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Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+DU++30+juin+2017
Procès Verbal - PV CM 11JUIN2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11JUIN2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Justice et droit,
Département
des
LANDES
Arrondissement
de
DAX
Canton
du
PAYS
MORCENAIS
TARUSATE
COMMUNE
DEMEILEHAN
ARR ARE
PROCES-VERBAL SEANCE
ORDINAIRE
DU
MARDI
11
JUIN
2024
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
COMMUNE
DE
MEILHAN
Nombre
de
présents
: 13
ARRONDISSEMENT
DE
DAX
Nombre
de
votants
: 14
Date
de
convocation
: 06
/06/2024
Présents
: Mme
LOUBERE
Patricia,
M.
LACOSTE
Claude,
Mme
HUREL
Catherine,
M.
CHABANNE
Éric,
M.
LAULOM
Vincent,
M.
MEURIS
Olivier,
Mme
DESPOUYS
Véronique,
M.
LOUBERE
David,
Mme
LAPETRE-TAUZIET
Nadège,
M.
SOUX
Benoit,
Mme
ILHARDOY
Sandra,
Mme
EINXE
Justine,
Mme
CHARON-BURNEL
Mathilde
Excusé
: M.
TESTEMALE
Maurice
Absente
: Mme
DUCROT
Stéphanie
Procuration
: M.
Testemale
a donné
procuration
à Mme
Charon-Burnel
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l'unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
07
mai
2024
Ordre
du
jour
:
-
Intervention
Mme
Beauvallet
Sonia,
Bibliothèque
: présentation
équipe,
bilan
année
2023,
projets
2024
-
Vote
des
Subventions
aux
associations
2024
-_
Convention
archivage
: proposition
Centre
de
Gestion
des
Landes,
Arbre
à
pain
-
Acquisition
chambre
froide
local
Hangar
CUMA
-
Parcours
engagement
XL
Département
-
Questions
diverses :
-
Projet
Arkolia
photovoltaïque
: coupe
des
pins
BILAN
BIBLIOTHEQUE
Madame
le Maire
cède
la
parole
à
Mme
Beauvallet,
responsable
de
la
bibliothèque,
afin
de
présenter
le bilan
de
l’année
écoulée
ainsi
que
les
projets
2024.
Mme
Beauvallet
rappelle
sa
prise
de
fonction
au
4°
octobre
2023.
La
subvention
de
la
DRAC,
relative
à
l'accroissement
des
heures
d'ouverture
permet
d'augmenter
la
programmation
d'animations.
La
bibliothèque
est
ouverte
tous
les jours
de
la semaine
grâce
au
recrutement
et
à l'implication
des
bénévoles,
à l'exception
des
vacances
scolaires,
qui
accueille
le centre
de
loisirs
ponctuellement.
Madame
Beauvallet
présente
le bilan
des
différentes
animations
programmées
: accueil
des
enfants
du
CLAS
tous
les
lundis
soirs,
conférence
sur
les
écrans,
animations
jeux
pour
tous
(JPTO),
bourses
aux
plantes,
itinéraire
des
mots,
atelier
d'écriture,
atelier
scientifique,
nuit
de
la
lecture
en
partenariat
avec
l’école,
atelier
Parcoursup,
vol
d'histoire
pour
les
tout-petits
un
samedi
par
mois,
tricoti
tous
les
lundis
soirs
pour
les
dames
qui
viennent
tricoter,
participation
au
marché
de
Noel,
spectacle
de
Noel,
pôle
parentalité
de
la
CCPT,
dépôt
de
livres
à la
maison
de
santé
dans
les
salles
d'attente,
rencontre
d’un
auteur.
Une
subvention
dans
le cadre
du
REAAP
de
la
CCPT
a été
obtenue
permettant
la
mise
en
place
des
animations
« à vol
d'histoire
»,
animation
pour
la journée
de
la
nature,
jeux
pour
tous,
éveil
musical. Depuis
septembre
2023
toutes
les
classes
de
l’école
fréquentent
régulièrement
la
bibliothèque.
Les
enfants
du
centre
de
loisirs
sont
accueillis
pendant
les
vacances
scolaires,
dans
le
cadre
du
RPE
deux
animations
sont
programmées
par
trimestre.
Madame
Beauvallet
présente
les
projets
2024
de
la
bibliothèque
à savoir
reconduction
des
animations
Itinéraire
des
mots,
avec
thématique
«
l’arbre
».
Programmation
de
la
nuit
de
fa
lecture,
rencontres
d'auteurs,
lecteurs
en
herbe.
Nouveauté
en
mars,
semaine
de
la
petite
enfance,
participation
au
prix
du
Polar
2024-2025.
Mise
en
place
de
carte
de
fidélité,
En
novembre,
le mois
des
familles,
programmation
de
4 ateliers
musicaux.
Programmation
d'ateliers
de
lectures
pour
les aînés,
lors
de
la
première
séance
il y a avait
4 personnes,
2 étaient
présentes
à la
deuxième
séance.
Le
projet
est
discuté
avec
les
responsables
du
CIAS,
les
agents
du
CIAS
pourraient
amener
les
bénéficiaires
à la
bibliothèque
avec
leur
véhicule,
pendant
les
heures
de
garde,
afin
de
participer
à des
lectures
de
journaux,
des
contes
ou
venir
choisir
des
livres.
La
lettre
mensuelle
est
transmise
par
mail
à chaque
lecteur
En
2025
une
soirée
«
16
ans
tempête
Klaus
» est
programmée,
les
malles
seront
réservées
aux
archives
départementales,
la
bibliothèque
recherche
des
témoins
pour
venir
parler
de
la tempête.
En
mars
une
animation
Manga,
avec
une
exposition
miniature
en
vitrines,
des
ateliers
de
dessins,
et
conférences
est
prévue.
La
communication
est
transmise
aux
lecteurs
soit
par
SMS,
mail,
une
page
Facebook
où
320
personnes
suivent.
Le
réseau
REAAP,
médiathèque
informe
des
animations
de
la
bibliothèque
de
Meilhan.
L'équipe
est
composée
de
9
bénévoles,
Brigitte
et Josiane,
présentes,
sont
les
dernières
à rejoindre
l’équipe.
Josiane,
retraitée
avec
quelques
activités,
vient
d'emménager
pour
se
rapprocher
de
son
fils,
elle
réalise
entre
2
et
12
heures
de
permanence.
Les
intervenants
bénéficient
de
formations
dispensées
par
la
MDPL,
la
nouvelle
équipe
est
dynamique,
depuis
la
modification
du
poste
de
la responsable,
la fréquentation
des
abonnés
à augmenté
de
50%.
Mme
Beauvallet
rappelle
l'importance
de
son
autre
mi-temps
sur
l'agence
postale.
La
CAF
finance
à hauteur
de
80%
des
dépenses
pour
le CLASS,
ainsi
que
le
REAAP,
la
DRAC
à hauteur
de
70%,
permettant
une
partie
du
financement
des
charges
salariales,
les
subventions
REAP
étant
versées
à N+1,
le
département
dans
le cadre
d'itinéraire
à 50%.
Les
animations
retenues
sont
peu
onéreuses,
les
repas
sont
pris
en
charge
par
l’équipe.
Mme
Beauvaliet
rappelle
tes
besoins
pour
2024
; maintien
de
l'enveloppe
de
2€/habitant
conformément
à la
convention
avec
là
MDPL,
L'équipe
est
dans
l’attente
du
renouvellement
du
matériel
informatique,
attente
d'ateliers
d'aides
numériques
pour
les
Meilhanaïs,
il manque
seulement
le matériel
adapté.
M.
Lacoste
intervient
«
le problème
de
cet
atelier
est
la sécurisation
des
données,
les
ordinateurs
sont
en
réseau,
il y aura
un
échange
de
mails
avec
la
mairie
».
Mme
El
Harizi,
bénévole,
intercède
« mais
si
le public
n’a
pas
accès
».
M.
Laulom
demande
comment
procèdent
les
autres
bibliothèques
?
Mme
Beauvallet
réplique
« actuellement
nous
disposons
d’un
ordinateur
obsolète,
qui
fonctionne
sous
Windows
7,
datant
de
2011,
notre
logiciel
Orphé
a du
mal
à fonctionner,
nous
collectons
des
données
personnelles
et
privées
avec
ce
logiciel.
Lors
du
dépôt
de
la demande
de
subventions
DRAC
cela
avait
été
pris
en
compte,
il faut
voir
avec
l’ALPI
pour
la sécurisation
des
données.
»
Madame
le
Maire
propose
de
recontacter
l’ALPI
pour
cette
problématique,
des
devis
relatifs
au
pack
cybersécurité
ont
été
validés.
Mme
Beauvallet
souhaite
également
un
espace
d’affichage,
panneaux
en
liège,
contre
les
murs
de
la
salle
des
fêtes
et
de
la salle
polyvalente,
un
espace
pourrait
être
consacré
à la
bibliothèque. Mme
Beauvallet
invite
les
membres
du
conseil
municipal
à la soirée
organisée
le 2 juillet
pour
clôturer
l’année
scolaire
des
ateliers
CLASS,
exposition
Land
Art,
diaporama
des
ateliers
« foires
aux
plantes
»,
«
impression
de
végétaux
».
Mme
El
Harizi
intervient
«
l'augmentation
de
50%
de
la fréquentation
suite
à
l'attribution
de
la subvention
de
la
DRAC,
ne
permettra
pas
d'augmenter
de
50%
la fréquentation
à nouveau
».
Mme
Hincker,
nouvelle
bénévole
intercède
« j'ai
rejoint
l’équipe,
et je
suis
heureuse
de
me
sentir
utile,
l'équipe
est
dynamique,
il y a de
belles
personnes,
de
belles
choses
pour
tous
les
goûts
».
Madame
le
Maire
ajoute
« le
panel
d'animations
proposé
permet
à tout
le monde
de
trouver
sa
place,
personnellement
je
ne
lis pas,
mais
la
rencontre
avec
l'auteur
était
une
superbe
animation
à la
portée
de
tout
le
monde.
Plusieurs
animations
sont
proposées,
on
peut
y trouver
son
compte
».
Mme
El
Harizi
rajoute
« j'ai
été
un
peu
déçue
par
le
manque
de
fréquentation
lors
de
cette
rencontre
».
Mme
Beauvallet
intervient
« cela
représente
une
moyenne
de
50
participants
sur
les
grandes
animations,
nous
allons
fidéliser
le public,
instaurer
une
continuité.
»
Mme
El
Harizi
dit « on
a du
mal
à faire
décoller
les
jeux
pour
tous
».
Les
élus
remercient
les
intervenantes
de
la
bibliothèque
qui
quittent
l’assemblée.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2024
DELIBERATION
2024/027
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
commission
association
a examiné
les
demandes
de
subventions
déposées
par
les
associations.
M.
Lacoste
précise
que
les associations
ont
également
fourni
un
budget
prévisionnel
pour
l’année
2024.
»
Mme
Linxe
demande
« la
part
variable
pour
l'USM
est
versée
en
octobre
? »
M.
Meuris
intervient
« si c'est
pour
l’année
à venir
on
peut
leur
verser
en
octobre
».
Madame
le
Maire
répond
que
seul
le comité
des
fêtes
bénéficie
d’un
versement
de
la
part
variable
et fixe.
Mme
Linxe
demande
comment
est
fixée
la
part
variable
?
Madame
le Maire
explique
que
la part
variable
est
calculée
en
fonction
du
nombre
de
jeunes
de
-18
ans
licenciés,
le montant
a été
fixé
à 41
€ par
licencié,
ce
calcul
s'applique
au
foyer
rural,
la
pétanque
et
FUSM.
Mme
Linxe
intercède
«
li reste
3 équipes,
une
équipe
entente
St-Martin-d’Oney,
l’'UCM
est
en
pleine
restructuration
»,
M.
Meuris
demande
quelle
est
la répartition
des
charges,
50
%
?
Mme
Linxe
explique
«
le
maire
de
Campagne
rentre
au
bureau
de
l’'UCM
».
M.
Meuris
ajoute
«
la subvention
est versée
aux
licenciés
comme
ceux
de
Meilhan
? le
vais
au
bout
de
ma
question,
100
licenciés,
la subvention
est versée
aux
100
licenciés
? Je
ne
suis
pas
d'accord
».
Mme
Lapêtre-Tauziet
réplique
«
mais
c'est
pareil
».
M.
Lacoste
précise
que
la subvention
de
la
Commune
de
Campagne
n’est
pas
identique.
Mme
Linxe
réplique
« on
fait
pareil
avec
la
Pétanque,
le
Foyer
Rural
».
M.
Lacoste
ajoute
«
mais
la
subvention
n'est
pas
égale
avec
Campagne
».
Madame
le Maire
propose
de
se
rapprocher
de
la
commune
de
Campagne,
et
de
se
mettre
d'accord
sur
un
montant
de
subvention.
Mme
Lapêtre-Tauziet
intervient
« mais
on
n’a
pas
à aller
faire
la
loi chez
les
autres,
on
ne
peut
pas
imposer
à
Campagne
un
montant
?».
Mme
Linxe
réplique
« chaque
année
on
répète
les
mêmes
choses,
on
ne
comprend
pas,
ça
fait
6 ans,
on
a eu
les
mêmes
discussions
l’année
dernière
et
à la fin
on
me
dit
oui
d'accord
»,
M.
Meuris
réagit
« je vais
te le
redire,
je
ne
suis
pas
d'accord
sur
le processus
»
Madame
le Maire
ajoute
« en
fonction
du
nombre
de
licenciés,
en
septembre,
on
fera
le calcul
de
la
part
variable
»,
M.
Chabanne
intervient
« on
demande
la liste
des
licenciés,
on
verse
à l’'USM
on
n’a
rien
à voir
avec
l’'UCM
».
Madame
le
Maire
demande
à la commission
association
si ce
point
a été
discuté. Mme
Charon-Burnel
précise
«
on
subventionne
la capacité
d'encadrement
des
enfants
».
M.
Lacoste
ajoute
« moi
je veux
connaître
le montant
de
la subvention
de
Campagne
».
Madame
le
Maire
propose
de
demander
à la commune
de
Campagne
le montant
du
versement
à l'UCM.
Mme
llhardoy
précise
que
la
commune
de
Campagne
a fait
l'acquisition
d’un
chrono,
et
non
l'association
de
basket
de
la commune.
M.
Chabanne
précise
que
la
commune
de
Meilhan
avait
également
acheté
te Chrono,
mais
la
réunion
entre
les
deux
clubs,
concerne
les
clubs,
pourquoi
rediscuter
de
cela
?
Mme
Linxe
défends
« on
ne
donne
pas
à l'UCM
»,
Mme
Charon-Burnel
interroge
« la subvention
part
fixe
est
versée
à toutes
les
associations
? »
Madame
le Maire
précise
que
la
part
fixe
est
versée
à chaque
association,
son
montant
peut
être
différent
en
fonction
des
résultats
et
besoins
de
l'association.
Madame
le
Maire
propose
de
verser
la subvention
part
fixe
à l'association
En
Hartmonie,
l'association
ayant
une
ancienneté
d’une
année,
le
premier
bilan
a été
fourni.
L'association
compte
42
adhérents,
le salon
du
bien-être
s'est
tenu
dernièrement,
elle
demande
une
subvention
de
500
€,
Madame
le Maire
propose
de
verser
la somme
de
400
€.
M.
Soux
intervient
«
le bureau
est
composé
des
mêmes
membres
? »,
Mme
Charon-Burnel
précise
que
le couple
s’investit
énormément
dans
l'association.
Madame
le Maire
rappelle
que
le conseil
municipal
s'était
engagé
à prendre
en
charge
les
frais
d'énergie
du
local
de
la CUMA
à partir
de
2023.
Le
raccordement
électrique
a été
modifié
début
2024,
la
première
facture
a été
réglée,
Madame
le
Maire
propose
de
rembourser
la
CUMA
pour
les
frais
d'énergies
de
2023.
Madame
le Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
salles
sont
prêtées
gracieusement
à toutes
les
associations.
Madame
le
Maire
informe
que
l’Association
Départementale
des
Amis
du
Haut-Rhin
organise
l'accueil
des
haut-
rhinois
en
août,
1300
personnes
sont
attendues
à Soustons,
elle
propose
de
verser
une
subvention
de
200
€ à
l'association
départementale.
Le
conseil
municipal
accepte
les
propositions
de
votes
des
subventions
parts
fixes
et
part
variable
telles
que
proposées
par
Madame
le Maire.
VU
le budget
primitif
2024
de
la
commune
voté
le 08
avril
2024,
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
les
conditions
obligatoires
pour
obtenir
le
versement
d’une
subvention
par
les
associations,
à
savoir,
la
fiche
demande,
accompagnée
du
bilan
financier
2023,
du
budget
prévisionnel
2024,
du
compte-rendu
des
activités
de
l’année
2023
et
des
documents
annexes.
Considérant
la
réunion
de
la commission
communication
en
date
du
28
mai
2024,
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
le montant
des
subventions
aux
associations
pour
l'exercice
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
"FIXE
les
subventions
aux
associations
de
la Commune
pour
l'exercice
2024,
comme
suit
: DESIGNATION ASSOCIATIONS
Catégories
Vote
part
fixe
Vote
part
variable
2024
USM
Sportive
400,00
La
part
variable
2024
sera
versée
4"
trimestre
2024
après
dépôt
justificatif
nombre
de
licenciés
—
18
ans
pour
2024/2025
Sportive
400,00
La
part
variable
2024
sera
versée
4è"e
trimestre
2024
après
dépôt
justificatif
nombre
de
licenciés
—
18
ans
pour
2024/2025
Section
badminton
FOYER
Loisirs
section
400,00
randonnée
RURAL
Loisirs section
400,00
peinture
PÉTANQUE
CLUB
Sportive
400,00
Part
variable
2023
à verser
en
2024
=
18
jeunes
licenciés
X
40
€
MEILHAN
=
720€
La
part
variable
2024
sera
versée
4è®
trimestre
2024
après
dépôt
justificatif
nombre
de
licenciés
—
18
ans
pour
2024/2025
SLAM
Sportive
400,00
LOS
ASTIAUS
Sportive
400,00
3EME
AGE
400,00
PREVENTION
ROUTIERE
150,00
ACCA
Utilité
publique
400,00
Part
variable
à fixer
COMITE
DES
FETES
400,00
Part
variable
2024
=
3
600,00
€
APEM
Education
400,00
FNACA
250,00
COOPERATIVE
SCOLAIRE
Education
2900,00
En
Hartmonie
Loisirs
400,00
Association
Départementale
des
Landais
amis
Haut-
Rhin
Loisirs
200,00
TOTAL
8
300,00
=
FIXE
le montant
de
la subvention
2024
pour
le CCAS
à 5 000,00
€
*
DÉCIDE
que
ces
subventions
ne
pourront
être
versées
qu'après
réception
des
documents
demandés. "_
DECIDE
qu'une
part
variable
supplémentaire
pourra
être
allouée
à
certaines
associations
après
avis
motivé
CONVENTION
ARCHIVAGE
: PROPOSITIONS
CENTRE
DE
GESTION
DES
LANDES,
ARBRE
A
PAIN
Madame
le
Maire
quitte
l'assemblée,
elle
ne
prend
pas
part
à
la discussion.
Monsieur
Lacoste
présente
les
deux
devis
proposés
par
l’Arbre
à pain
et
le Centre
de
Gestion
des
Landes,
relatifs
à
la
maintenance
d'archivage
de
la
mairie.
Le
devis
de
l’Arbre
à pain
s'élève
à 420
€,
il comprend
le tri
et
classement
des
archives
de
la commune.
Le
montant
du
devis
du
Centre
de
Gestion
s'élève
à 543
€/an,
la convention
étant
conclue
pour
une
durée
de
2 ans.
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
proposition
de
l’Arbre
à pain
à
l'unanimité.
ACQUISITION
CHAMBRE
FROIDE
LOCAL
HANGAR
CUMA
DELIBERATION
2024/028
Madame
le
Maire
réintègre
l'assemblée.
Madame
le
Maire
rappelle
la
discussion
lors
de
la dernière
assemblée
concernant
la demande
de
FEC,
relative
à
Vacquisition
d’une
chambre
froide
pour
le
local
de
la CUMA,
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
les
deux
devis
discutés
lors
de
la dernière
assemblée
ont
été
réactualisés
et
propose
de
revoir
le plan
de
financement.
Le
Conseil
valide
la
proposition
de
financement.
Considérant
la délibération
2024-025
relative
à la demande
FEC,
financement
acquisition
d’une
chambre
froide
pour
le
Hangar
de
la
CUMA
Considérant
la
réactualisation
des
devis
transmis
par
les
sociétés
et
qu'il
y a lieu
de
modifier
le plan
de
financement Sur
proposition
de
Madame
te Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
=
SOLLICITE
l'attribution
d’une
part
du
Fonds
d’Equipement
des
Communes
pour
l’année
2024
pour
l'opération
2302,
acquisition
chambre
froide
hangar
de
la CUMA,
pour
un
montant
de
6 682,00
€
-
DIT
que
la
ressource
sera
affectée
à
l'opération
n°
2302.
-
ACCEPTÉ
le financement
de
l'opération
ainsi
: Prévision
dépenses
Prévisions
recettes
Désignation
Montant
€
HT
Désignation
Montant
€
Acquisition
chambre
6
000,00 |
FEC
2024
6
682,00
froide Fourniture
et
mise
en
4
703,34 |
Participation
ACCA
1
800,00
place
équipement
{participation
16,81
%)
frigorifique
pour
chambre
froide
Fonds
libres
Commune
2
221,34
(20,753
%)
Montant
total
HT
10
703,34
10
703,34
-
DIT
que
l'Association
ACCA
participera
à
hauteur
de
1800
€ du
restant
à charge,
soit
16,81
%.
-
DIT
que
la présente
délibération
remplace
la délibération
2024-025
PARCOURS
ENGAGEMENT
XL
DEPARTEMENT
:
MODIFICATION
DES
REGLEMENTS
DÉPARTEMENTAUX
D'AIDE
AUX
TITRE
DES
PARCOURS
D’ENGAGEMENT
(Permis
de
conduire,
BAFA-BAFD,
BNSSA).
Madame
Charon-Burnel
explique
la simplification
de
la démarche
du
département
relative
au
titre
des
parcours
d'engagement
pour
les
permis
de
conduire,
BAFA-BAFD
et
BNSSA,
1500
demandes
ont
été
instruites,
une
seule
personne
traite
les
demandes.
Des
changements
ont
été
apportés
sur
le dispositif
permis
de
conduire,
QUESTIONS
DIVERSES
-
Projet
ARKOLIA
photovoltaïque
: coupe
des
pins
M.
Lacoste
rend
compte
du
rendez-vous
avec
M.
Prieuret,
Groupe
Alliance,
un
prochain
rendez-vous
tripartite
est
prévu
avec
la Société
Arkolia,
Alliance
et
la
commune,
le 26
juin
2024
à 16h30.
Alliance
pourrait
s'occuper
du
défrichement,
ainsi
que
de
l'entretien
du
terrain
lorsque
les
panneaux
seront
installés,
mais
cette
prestation
sera
traitée
directement
avec
la société
Arkolia.
Madame
le
Maire
informe
que
le terrain
a été
borné
en
présence
du
propriétaire
riverain.
-
SIETOM
Les
badges
sont
envoyés
par
courrier.
-
Révision
PLUIi
n° 04
La
réunion
de
la commission
des
travaux
relative
à la révision
n°
1 du
PLU
est
programmée
le 18
juin
2024
à
10
heures
en
présence
du
service
urbanisme
afin
d'examiner
les
demandes.
-
Bureau
de
vote
élections
législatives
des
30
juin
et
7 juillet
2024.
Membres
bureau
de
vote
Scrutin
du
dimanche
30
juin
2024 Président
: Mme
le Maire
Vice-président
: M.
Lacoste
Claude
(arrive
à
13h)
Accesseurs
: Mme
Hurel
Catherine,
M.
Chabanne
Eric,
M.
Laulom
Vincent,
Mme
Charon-Burnel
Mathilde
8h
-
11h
: Mme
Hurel
Katy,
M.
Chabanne
Eric,
M.
Laulom
Vincent,
Mme
Charon-Burnel
Mathilde
11h-15h
: M.
Loubère
David,
Mme
Lapêtre-Tauziet
Nadège,
Mme
lihardoy
Sandra,
M.
Testemale
Maurice
15h-18h
: M.
Meuris
Olivier,
Mme
Despouys
Véronique,
M.
Soux
Benoit,
Mme
Linxe
Justine
Scrutin
du
dimanche
07
juillet
2024
Président
: Mme
le Maire
Vice-président
: M.
Lacoste
Claude
(arrive
à 13h)
Accesseurs
: Mme
Hure
Catherine,
M.
Chabanne
Eric,
M.
Lautom
Vincent,
Mme
Charon-Burnel
Mathilde
8h-11h
: M.
Chabanne
Eric,
M.
Laulom
Vincent,
Mme
Charon-Burnel
Mathilde
11h-15h
: Mme
Hurel
Katy,
Mme
Despouys
Véronique,
M.
Testemale
Maurice
15h-18h
: M.
Meuris
Olivier,
M.
Loubère
David,
M.
Soux
Benoit,
Mme Linxe
Justine
-
Personnel
services
techniques
M.
Chabanne
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
l'employé
mis
à disposition
par
association
Arbre
à
pain
quittera
ses
fonctions
vendredi
14
juin
malgré
la
proposition
financière
proposée
et
une
proposition
de
recrutement
de
la
commune.
Son
aventure
s'arrêtera
là.
Madame
le
Maire
intervient
«
une
proposition
à 1500
€
net
lui
a été
présentée
maïs
il préfère
candidater
vers
une
société
privée,
il n’a
pas
de
proposition
concrète
toutefois
en
ce
moment
».
M.
Chabanne
rajoute
« c'est
dommage,
ils formaient
une
belle
équipe
avec
Pascal,
l'équipe
était
dynamique
».
Mme
Lapêtre-Tauziet
ajoute
« les
candidats
pour
ces
métiers
sont
de
plus
en
plus
rares,
cela
se
monnaie,
je
parle
en
général,
les
agents
ne
sont
pas
bien
rémunérés
»,
M.
Chabanne
fait
un
point
sur
l’avancement
des
travaux
d'aménagement
du
local
pour
les
services
techniques
:
notamment
la
livraison
du
matériel
prévue
cette
semaine.
-
Compte-rendu
réunions
des
commissions
communes
nouvelles
Mme
Hurel
rend
compte
de
la
réunion
avec
les
communes
de
Le
Leuy
et
Saint-Yaguen
relative
à la commission
du
personnel.
Les
élus
de
Le
Leuy
et Saint-Yaguen
n’avaient
pas
complété
le dossier,
ils n'avaient
pas
travaillé,
pas
fait
l’état
des
lieux
de
leur
collectivité.
M.
Chabanne
ajoute
« si c'est
sur
la
même
tonalité,
je
ne
sens
pas
une
motivation
extrême
».
Madame
le
Maire
intervient
«
les
élus
doivent
avoir
accès
aux
documents
à la
mairie,
les
maires
doivent
donner
des
autorisations
pour
consulter
les
dossiers
».
Mme
Lapêtre-Tauziet
donne
le compte-rendu
de
la commission
éducation
avec
les
élus
de
Le
Leuy
et
de
Saint-
Yaguen
; «la
réunion
s’est
relativement
bien
passée,
les
élus
sont
impliqués,
nous
avons
échangé,
dialogué
». M.
Lacoste
intercède
« on
n’a
rien
ressenti,
la
réunion
s’est
bien
passée.
On
a fait
un
état
des
lieux
; tarifs,
fonctionnement
des
SIVU.
Lors
de
la
prochaine
rencontre,
on
devra
approfondir,
si on
décide
de
se
retirer
des
SIVU,
étudier
les
possibilités,
il faut
lire
les statuts.
On
va
regarder
les
3 scénarios
possibles
».
Mme
Lapêtre-Tauziet
réplique
« il va
falloir
accélérer
dans
les
démarches,
mais
par
rapport
aux
discussions
auxquelles
j'ai
assisté,
j'ai
l'impression
que
c’est
Meilhan
qui
porte
le
projet,
les
réunions
sont
menées
par
le
maire
de
Meilhan
or
c'était
la volonté
des
maires
des
deux
autres
communes.
J'ai
l'impression
que
les
élus
ne
sont
pas
vraiment
au
courant,
ils pensent
que
la
création
de
commune
nouvelle
aura
lieu
lors
du
prochain
mandat
».
M.
Chabanne
intervient
« cela
permet
de
voir
la
motivation
de
chacun
».
Madame
le Maire
n’approuve
pas
cette
discussion.
M.
Meuris
ajoute
« si le
projet
n’avance
pas,
la commune
de
Meilhan
peut
continuer,
on
les
absorbera.
Dans
l'absolu
est-ce
une
bonne
chose
? Là
on
parlera
d'absorption
».
Madame
le
Maire
informe
que
M.
le
Maire
de
Leuy
a
réuni
son
conseil
municipal
un
dimanche
matin.
Jeudi
prochain
aura
lieu
la
réunion
gouvernance,
«
pour
ma part
je
ne
porte
pas
le
projet,
j'essaie
d'animer
les
réunions car
je
vois
qu’ils
ne
sont
pas à l'aise
».
Mme
Charon-Burnel
intercède
« Si tu
n’avais
rien
fait
ils n’auraient
rien
fait,
je
rejoins
Olivier,
si on
a quelque
chose
à retirer.
D'autre
part,
j'ai
créé
un
drive,
l’idée
est
de
déposer
toutes
les
pièces,
pièces
utiles
aux
réunions
de
travail,
comptes-rendus
des
réunions,
chacun
peut
suivre
ce
qu’il
se
passe.
C’est
un
dossier
partagé,
cela
fonctionne
comme
un
ordinateur
partagé
».
M.
Lacoste
demande
si l’on
peut
y déposer
le coût
de
revient
du
service
cantine.
Mme
Charon-Burnel
intervient
« en
temporalité,
la
priorité
est
de
communiquer
aux
habitants,
la
priorité
est
celle-là.
Je
rebondis
sur
ce
qu’a
dit
Olivier,
au
niveau
des
Maires
c’est
une
communication
à trois
».
La
séance
est
levée
à 23
heures.
Le
Maire
Le
Secrétaire
Mme
Patricia
LOUBERE
Mme
Catherine
HUREL