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Procès Verbal - PV du 23 juillet 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 23 juillet 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de SAINT-VINCENT-LESPINASSE
Procès-verbal du conseil municipal
du 23 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois juillet à 18 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni
dans la salle de la mairie, sous la présidence de Serge BOYER, Maire.
Etaient présents : BOYER Serge, FAU Eric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, AVATTANEO William, BOUDON Cécile,
BORD Cédric, LANNES Florentin, TRISTAN Damien
Absentes excusées : DUPRAT Stéphanie, MERLE Nathalie
Convocation du : 16/07 2025
Ordre du jour:
- Approbation du PV du 20 mai 2025
- Vente parcelle lieu-dit Mourdis
- Modification RIFSEEP
- Divers
Nombre de conseillers municipaux en service : 11
Quorum : 6
Nombre de conseillers présents : 09
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18h30.
Madame CHARLES Denise est désignée secrétaire de séance.
Y_ Approbation du PV du 20 mai 2025
Le Procès-verbal de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité. Il sera mis en ligne prochainement
sur le site communal.
Ÿ_ Vente parcelle lieu-dit Mourdis
Délibération 2025_07D16
Monsieur le maire présente le rapport d'enquête publique pour la vente d’une portion de chemin délaissée
au lieu-dit Mourdis. Le commissaire enquêteur émet un avis favorable sans aucune notification.
Monsieur le maire propose de fixer le prix de vente pour pouvoir organiser un rendez-vous chez le notaire.
A l’unanimité le conseil municipal valide 2€ le m2 et autorise le maire à signer tous les documents afférents à
cette vente
Ÿ_ Modification RIFSEEP
Délibération 2025_07D17
Monsieur le maire précise qu’il avait été instauré une IFSE pour le poste d’adjoint administratif 1° classe en
2016, mais depuis 2020, aucun agent de la collectivité n’a reçu de prime.
Madame Charles avait proposé d'instaurer une prime pour chaque agent de la fonction publique de la
commune afin de revaloriser le travail de chacun. Monsieur le maire propose avec l'appui du centre de gestion d'instaurer un RIFSEEP en fonction du grade
des agents. Une partie de la prime (IFSE) sera versée tous les mois aux agents et en fin d’année un
complément (CIA) pourra éventuellement être octroyé si les objectifs sont atteints.
Le CST du centre de gestion a émis un avis favorable à cette proposition et aux montants proposés pour
chaque grade et chaque fonction de l’agent.
Après avoir délibéré le conseil municipal à l'unanimité est favorable d'instaurer un RIFSEEP (IFSE + CIA) pour
chaque grade, afin que tous les agents puissent en bénéficier.
Ÿ Divers
Parc paysager avec aire de jeux:
Les travaux doivent débuter fin août.
Point accueil vélo :
Plusieurs devis sont proposés aux membres du conseil municipal. Après analyse, le conseil municipal
préconise d'investir dans une borne multifonction avec kit réparation vélos qui soit simple d’utilisation.
Un kit d’une valeur de 950 € semble convenir.
Cet investissement peut être subventionné à 55% sous certaines conditions (toilettes à proximité, point
d’eau...). Nous devons nous renseigner pour savoir si l'emplacement proche de l’aire de jeux convient.
Fête du village :
Il serait souhaitable de faire installer un tableau électrique abrité à l'extérieur, afin d'éviter les
branchements avec des rallonges à l’intérieur des bâtiments lors des fêtes du village. Un devis sera
demandé, ces travaux ne se feront qu’à condition que le coût en soit raisonnable.
L'apéritif du dimanche sera offert par la mairie comme les années précédentes.
Madame Boudon informe qu’en période de fête du village il est possible de solliciter le SMEOMM pour un
ramassage du verre, cela serait souhaitable car souvent les containers sont remplis et les dépôts se font à
même le sol.
Achats :
Les chaises situées au sous-sol mairie qui sont prêtés gracieusement aux habitants de la commune sont en
nombre insuffisant, il en reste seulement une cinquantaine pour 20 tables. Monsieur le maire informe qu'il
serait utile d'acheter de nouvelles chaises pour la salle de la mairie (réunions, mariages...) et de transférer les
30 chaises de la mairie au sous-sol pour pouvoir répondre à la demande des habitants.
La séance est clôturée à 19h40
Pour extrait conforme
Le 28 juillet 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
CHARLES Denise
Oo KM
Serge BOYER