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Déliberation - a855a7
Document publié le Mercredi 21 mars 2018 par la commune de Cirières.
Lien du pdf (Déliberation - a855a7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
- 1/2 -
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/04/18
COMPTE-RENDU
Présents : M. GOBIN Y., M. FORTIN P., M. GATINEAU N., Mme TISSERAND N., M. HERAUD J-Y, Mme VERDON M., M. BATIOT P., Mme FOUASSON M., M. HERAULT A., Mme INGREMEAU D, Mme PASQUIER A.
Absente : Mme LAPARADE M-P
Excusés : Mme GRIMAUD L., M. BLOT L.
Secrétaires de séance : Mme VERDON M., M. HERAULT A.
ORDRE DU JOUR
I/ INTERVENTION DU (CSC) CENTRE SOCIO-CULTUREL DU CERIZEEN
La directrice et des administratrices de l'association interviennent pour repréciser les missions du CSC à travers 5 grands axes : Enfance, Jeunesse, Adultes et familles, Seniors, Solidarité. L'association compte 160 bénévoles et 10 salariés.
Cette information a été ou sera apportée à toutes les communes bénéficiaires du CSC du Cerizéen, dans le but de réunir ensuite les élus pour évoquer le financement de cette structure. La baisse des dotations d'un certain nombre d'organismes met l'association en difficulté financièrement, des décisions devront donc être prises dans l'année.
II/ APPROBATION COMPTE-RENDU DU 21 MARS 2018
Compte-rendu adopté à l'unanimité.
III/ DON DE L'EARL CV NATURE
L'EARL a fait un don de 140 € pour la mise à disposition d'un terrain communal, le conseil municipal autorise le maire à encaisser ce don.
IV/ MAISON DES ASSISTANTES MATERNELLES – AUTORISATION DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) – AUTORISATION DE SIGNATURE
Le conseil municipal autorise le maire à signer cette demande. Voir délibération.
V/ MAISON DES ASSISTANTES MATERNELLES – DECLARATION PREALABLE – AUTORISATION DE SIGNATURE
Les membres présents autorisent le maire à signer cette déclaration préalable. Voir délibération.
VI/ SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS
Le Comité des fêtes n'a pas souhaité faire de demande de subvention mais a demandé en contre-partie une mise à disposition supplémentaire de la salle.
Des réunions étant prévues dans les semaines qui viennent avec le club de Pinbrécières et celui de Bocafoot, la subvention dédiée au club de football sera revue ultérieurement. À ce jour, le club de Pinbrécières n'a pas présenté de bilan financier.
Les subventions votées pour les autres associations sont les suivantes : - 2/2 -
Désignation des Associations Montant accordé Amicale des Retraités Cirières/Brétignolles
Association ACCA Cirières
Association Action sanitaire et de l’élevage
Association amicale donneurs de sang du Cerizéen
Association Anciens Combattants Prisonniers de Guerre
Association Gymnastique Volontaire
Association Club des Randonneurs Pédestres Cerizéens
Association Club Pongiste de Cirières
Association Entente l’Étoile Filante
Association Le Vivier Cirièrois
Comité USEP Bressuire
50,00 €
50,00 €
110,00 €
50,00 €
50,00 €
110,00 €
50,00 €
1 000,00 €
200,00 €
50,00 €
50,00 €
VII/ ECOLE « LES ABEILLES » - SUBVENTIONS 2018 : FOURNITURES SCOLAIRES ET CLASSES DECOUVERTES
Maintien de la subvention des fournitures scolaires à 50 € par élève.
Maintien de la subvention pour les classes découvertes à 21 € par élève.
VIII/ RUE DE LA VENDEE ET DU POITOU – ACCORD SUR LE PROGRAMME D'EFFACEMENT DE RESEAU DU SIEDS
A l'unanimité, le conseil municipal donne son accord pour le programme d'effacement de réseau du SIEDS et autorise le maire à signer la délibération.
L'ensemble du programme s'élève à 156 000 €, avec une première tranche de 106 000 € (effacement réseau téléphonique inclus), subventionné à hauteur de 75 000 € par le SIEDS.
IX/ PRESENTATION DES BUDGETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Le maire présente les grands chiffres des différents budgets de la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais.
X/ QUESTIONS DIVERSES
¤ Une rencontre a eu lieu avec M. Pagin pour la MAM. Des précisions vont être prises directement auprès d'artisans concernant l'électricité, pour avoir une idée plus précise des travaux à envisager.
¤ Au restaurant scolaire, une AG exceptionnelle aura lieu le 15 mai afin d'anticiper la future rentrée scolaire car le président et le trésorier sont démissionnaires.
¤ La municipalité est dans l'attente du bilan financier de Familles Rurales pour définir le montant alloué. Aucune information n'a été donnée à ce jour concernant la reprise éventuelle du service par une autre association.
¤ Le repas des aînés habituellement organisé en juin, est programmé cette année au mois d'octobre. Il est envisagé de le faire un samedi afin d'avoir un maximum de conseillers présents. Le conseil municipal décide de poursuivre la formule actuelle et de ne pas demander de contribution financière aux participants.
¤ La couverture du dortoir (côté route) doit être refaite, le conseil municipal valide le devis FBM.
Monsieur le Maire clôture la séance à 22h45.
Anthony HERAULT Marie VERDON