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Compte-Rendu - Compte rendu du 23 novembre 2022
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 23 novembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Famille,
COMMUNE DE SAINT VINCENT LESPINASSE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 novembre 2022
L’an deux mille vingt deux, le vingt-trois novembre, à 20 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué
s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Serge BOYER, Maire.
Etaient présents : BOYER Serge, FAU Eric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, BOUDON Cécile, LOMBARD
Nathalie, TRISTAN Damien, BORD Cédric, AVATANEO William,
Absents excusés : LANNES Florentin, DUPRAT Stéphanie,
Convocation du : 17/11/2022
Secrétaire de séance : CHARLES Denise
Début de la réunion 20h30
© Reversement du produit de la taxe d'aménagement
L'Etat demande à ce que tout ou partie de la part de la taxe d'aménagement soit reversée à l'EPCI dont nous
dépendons, à savoir la Communauté de Commune des Deux Rives.
En concertation avec cette dernière, il a été décidé que les communes reverseraient 5% de leur part à la
CC2R.
Le conseil vote en faveur du reversement du produit de la taxe d'aménagement au profit de la CC2R à
hauteur de 5% de la part communale.
o Aménagement du terrain pour dépôt containers
Afin de déplacer les containers à déchets situé au croisement de la côte de la Serre et de la route de Lalande
il faut aménager le terrain acheté par la commune.
Monsieur le maire présente 2 devis pour l'aménagement. Hugon TP pour 3 320€ et l’entreprise EIFFAGE
pour 4710 €. Le conseil municipal porte son choix sur l’entreprise HUGON TP.
o Divers
Festivités : Repas des aînés celui-ci aura lieu le samedi 10 décembre
Vœux : ils auront lieu le dimanche 08 janvier 2023 à 11heures.
Angélique MUTIN vient d'intégrer l’équipe d’agent municipaux en contrat PEC (1 an à 20h/semaine) pour
renforcer le service cantine, assurer la sécurité des enfants au bus scolaire et entretenir les espaces verts.
Aménagement du terrain situé en dessous du parking de la halle, le devis d'AC2I est de 75 000€, une
réflexion est demandée pour décider de la suite à donner pour ce projet.
Notre école fonctionne en RPI avec Piac et St Paul d’Espis, l’effectif en nette hausse mais malheureusement
toujours insuffisant pour ne pas inquiéter chacune des écoles et le fonctionnement est lourd pour chacune
des écoles. Il est nécessaire de penser à l'avenir du RPI et d’anticiper pour assurer la pérennité,
Le Comité des fêtes souhaiterait aménager une salle à l'atelier communal pour stocker du matériel et s’y
réunir, La mairie est favorable pour accompagner ce projet à hauteur de 2500 €
VU pour être affiché le 21 décembre 2022,
conformément aux prescriptions de l’article 21-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
St Vincent Lespinasse Le 21 décembre 2022
Le Maire, Serge BOYER