochainement.

Un directeur a été trouvé pour le mois de juillet, suite à l’arrêt de travail de la directrice. 7

Assemblée générale du FCDB

Monsieur Montrade demande à Monsieur le Maire de bien vouloir inviter en Conseil Municipal les 2 co-présidents du Football Club Dombes Bresse afin qu’ils exposent aux élus le projet relatif au stade synthétique.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un nouveau projet a été déposé à la communauté de Communes Chalaronne Centre par le FCDB.

Monsieur le Maire invitera les représentants du FCDB.

Travaux hôtel de ville

Monsieur Couturier demande qu’un accès sécurisé pour les piétons soit mis en place sur la place de la mairie, pendant les travaux.

Une demande sera faite en ce sens lors de la prochaine réunion de chantier.

Préparation forum des associations

Madame Morel Piron informe les conseillers qu’une réunion a été organisée le samedi 25 juin dernier avec les associations afin de préparer le forum du 3 septembre prochain.

Il a été décidé que le forum se déroulerait de 10 h à 12 h.

La réunion pour déterminer le calendrier des fêtes a également été programmée au samedi 1er octobre à 10 h 00.

Elle souligne que la fête de la musique organisée dans l’enceinte des remparts, le mardi 21 juin, a été un succès.

Elle rappelle que « Cuivres en Dombes » organisera un concert aux remparts le samedi 26 juillet.