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unknown - Avenant n°1 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (unknown - Avenant n°1 1)
Thèmes du document : Animaux, Consommateurs, Institutions publiques,
2 se é N Agir pour
[W-1e} la biodiversité
EE AVENANT N°1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE
D'OBJECTIFS
2025 — 2027
ENTRE :
La Ligue pour la Protection des Oiseaux en région Provence-Alpes-Côte d'Azur - LPO Provence-Alpes-Côte d’Azur - dont le
siège est situé 9 rue de Provence, Villa Saint Jules, 83 400 HYERES, représentée par sa Présidente, Madame Irène LASTERE,
Ci-après désignée « LPO Provence-Alpes-Côte d'Azur » ou LPO PACA ou l'Association.
D'UNE PART,
ET,
La municipalité de Simiane-Collongue, située à Hôtel de ville, Place le Sévigné,
13109, Simiane-Collongue, représentée par son Maire, Monsieur Philippe ARDHUIN dument habilité.
Ci-après désignée la « ville de Simiane » ou la « commune de Simiane »
D'AUTRE PART,
PREAMBULE
Dans le cadre de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs (CPO) conclue entre la ville de Simiane et la LPO Provence-Alpes-
Côte d'Azur, les deux parties ont engagé une collaboration étroite en faveur de la connaissance, de la préservation et de la
valorisation de la biodiversité communale.
La CPO a été élaborée pour les années 2025, 2026 et 2027.
Afin d'assurer la poursuite des actions prévues dans le cadre du partenariat et de garantir une gestion transparente et
partagée des moyens mobilisés, il est apparu nécessaire de préciser les modalités financières attachées à la mise en œuvre
de la convention.
Le présent avenant a ainsi pour objet de définir le montant de la participation allouée par la commune de Simiane à la LPO
Provence-Alpes-Côte d'Azur pour l’année 2026.
ARTICLE 1 — OBJET DE L'AVENANT
L'objet du présent avenant vise à notifier à l'Association la participation financière de la commune de Simiane pour l’année
2026. Cette subvention annuelle s'élève à 7 000 € et sera versée comme défini dans l’article 5 de la convention initiale.
ARTICLE 2 : AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION INITIALE
Les autres dispositions de la convention initiale demeurent inchangées.
Fait en 2 exemplaires à Simiane, le
Le Maire de Simiane La Présidente de la LPO PACA
Philippe ARDHUIN DANIELLE CASTAGNONI