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Procès Verbal - cm27 03 2017
Document publié le Lundi 27 mars 2017 par la commune de Bucy-le-Long.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm27 03 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
Date de convocation : 20/03/2017 Nombre de membres en exercice : 17 Date de publication du Nombre de présents : 12
Procès - Verbal : 29/03/2017 Nombre de votants : 15
PROCÉS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2017
L’an deux mil dix-sept, le 27 mars à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de BUCY-LE-LONG se sont réunis dans la salle de la mairie. La séance a été présidée par M. Thierry ROUTIER, Maire.
Étaient présents : MM. Et Mmes ROUTIER - DAUTREMEPUITS - CARPENTIER – RAMEZ - BUTTERWORTH - LE GOFF – MAÇON - NICOLAS - NOBLEMAIRE -- PIAZZA - TRIART - VITASSE
Étaient excusé(e)s : Mme Karine CHAPUIS représentée par Isabelle TRIART M. Joël GAGE représenté par Thierry ROUTIER
Mme Anne-Sophie LEFEVRE représentée par Laurent CARPENTIER
M. DROUX
Mme GANDON
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de choisir comme secrétaire de séance : Mme Isabelle TRIART
1 – APPROBATION DU PRÉCÉDENT COMPTE-RENDU :
M. le Maire rappelle que lors de la précédente réunion le conseil municipal a délibéré sur : l’élection d’un l’adjoint à l’environnement et sur la demande de subvention DETR pour l’achat d’une balayeuse
Il demande l’approbation du précédent compte rendu.
Vote : accepté à l’unanimité
2 – BUDGET PRIMITIF 2017 :
Avant de donner lecture des chiffres, le Maire rappelle que le budget primitif a été travaillé en concertation avec les commissions municipales et lors de la réunion préparatoire de débat d’orientations budgétaires. Il est donc présenté conformément aux décisions prises lors de ces séances de travail et après avoir été contrôlé au préalable par Monsieur le receveur municipal.
Le Maire donne lecture du budget par chapitre.
Il s’équilibre comme suit :
Section de Fonctionnement équilibrée à 1 801 236,06 €
Section d’Investissement équilibrée à 857 377,01 €
MONTANT TOTAL DU BP 2017 : 2 658 613,07 €
Vote : accepté à l’unanimité
L’USEDA a programmé le début des travaux d’enfouissement des réseaux pour la rue des Américains en fin d’année 2017. Ces travaux s’étaleront sur une durée prévisionnelle d’environ 5 mois. La facture ne sera donc réglée qu’en 2018. Afin de ne pas immobiliser le montant de ces travaux sur le budget 2017, le Maire propose au conseil municipal d’inscrire la somme de 118 000€ en dépenses engagées sur le Budget Primitif 2018.
Vote : accepté à l’unanimité
3 - QUESTIONS DIVERSES :
Amendes de police
Afin de finaliser le dossier de demande de subvention au titre des amendes de police, le département a besoin que l’on précise dans notre dernière délibération la demande de démarrage anticipé des travaux des plateaux ralentisseurs rue de Broyon et rue Léon Tassin.
Vote : accepté à l’unanimité
Logements Saint Marcoult
Le Maire rappelle le projet de construction d’un lotissement locatif rue St Marcoult et présente les plans définitifs inclus dans la demande de permis de construire. Nous avons la chance que ce dossier ait pu avancer très vite. M. Noblemaire demande comment seront évacuées les eaux usées, compte tenu des problèmes déjà rencontrés dans ce secteur. La CCVA qui gère les eaux usées dans notre commune a été consultée sur ce sujet. L’évacuation se fera par un regard situé en dehors du secteur Logivam qui rencontre des problèmes de pentes. Les travaux prévus par La société afin de remettre en conformité ces réseaux sont actuellement en stand-by compte tenu des coûts très importants qu’ils engendrent.
M. Le Goff demande qui va occuper ces logements et si les habitants de Bucy seront prioritaires et si la communication sera faite dans le flash infos de la commune.
Le Maire répond qu’il siège à la commission d’attribution des logements chez Logivam et qu’il ne manque jamais de donner la priorité aux personnes de la commune qui le demande.
L’ordre du jour est épuisé, le Maire lève la séance à 19h55.
Le Maire La secrétaire de séance
M. Thierry ROUTIER Isabelle TRIART