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Compte-Rendu - a855a7 282485f639e24086a1612c6a87b7c70a
Procès Verbal - a855a7 c88245f2ea5c4a2ab5d08630b26df898
Déliberation - a855a7 262176722b9b4e96b580b2ea93be637d
Compte-Rendu - a855a7 2e9345496daf47c7a48b000d5bc8c9a9
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Compte-Rendu - a855a7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cirières.
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Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2019
COMPTE
RENDU
Présents
:M.
GOBIN
Y.,
M.
BATIOT
P.,
M.
FORTIN
P.,
M.
GATINEAU
N.,
Mme
FOUASSON
M,
Mme
INGREMEAU
D,
M.
HERAUD
J-Y,
M.
HERAULT
A,
Mme
LAPARADE
M-P,
Mme
TISSERAND
N.,
Mme
VERDON
M.
Absentes
excusées
:Mme
GRIMAUD
L.,
Mme
PASQUIER
A.(ayant
donné
pouvoir
à M.
FORTIN
P.)
Secrétaires
de
séance
: M.
HERAULT
A
et.
Mme
LAPARADE
M-P.
ORDRE
DU
JOUR
I—
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
DU
27
FEVRIER
2019
Le
compte
rendu
du
Conseil
qui
s’est
tenu
le
27
février
2019
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents. II
—
VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
ET
COMPTES
DE
GESTION
2018
DE
LA
COMMUNE
ET
DU
LOTISSEMENT
«
LE
POINT
DU
JOUR
II
»
—
AFFECTATION
DU
RESULTAT
—
VOTE
DU
BUDGET
2019
DE
LA
COMMUNE
ET
DU
LOTISSEMENT
«
LE
POINT
DU
JOUR
IT
»
e
Lotissement
«
Le
point
du
jour
II
»
- Comptes
administratifs
2018
Le
compte
administratif
2018
du
lotissement
«
Le
point
du
jour
II
» est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ces
derniers
constatent
que
:
Section
d'investissement
Montant
en
euros
Report
2017
18
797,67
Dépenses
2018
95
382,30
Recettes
2018
95
382,30
Résultat
2018
0,00
Résultat
cumulé
2018
18
797,67
Section
de
fonctionnement
Montant
en
euros
Report
2017
0,00
Dépenses
2018
95
382,30
Recettes
2018
95
382,30
Résultat
2018
0,00
Résultat
cumulé
2018
0,00
Sous
la
présidence
de
M.
HERAUD
Jean-Yves,
les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
tel
que
présenté
et
à l’unanimité,
le
compte
administratif
2018
du
lotissement
« Le
point
du
jour
I
».
e
Lotissement
«
Le
point
du
jour
II
»
- Comptes
de
gestion
2018
Le
conseil
municipal
déclare
que
le
compte
de
gestion
du
Lotissement
«
Le
Point
du
Jour
Il
» dressé
pour
l'exercice
2018
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
1/3 e
Lotissement
«
Le
point
du
jour
II
»
- Vote
du
budget
primitif
2019
Le
budget
prévisionnel
2019
du
lotissement
«
Le
Point
du
Jour
IT
»,
équilibré
en
recettes
et
dépenses,
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ce
dernier
adopte
à l’unanimité
ce
budget
primitif
2019:
-
en
fonctionnement
à
96
383,30
€
-
en
investissement
à
114
179,97
€.
e
Commune
- Comptes
administratifs
2018
Le
compte
administratif
2018
de
la
commune
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
Ces
derniers
constatent
que
:
Section
d'investissement
Montant
en
euros
Report
2017
-28
336.60
Dépenses
2018
256
228.09
Recettes
2018
186
078.97
Résultat
2018
-70
149,12
Résultat
de
l'exercice
2018
corrigé
-98 485.72
Dépenses
2018
11
539.66
Recettes
2018
23
089,50
Reste
à réaliser 2018
11
549.84
Résultat
cumulé
2018
-86935.88
Section
de
fonctionnement
Montant
en
euros
Report
2017
344
307.83
Dépenses
2018
382
590.39
Recettes
2018
541
413.17
Résultat
2018
158
822.78
Résultat
cumulé
2018
(sans
reste à réaliser)
503
130.61
Sous
la
présidence
de
M.
HERAUD
Jean-Yves,
(Monsieur
le
maire
s’étant
retiré
de
l’assemblée),
les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
tel
que
présenté
et
à l’unanimité,
le
compte
administratif
2018
de
la
commune. e
Commune
- Comptes
de
gestion
2018
Le
conseil
municipal
déclare
que
le
compte
de
gestion
de
la
commune
«
Budget
principal
»
dressé
pour
l'exercice
2018
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
e
Affectation
du
résultat
du
budget
commune
Les
membres
du
conseil
municipal
décident
d’affecter
le
résultat
de
l’exercice
2018
soit
503
130.61
€
de
la
façon
suivante
:
-
Couverture
du
déficit
d’investissement
2018
pour
la
somme
de
86
935.88
€
- _
Report
de
l’excédent
en
recettes
de
fonctionnement
au
compte
002
du
budget
2019
pour
la
somme
de
416
194.73
€.
e
Commune
- Vote
du
budget
primitif
2019
Le
budget
prévisionnel
2019
de
la
commune
est
présenté
aux
membres
du
conseil
municipal.
A
noter
;compte
tenu
de
la
dissolution
du
CCAS,
l’ouverture
au
compte
60623
d’une
nouvelle
ligne
intitulée
« Alimentation
»
;et
créditée
de
1800
euros
afin
d’assurer
le
repas
des
aînés
de
la
commune.
Ce
budget
équilibré
en
recettes
et
dépenses,
est
adopté
à l’unanimité
:
-
en
fonctionnement
à 937
036.73
€
-
en
investissement
à
1 261
082.11
€.
2/3 III
—
DISPOSITIF
«
ARGENT
DE
POCHE
»
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
un
dispositif
national
intitulé
« Argent
de
poche
».
Il
consiste
à
permettre
à
des
jeunes
d’intégrer,
pendant
les
vacances
scolaires,
les
services
municipaux
de
leur
commune.
Ce
dispositif s’adresse
donc
aux jeunes
domiciliés
sur
la commune
de
Cirières,
et âgés
de
plus
de
16
ans
et
de
moins
de
18
ans.
Des
missions
d’une
demi-journée
de
3 heures
au
sein
de
l’équipe
municipale
lui
seront
proposées
(petits
travaux
d’entretien,
désherbage,
ménage
.….)
; chaque
demi-journée
étant
gratifiée
de
15
€.
Les
jeunes
intéressés
pour
participer
à ce
dispositif doivent
contacter
la Maison
de
l’Emploi
du
Bocage
Bressuirais
(7
place
de
la
Gare
79300
Bressuire
—
Tél
: 05.49.81.19.20)
afin
de
déposer
leur
dossier
de
candidature
« mission
argent
de
poche
» complet
avant
le
8 juin
2019.
Le
conseil
municipal
décide
de participer
à ce dispositif et d’y
consacrer
une
somme
plafond
de
1 000
€.
IV
—
DON
DE
L’EARL
BODIN
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
du
don
de
160
euros
fait
à la commune
par
l'EARL
BODIN,
exploitant
des
réserves
de
terrains
communaux.
V
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
POUR
UNE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
CAP
79.
Une
étude
du
SDIS
79
(Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
des
Deux-Sèvres) a
été
réalisée.
Une
subvention
CAP
79
«
aide
à
la
décision
»
peut
être
demandée
pour
cette
étude
auprès
du
Conseil
Départemental.
Pour
ce
faire,
les
membres
du
conseil
municipal
accordent
leur
autorisation
de
signature
à
Monsieur
le Maire.
IV
—
QUESTIONS
DIVERSES
“
Aide
au
RASED:
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le RASED
(Réseaux
d’Aiïdes
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté)
a porté
à la connaissance
de
tous
les
Maires
du
territoire
où
ils interviennent,
leur
manque
de
moyens
pour
l’acquisition
de
matériel
nécessaire
à leurs
missions.
Le
RASED
assure
le suivi
de
3319
élèves.
Le
besoin
financier
s’élève
à 3820
euros.
Cela
représente
donc
pour
la commune
de
Cirières
(avec
une
centaine
d’élèves
scolarisés
à l’école
Les
Abeilles),
une
aide
d’environ
120
euros,
qui
est validée
par
l’ensemble
du
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
clôture
la
séance
à 20H40.
Marie-Pierre
LAPARADE
Anthony
HERAULT
3/3